Analyse perspective de la mise en place de la titrisation des créances et prêts bancaires en république démocratique du Congo.

• EPIGRAPHE
  
• DEDICACE
  
• REMERCIEMENT
  
• RESUME
  
• ABSTRACT
  
• LISTES DES ABREVIATION, SIGLES ET ACRONYMES
  
• LISTE DES TABLEAUX ET SCHEMA
  
• INTRODUCTION GENERALE
  
  • 1. ETAT DE LA QUESTION
    
  • 2. PROBLEMATIQUE
    
  • 3. HYPOTHESE
    
  • 4. CHOIX ET INTERET DU SUJET
    
  • 5. OBJECTIFS DE LA RECHERCHE
    
  • 6. METHODES ET TECHNIQUES UTILISEES
    
    • 6.1. Méthodes
      
    • 6.2. Techniques
      
  • 7. DELIMITATION DU TRAVAIL
    
  • 8. SUBDIVISION DU TRAVAIL
    
• PREMIERE PARTIE : APPROCHE CONCEPTUELLE DE LA TITRISATION
  
• Introduction
  
• CHAPITRE I :
  
• LE FONDEMENT THEORIQUE DE LA TITRISATION DES PRETS ET CREANCES BANCAIRES
  
  • SECTION 1. DEFINITION, ORIGINE ET PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA TITRISATION, CREANCE, DE PRET AINSI QUE DU CREDIT
    
    • 1. Notion sur la titrisation
      
    • 2. Notion sur les créances
      
    • 3. Notion sur les prêts
      
    • 4. Notions sur les crédits
      
    • 5. Conceptions de la titrisation
      
    • 6. Les acteurs dans une opération de titrisation
      
      • Tableau 1. Présentation des notations de titre.
        
• Schéma 1. Montage d'une opération de titrisation
  
  • 2 Typologies et principes de la titrisation
    
    • 1. Typologies de titrisation
      
• Schéma2. Titrisation hors Bilan (off-balance sheet)
  
• Schéma 3. Titrisation synthétique ou (on-balance sheet)
  
  • 3 Les Principes de titrisation
    
  • SECTION 2. LES PRINCIPALES CARACTERISTIQUES D'UNE OPERATION DE TITRISATION
    
  • 1. Le sous-jacent
    
  • 2. Types de titres émis par le FCC
    
    • Tableau 2 : Les actifs sous-jacents
      
  • 3. Le rehaussement de crédit
    
• Schéma 4.Subordination du passif dans une SPV (Tranching)
  
• CHAPITRE II :
  
• AVANTAGES ET RISQUES DE LA TITRISATION DES CREANCES ET DE PRETS BANCAIRES
  
  • SECTION 1. IMPLICATION DE LA TITRISATION : AVANTAGE ET RISQUE
    
  • 1. Avantage de la titrisation de prêts et créances bancaires
    
  • 1. Les avantages et risques pour le cédant :
    
  • 1. Les risques pour le cédant:
    
  • 1. Avantageset risques pour les actionnaires des banques
    
  • 2. Avantages et risques pour les emprunteurs
    
  • 3. Les techniques de réduction des risques :
    
• DEUXIEME PARTIE :ASPECTS PRATIQUES
  
• Introduction
  
• CHPITRE III :
  
• EVOLUTION DE LA TITRISATION SOUS D'AUTRES CIEUX
  
  • SECTION 1. LES CONDITIONS D'APPARITION DE LA TITRISATION AUX ÉTATS-UNIS :
    
    • 1. Un déclencheur (ou un besoin)
      
    • 2. Un contexte légal favorable
      
    • 3. L'habitude de la notation
      
    • 4. Un contexte général d'innovation financière
      
  • SECTION 2. L'INTRODUCTION DE LA TITRISATION EN FRANCE
    
    • 1. L'environnement juridique 
      
    • 2. Le dispositif législatif de 1988
      
    • 3. La réforme de 1993
      
    • 4. L'environnement financier 
      
    • 5. Les moyens de financement mis à la disposition des établissements de crédit
      
    • 6. Les possibilités de refinancement des établissements de crédit 
      
    • 7. Le marché hypothécaire 
      
    • 8. Les caractéristiques de la titrisation en France
      
    • 1. Le nouveau cadre de la titrisation
      
  • SECTION 3.TITRISATION DANS D'AUTRES PAYS
    
  • 1. Titrisation au JAPON
    
  • 2. La titrisation dans les Pays Emergeants
    
  • SECTION 4. QUELQUES CAS INNOVANTS DE LA TITRISATION RETENUS
    
  • 1. Titrisation d'avion en France (cas Air France)
    
  • 2. Titrisation des créances d'assurance (cas d'AXA Assurance)
    
  • 3. Titrisation des créances fiscales (cas de l'Etat Belge)
    
  • 4. Titrisation de micro-crédit (cas de BRAC au Bangladesh)
    
  • 5. Titrisation globale d'entreprise (cas de Fraikin en France)
    
  • 6. Titrisation des crédits accordés à des PME
    
  • 7. Bilan de la titrisation
    
    • Tableau 3 : L'évolution des encours de titrisation de 1999-2007 en milliards dollars américain
      
• Conclusion
  
• CHAPITRE IV :
  
• LE SYSTEME FINANCIER CONGOLAIS
  
• Introduction
  
  • 1. Définition :
    
  • 2. Bref regard rétrospectif sur le système financier congolais (1960-2000)
    
  • SECTION 2. ÉTAT DU SYSTEME FINANCIER CONGOLAIS DANS L'APRES-SUN CITY (2003-2013)
    
• 1. Quelques avancées enregistrées (de 2003 à 2013)
  
• CHPITRE V :
  
• MISE EN PLACE DE LA TITRISATION DE CREANCES ET PRETS BANCAIRES EN RDC
  
• Introduction
  
  • SECTION 1. ETAT DE LIEUX EN R.D CONGO ET ENQUETE D'OPINION
    
    • 1. Insuffisances et lacunes du système financier
      
    • 2. Le système financier congolais reste, à ce jour, très largement sous-dimensionné.
      
    • 3. Le système financier congolais demeure, à ce jour, très largement émietté, mais géographiquement concentré.
      
    • 4. Le système financier congolais demeure, à ce jour, très largement plombé par des placements à court terme.
      
    • 5. Le système financier congolais est longtemps privé d'un potentiel intérieur de ressourcement.
      
    • 6. Le système bancaire congolais est privé d'un marché boursier.
      
      • Tableau4. Evolution des dépôts dans le système bancaire congolais
        
      • Tableau5.Structure des crédits dans le système bancaire congolais
        
  • SECTION 2. RESULTATS DE LA RECHERCHE ET RECOMMANDATIONS
    
    • 1. Présentation de résultat de la recherche
      
    • 2. Les résultats de l'enquête et les échanges confirment que :
      
    • 3. Recommandations
      
    • 4. Contraintes à lever
      
• CHAPITRE VI :
  
• POINT DE VUE DE L'AUTEUR
  
• CONCLUSION GENERALE
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
• TABLE DES MATIERES
  
• ANNEXE 1 QUESTIONNAIRES :