Problématique de l'affiliation du secteur informel à la caisse sociale du Rwanda. Cas des menuisiers de Gakinjiro. Période : 1974-2002.

• DEDICACE
  
• REMERCIEMENTS
  
  • Joseph KAYUMBA
    
• SIGLES ET ABREVIATIONS
  
• LISTE DES TABLEAUX
  
• TABLE DES MATIERES
  
• O. INTRODUCTION GENERALE
  
  • O.1. Choix et intérêt du sujet
    
  • 0.2. Objectifs de la recherche
    
  • 0.3. Délimitation du sujet
    
  • 0.4. Problématique
    
  • 0.5. Hypothèses de travail
    
  • 0.6 Techniques et méthodes
    
    • 0.6.1. Les techniques
      
    • 0.6. 2. Les méthodes
      
  • 0.7. Subdivision du travail
    
• CHAPITRE 1. GENERALITES SUR LA SECURITE SOCIALE
  
  • 1.1. Introduction
    
  • 1.2. Définitions
    
  • 1.3. Historique de la sécurité sociale
    
    • 1.3.1. Contexte général
      
    • 1.3.2. Contexte africain
      
    • 1.3.3. Le contexte rwandais
      
• CHAPITRE 2. LA CAISSE SOCIALE DU RWANDA
  
  • 2.1. Définition
    
  • 2.2. Organisation administrative
    
    • 2.2.1. Organigramme de la CSR(Voir annexe n°2)
      
    • 2.2.2. Commentaires sur l'organigramme
      
    • 2.2.3. Ressources et organisation financière
      
  • 2.3. Branches couvertes par la CSR
    
    • 2.3.1. Branche des pensions
      
      • a)Généralités
        
      • b)Pension de vieillesse
        
      • c) La pension d'invalidité
        
      • d) Conditions d'attribution
        
      • e)Pension de survivants (Décès de l'assuré ou du soutien de famille)
        
      • f) Conditions d'attribution
        
      • g) Calcul des pensions
        
    • 2.3.2. Branche des Risques Professionnels
      
  • 2.4. Règles et Procédures à la CSR
    
    • 2.4.1. Procédures d'immatriculation de l'employeur.
      
      • a) L'identification de l'employeur
        
      • b) L'immatriculation de l'employeur.
        
    • 2.4.2. La tenue des comptes cotisants
      
      • a) Le paiement des cotisations
        
      • b) le calcul des cotisations
        
      • c) L'assiette des cotisations:
        
      • d) Le versement des cotisations.
        
    • 2.4.3. Le recouvrement des cotisations.
      
  • 2.5. Gestion stratégique de la Caisse sociale du Rwanda
    
    • 2.5.1. Définition des termes
      
      • a . Gestion
        
      • b. Stratégie
        
    • 2.5.2 . Etapes de la planification stratégique
      
• CHAPITRE 3. GENERALITES SUR LE SECTEUR INFORMEL
  
  • 3.1. Genèse de la question
    
  • 3.2. Caractéristiques générales du secteur informel
    
  • 3.3. Tentative de définition
    
    • 3.3.1. Perspective axée sur la finalité du secteur informel
      
    • 3.3.2. Perspective axée sur son caractère non légal
      
    • 3.3.3.Autres définitions du secteur informel
      
      • On peut d'ailleurs se demander s'il est possible de lui appliquer la dénomination d'activité informelle. Si les volumes de production sont faibles et les technologies peu capitalistiques, l'organisation de la profession est souvent poussée : cela est dû soit à des structures corporatives efficaces, soit à l'existence de monopoles ethniques (forgerons au Sénégal et au Mali, vendeurs de statuettes au Sénégal). La liberté d'entrées et la souplesse d'adaptation qui caractérisent l'informel sont très limitées pour ces activités. Cependant, sous certaines conditions, ces structures peuvent évoluer vers des types de PME, ce qui est inconcevable pour la catégorie précédente. L'artisanat marocain des tapis et, dans une moindre mesure, celui du cuir, offrent une illustration de cette évolution possible.
        
      • c) l'informel concurrentiel offre des biens ou des services qui se veulent concurrents de ceux produits par le secteur moderne. Dans la plupart des cas, le degré de concurrence est faible en raison de grandes différences dans la qualité des produits et services. Généralement, par conséquent, l'informel et le moderne s'adressent à des clientèles différentes. Toutefois, pour les unités de cette catégorie qui atteignent un certain niveau d'équipement, qui ont une gestion cohérente et qui améliorent la qualité des produits, le caractère concurrentiel vis-à-vis du moderne est très fort.
        
  • 3.4. Les activités informelles à travers le monde
    
    • 3.4.1. Le secteur informel dans les Pays développés
      
      • a. Le travail au noir
        
      • b. L'économie criminelle
        
      • c. Le volontariat
        
    • 3.4.2. Le secteur informel dans les pays en voie de développement
      
      • 3.4.2.1 Les spécificités du secteur informel en Amérique Latine
        
      • 3.4.2.2. La contribution du secteur informel à l'économie de l'Amérique Latine
        
      • a) Sur le plan social.
        
        • Le secteur informel contribue à corriger les imperfections de l'évolution de l'économie et des politiques en vigueur. Il permet non seulement de réduire la pauvreté mais aussi les inégalités sociales en permettant aux plus démunis d'avoir un minimum de ressources pour survivre en plus d'une tentative de redistribution plus équitable des revenus.
          
        • Comme l'Etat est incapable de remplir adéquatement son rôle, en répondant aux besoins de sa population , alors le secteur informel vient au secours en apportant aux pauvres et aux marginalisés, un moyen de survivre.
          
      • b) Sur le plan économique
        
  • 3.5. Les activités informelles au Rwanda
    
    • 3.5.1. Les type d'activités informelles exercées au Rwanda
      
    • 3.5.2. Le Marché de Gakinjiro
      
      • a) Emplacement du marché
        
      • b) Historique du marché de Gakinjiro
        
    • 3.5.3 Institutiogramme
      
      • a) Définition
        
      • b) Représentation de l'Institutiogramme du marché de Gakinjiro
        
  • 3.6. Aspects positifs et aspects négatifs du secteur informel
    
    • 3.6.1. Les aspects positifs du secteur informel
      
    • 3.6.2. Les aspects négatifs du secteur informel
      
• CHAPITRE 4 : ANALYSE ET INTERPRETATION DES RESULTATS
  
  • 4.1. Introduction
    
  • 4.2. Démarche méthodologique
    
    • 4.2.1. L'échantillonnage
      
    • 4.2.2. La collecte des données
      
  • 4.3. Analyse et interprétation des résultats
    
    • 4.3.1. Identification des menuisiers
      
    • 4.3.2. Le revenu du menuisier et son affectation
      
  • 4.4. Problèmes rencontrés par les menuisiers enquêtés et leurs souhaits
    
    • 4.4.1. Problèmes rencontrés
      
      • a) Problèmes situés en amont
        
      • b) Problèmes liés au processus de production
        
      • c) Les problèmes en aval
        
    • 4.4.2. Souhaits des menuisiers
      
• CHAPITRE 5 : EXTENSION DE LA COUVERTURE SOCIALE AUX
  
• 
  
• TRAVAILLEURS DU SECTEUR INFORMEL
  
  • 5.1. Introduction
    
    • 5.1.1. Régimes de base
      
    • 5.1.2. Régimes complémentaires
      
    • 5.1.3 Epargne retraite volontaire on prévoyance individuelle.
      
  • 5.2. Que faire pour une affiliation effective ?
    
• CONCLUSION GENERALE
  
• RECOMMANDATIONS
  
• BIBLIOGRAPHIE