SECTION 2. RESULTATS DE LA RECHERCHE ET
RECOMMANDATIONS
Dans cette section, nous analysons deux points ; dans le
premier, les résultats auxquels les recherche sontaboutis, et enfin le
deuxième point propose des recommandations concrètes pour
réglementer et pratiquer la titrisation des créances et
prêts bancaires en RDC.
1. Présentation de résultat de la
recherche
Nos résultats de l'enquête d'opinion sont du type
narratif et serécapitulent comme suit :
· Trois des cinq banques ayant répondu à
l'enquête d'opinion ont démontrés que le système
bancaire congolais est flexible, à l'exception de la BCDC, qui est
resté muette a cette enquête ;
· La trésorerie dégagée par le
circuit bancaire congolais est positif, selon les différentes
réponses de nos banques ayant répondue a nos questions ;
· L'accès de nos agents économiques est
insignifiant dans le circuit bancaire, selon une autre banque, l'accès
est très sélective suivant la catégorie de la
clientèle et la cible que la banque vise. Mais l'accès aux
produits tel que le crédit reste encore un luxe pour une certaine couche
de la population. Nous avons trouvéque le manque d'information
financière handicape une catégorie des personnes d'accéder
dans les différentes institutions financières ;
· La rémunération sur les avoirs en comptes
courants (dépôt à vue) est bonne selon une des cinq banques
ciblé, parce que certains avoirs vont au-delà d'une année
et de ce point de vue ils régénèrent certains capitaux au
sein des institutions alors cet impact sera aussi ressenti au niveau de la
croissance et surtout dans Le PIB national ;certaine poursuivent en disant
qu'il faut noter que le compte courant sont rémunéré et
les taux varient entre 2% et 7% suivant les banques et la position de leur
dépôts. Car plus le taux est excellent plus les
dépôts arrivent en portefeuille. Mais en parlant de
rémunération, nous disons que la question devrait être
adressée à la clientèle qui peut faire la
différence et apprécier.
· Oui, selon la Procrédibank, l'épargneest
abondante dans les zones urbaines et cela pour une catégorie des gens
(employés et instruits ou intellectuel, etc.) ; la BGFI banque
depuis son accession dans le circuit bancaire révèle que :
au regard de la taille de la population dit tout de suite non. Et même
ceux qui ont accès aux banques n'épargnent presque pas. En
Irlande un salarié moyen à une épargne moyenne
équivalent à 6 mois de salaire en prévision d'une
période de changement d'emploi ou de recherche d'emploi. Cependant nous
ne sommes pas dans la même situation et que le pouvoir d'achat des
Congolais aussi bien dans le secteur privé que public ne permet pas une
épargne très aisée. A moins de faire des grands
sacrifices. De ce qui précède, nous estimons que l'épargne
est faible et rien qu'à faire le rapport compte à vue et compte
épargne on voit très clairement que beaucoup n'épargnent
pas leurs revenus. A cette même question la BCDC est restée
toujours muette ;
· Non elle est quasi absente dans les campagnes :
dû à la méconnaissance et l'ignorance de la culture
bancaire ;
· Les banques ont entendue parler de la
titrisation : d'autres par les différentes formations, forums et
colloques sur les banques et dans des réunions internes associant les
institutions financières internationaux ;
Les cinq banques ont affirmées que si aujourd'hui elles
faisaient recours à la titrisation de créances et prêts
bancaire en RDC cela sera une bonne chose ;La BCDC la première
banque congolaise de commerce, n'a pas répondu à cette question
et n'a donnée aucune suggestion. La BGFI Bank, nous démontre
comment l'impact de la technique peut être important pour un pays en
développement comme c'est le cas de la RDC ; Il faut
déjà comprendre que la titrisation consiste à la vente des
créances non liquides (impayés) en titres aux investisseurs qui
le rachètent en es comptant leur valeur soit à 80% ou moins
suivant les preneurs. Ce qui implique un transfert des risques vers les
investisseurs et de la liquidité vers les vendeurs. Mais nous ne pensons
pas que les banques Congolaises aient déjà besoin de recourir
à cette technique. Car le niveau des créances douteuses tournent
en moyenne autour de 4% ce qui reste acceptable. Mais si cela devrait arriver
il faudrait trouver des investisseurs et de ce fait avoir accès à
un marché financier qui pourrait être africain ou européen
prêt à vouloir reprendre ces titres émis.
· La banque anonyme et la Procrédibank ont
ensemble prit le même volet en disant que la titrisation étant une
technique permettant aux banques de transférer leurs risques vers une
multiplicité d'investisseurs, elle apportera une solution aux
refinancements immédiats. La BGFI bank démontre que cette
technique amène un nouveau souffle au bilan d'une structure mais en y
recourant, il faudrait s'il s'agit d'une banque, s'assurer d'une redistribution
saine en termes de prêt pouvant la permettre de couvrir la
différence consentis lors de la cession des titres aux investisseurs qui
l'ont escompté à un coût élevé
· Les cinq banques approuvent que :
- la titrisation est un moyen efficace pour réduire les
risques bancaires et améliorer la rentabilité des banques.
