Contribution du contrôle interne à la réalisation des objectifs d'un projet. Cas du fonds de soutien aux activités en matière de population et de lutte contre les ist/vih&sida(fosap) du Tchad.

TABLE DE MATIÈRE

AVERTISSEMENT II

DÉDICACE III

REMERCIEMENT IV

AVANT PROPOS V

SIGLES ET ABRÉVIATIONS VI

LISTE DES TABLEAUX VIII

LISTE DES SCHÉMAS VIII

LISTE DES ANNEXES VIII

SOMMAIRE 1

RÉSUME 2

ABSTRACT 3

INTRODUCTION GÉNÉRALE 4

PREMIÈRE PARTIE : APPROCHE THÉORIQUE DU CONTRÔLE INTERNE 7

CHAPITRE 1 : CADRE CONCEPTUEL ET THÉORIQUE DU CONTRÔLE 8

INTERNE 8

Section 1 : Concept et composantes du contrôle interne 8

I. Concept de contrôle interne 8

II. Composantes de contrôle interne 9

III. Objectifs du contrôle interne 10

IV. Contrôle Interne et gestion des risques 11

Section 2 : Gouvernance du système de contrôle interne 12

I. Contrôle interne et gouvernance d'organisation 12

II. Enjeux du contrôle interne pour un projet de développement 14

A. Rôle et enjeux managériaux du contrôle interne 14

B. Limites du contrôle interne 14

Conclusion du Chapitre 1 15

CHAPITRE 2 : CADRE CONTEXTUEL DU CONTRÔLE INTERNE ET MÉTHODOLOGIE DE RECHERCHE 16

Section 1 : Contrôle interne dans le contexte du Tchad 16

I. Dispositif national de contrôle interne 16

II. Textes et exigences des bailleurs de fonds 17

III. Mesures organisationnelles de contrôle interne 17

Section 2 : Méthodologie de recherche 18

I. Méthode d'Investigation 18

A. Définition de la population cible 18

B. Méthode de collecte des données 19

a. Enquête 19

b. Étude documentaire 19

c. Observation directe 19

II. Méthode d'analyse des données 20

III. Difficultés de l'étude 21

Conclusion du Chapitre 2 21

DEUXIÈME PARTIE : ANALYSE EMPIRIQUE DU CONTRÔLE INTERNE 23

CHAPITRE 3 : PRÉSENTATION DU FOSAP 24

Section 1 : Présentation générale du FOSAP 24

I. Organisation du FOSAP 24

II. Création, but et objectifs du FOSAP 25

III. Apport du FOSAP dans la lutte contre le VIH&SIDA 25

IV. Processus de financement du projet 26

V. Méthode d'évaluation de performance par le Fonds mondial 27

Section 2 : État du contrôle interne actuel du FOSAP 28

I. Organes internes actifs dans le dispositif de contrôle interne 28

A. Comité directeur (CD) 28

B. Unité de Gestion de fonds (Direction générale) 28

C. Personnel du FOSAP 29

II. Acteurs externes aux prises avec le contrôle interne du FOSAP 29

A. Équipe de Gestion de porte feuille pour le Tchad 29

B. Agence de Gestion Fiduciaire (AGF) 29

C. Assistance technique internationale (ATI) 30

D. Comité national d'éthique médical (CNEM) 30

E. Auditeurs externes 30

F. Haut conseil national de coordination (HCNC) 30

III. Outils du dispositif de contrôle interne du FOSAP 31

A. Outils internes mis en oeuvre par le FOSAP 31

B. Outils nationaux adoptés par le FOSAP 31

Conclusion du Chapitre 3 32

CHAPITRE 4 : ANALYSE CRITIQUE DU CONTRÔLE INTERNE DE FOSAP 33

Section 1 : Analyse stratégique du FOSAP 33

I. Évolution financière et programmatique de la subvention 33

II. Analyse interne du dispositif de contrôle interne de FOSAP 34

A. Forces et faiblesses du système 34

B. Test d'application permanente des procédures de contrôle interne 36

III. Analyse externe du FOSAP 37

Section 2 : Contrôle interne comme facteur de réussite du projet 38

I. Adhésion et contribution des acteurs à l'atteinte des objectifs fixés 38

II. Mécanisme de réduction des risques liés au projet 39

III. Contrôle interne comme facteur d'amélioration de performance 40

IV. Suggestions 41

Conclusion du Chapitre 4 42

CONCLUSION GÉNÉRALE 43

BIBLIOGRAPHIE 45

ANNEXES 50

TABLE DE MATIÈRE xiii