TABLE DES MATIERES
EPIGRAPHE...............................................................................................................i
DEDICACE..................................................................................................................ii
REMERCIEMENTS......................................................................................................iii
LISTE DES SIGLES ET
ABREVIATIONS...............................................................iv
0. INTRODUCTION 8
CHAPITRE I. CONSIDERATIONS GENERALES 20
1.1.1. Appui
16
1.1.2. Réforme
16
1.1.3. Sécurité
17
1.2. CONSIDERATION THEORIQUE ET EMERGENCE DU
CONCEPT REFORME DU SECTEUR DE SECURITE
20
1.3. PRESENTATION DE L'UNION EUROPEENNE ET DE LA
REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO
23
1.3.1. PRESENTATION DE L'UNION EUROPEENNE
23
1.3.1.1. Grande dates de la construction de l'Union
Européenne
23
1.3.1.2. Fonctionnement des principaux organes de
l'Union Européenne
31
Le parlement Européen
33
La cour de justice de l'Union Européenne
34
La cour des comptes
34
La banque centrale européenne
35
1.3.2. Présentation de la RDC
36
1.3.2.1. Présentation
politico-historique
36
Chapitre II : CADRE HISTORIQUE ET JURIDIQUE DE
LA REFORME DU SECTEUR DE SECURITE EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO
41
2.1. CONTEXTE HISTORIQUE ET POLITIQUE DE LA REFORME
DU SECTEUR DE SECURITE EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO
41
2.2. CADRE JURIDIQUE ET APPROCHES DES PRINCIPAUX
DONATEURS EN MATIERE DE REFORME DE SECTEUR DE SECURITE
46
2.2.1. Cadre juridique
46
2.2.2. Approches des principaux donateurs en
matière de Reforme du Secteur de Sécurité
49
Plan d'action de la Reforme du Secteur de
Sécurité en RDC
54
Restructuration et intégration de
l'armée
54
Formation d'une police nationale
intégrée
56
La justice et la lutte contre l'impunité
57
Chapitre III. ANALYSE DES SOUTIENS DE L'UNION
EUROPEENNE A LA REFORME DU SECTEUR DE SECURITE EN RDC
59
3.1. BREVE DESCRIPTION DU SOUTIEN DE L'UNION
EUROPEENNE A LA REFORME DU SECTEUR DE SECURITE EN RDC (2003-2015)
60
3.1.1. Présentation de la mission de
l'armée de l'Union Européenne en RDC (EUSEC_RDC)
60
3.1.2. Mission de police de l'Union
Européenne en RDC (EUPOL RDC)
62
3.1.3. ARTEMIS ET EUFOR
64
3.2. EVALUATION ET BILAN DU SOUTIEN DE L'UNION
EUROPEENNE A LA REFORME DU SECTEUR DE SECURITE EN RDC
64
3.2.1. Evaluation d'Artémis et Eufor
65
3.2.2. Evaluation de la mission de l'armée
(EUSEC)
65
3.2.2.1. Evaluation d'EUSEC concernant la gestion
des ressources humaines
65
3.2.2.2. Evaluation concernant le conseil
stratégique
68
3.2.3. Evaluation de la mission de police
(EUPOL)
70
3.2.3.1. Evaluation concernant la conduite de la
reforme
70
3.2.3.2. Evaluation concernant les ressources
humaines
71
3.2.3.3. Evaluation concernant les conseils
stratégiques
73
3.2.4. Evaluation de la justice et la lutte contre
l'impunité
74
3.2.5. Evaluation spécifique de la bonne
gouvernance
77
3.3. AVENIR DU SOUTIEN DE L'UNION EUROPEENNE A LA
REFORME DU SECTEUR DE SECURITE EN RDC
79
3.3.1. La nouvelle programmation de l'UE à
la RSS en RDC
79
Justice le programme : PARJE
80
Police : le programme PARP
81
Armée : le programme PROGRESS
81
3.3.2. Evaluation de la nouvelle programmation de
l'UE pour le soutien à la RSS en RDC
83
3.4. DEFIS A RELEVER
85
Fin du conflit dans les provinces de l'Est.
85
Restauration d'un niveau de base en matière
de sécurité et moyen d'existence
86
Développement d'un plan de reforme
contrôlé par les congolais
86
Garde fous démocratique pour la RSS
88
CONCLUSION ET SUGGESTIONS
90
BIBLIOGRAPHIE
95
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