- la titrisation leur facilitera effectivement l'octroi de
prêts à moyen et long termes et qu'ainsi le secteur bancaire
contribuera davantage à la croissance économique ;
- la titrisation est une bonne source de refinancement et un
puissant instrument de développement économique ;
- elle permettra sûrement aux sociétés de
la place de pouvoir augmenter leur capital ce qui facilitera leurs
développement et aussi ils vont acquérir une
notoriété aussi bien auprès de leur fournisseurs que de
leurs banquiers, clients et personnel, sans oublier que les actionnaires s'y
retrouveront aussi. Mais l'inquiétude se trouve au niveau de
l'adaptation de nos sociétés aux différentes mutations que
cela entraîne notamment la dilution du pouvoir décisionnel qui
très souvent entraîne le changement des stratégies de la
société ou même de l'équipe dirigeante qui pour la
plupart sont propriétaire direct. Il n'appartient qu'à
l'économie Congolaise d'accepter ces conditions-là pour engager
une bourse viable.
- oui elle est un moyen efficace pour diminuer les risques
bancaires et accroitre la liquidité des banques, la BGFI Bank trouve que
dans la mesure où la banque se sent menacé par les délais
de remboursement de ces créances. Elle peut faire recours à la
titrisation afin de la permettre de relancer son activité et de ce fait
rentabiliser cette nouvelle liquidité.
· Les remboursements des crédits accordés
sont échelonnés surtout en tenant compte de la politique de
crédit de la banque mais aussi par ricochet aux conditions
internes ;
· Aujourd'hui si la RDC parvenait à mettre en
place une bourse de valeurs : cela sera une bonne chose car la bourse est
un marché qui permettra ainsi à la RDC de mobiliser
l'épargne nationale sous forme de valeurs mobiliers et ce n'est qu'avec
un marché boursier que la titrisation peut avoir de l'ampleur
positive ;
· Concernant le projet de la mise en place d'un
marché financier en RDC, La Banque Centrale du Congo, nous informe
qu'il y a une loi sous étude au niveau des institutions politiques du
pays (à titre d'informations) ;
Les taux qu'elles utilisent pour accorder les crédits
dépendent d'une banque à une autre par exemple avec la
procréditbank, à Long Moyen et court terme toutes taxes comprises
son taux tourneau tour de : 15% pour le crédit à long terme,
de 3% pour le crédit à court terme et de 2% pour le
découvert bancaire permanent et s'il y a crédit aux particuliers
c'est-à-dire travailleur etc. le taux est fixé à 1,5%, et
pour la BGFI les taux varient entre 10% et 14%, et à la BCDC toujours au
tour de 14 et 15% ;
· Les principales sources de refinancement
utilisées par les 5 banques sont : augmentation de capital, dettes
subordonnées (quasi fonds propres) et emprunts obligataires, ajoutons
également le refinancement extérieur des maisons mères,
produits divers des activités bancaires (ventes de BTR, activité
interbancaire) ;
· Les types de crédits généralement
accordés aux agents économiques sont : crédit
à décaissement et le crédit par signature ; la BGFI
utilise aussi les crédits suivants découvert, escompte des
factures, crédit spot, crédits amortissables, crédit
documentaires ;
· Elles sont toutes d'accord qu'une fois qu'il ait une
agence de notation elles seront partantes pour les
négociations sauf la BCDC et la BGFI qui trouvent que
jusqu'à preuve du contraire les agents économiques doivent avoir
le souci de connaitre les instruments financiers, avoir un temps d'être
formé par les spécialistes du marché financier mais aussi
cette culture bancaire doit être rependue sur toute les territoires
congolais afin que tout le monde ait accès dans le circuit pour enfin
croitre l'épargne national;
· Les conditions préalables feront preuve à
travers l'appel d'offre public tel que prévoient les marchés
publics ;
· Aucune des cinq banques n'a encore cédé
ses crédits pour son refinancement.
· Les principales raisons ne pouvant pas permettre la
pratique de la titrisation en RDC sont :
1. le manque de maturité de l'économie
congolaise car les congolais n'ont pas encore la culture bancaire, ne serait-ce
que celle des banques de dépôt ;
2. l'absence des marchés financiers est une des raisons
principales ;
3. L'absence totale de la loi sur la titrisation ;
4. Jusqu'à la preuve du contraire, la titrisation est
plus adaptée aux banques d'affaire et l'absence de ces types de banque
en est aussi une des raisons majeures car les banques de la RDC sont des
banques commerciales qui reçoivent plus des épargnes et les
crédits octroyés ne sont pas vraiment significatifs ;
· Pour eux, la mise en place de la titrisation doit
suivre les mêmes diapasons comme partout ailleurs, c'est-à-dire la
titrisation doit être encadrée par les lois. Voici le
processus : Avoir l'initiateur de la technique, l'arrangeur (qui est au
centre de l'organisation de la titrisation), avoir une agence de notation, les
rehausseurs de crédit sont aussi d'une grande importance, les
investisseurs institutionnels.
Donc entre la banque qui est initiatrice et les investisseurs,
il y a au milieu des professionnels qui analysentml portefeuille.Pour ce faire,
il sera nécessaire d'avoir un cadre législatif et
règlementaire en la matière, création des banques
d'affaires, création des marchés boursiers, assurer un
encadrement technique, professionnel et politiques sérieux.
Pour six des sept banques, la titrisation des prêts
n'est pratiquement pas utilisée dans en RDC parce qu'elle n'est pas
encore autorisée et réglementée par les
Autorités.
· Les cinq banques précisent certaines
caractéristiques essentielles pour que la mise en route de la
titrisation donne satisfaction aux banques :
· nécessité d'avoir des opérateurs
rompus à la titrisation sur d'autres marchés pour faciliter sa
mise en oeuvre technique ;
· autorisation dès le départ de la
titrisation des crédits hypothécaires et des crédits
commerciaux ;
· mobilisation d'une bonne base d'investisseurs
institutionnels non bancaires par la mise en place d'une bourse de valeurs
mobiliers.
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