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Relations Internationales
Réflexions sur la problématique du coup d'état en Afrique.
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par
Koffi Afandi KOUMASSI
Université de Lomé - Master 2 en Droit Public Fondamental 2015
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AVERTISSEMENT
DÉDICACE
REMERCIEMENTS
RÉSUMÉ ET MOTS-CLÉS - SUMMARY AND KEYWORDS
SOMMAIRE
LISTE DES SIGLES ET ABRÉVIATIONS
INTRODUCTION
PARTIE I
LE COUP D'ÉTAT, UN FLÉAU PERSISTANT
CHAPITRE PREMIER : UNE PERSISTANCE EXPLIQUÉE
Section I : Le déficit démocratique
Paragraphe I : Le rejet de l'alternance démocratique
A-) LE VERROUILLAGE DU JEU POLITIQUE
1-) L'abolition des limites aux mandats présidentiels
2-) La contorsion du système électoral
B-) LE DÉSENCADREMENT DU POUVOIR POLITIQUE
1-) Des contre-pouvoirs institutionnels instrumentalisés
2-) Des contre-pouvoirs socio-politiques muselés
Paragraphe II : Le refus de la gouvernance démocratique
A-) L'EXERCICE DÉFECTUEUX DU POUVOIR
1-) La survivance du présidentialisme négro-africain
2-) Les traces indélébiles de la patrimonialisation de l'État
B-) LE COUP D'ÉTAT COMME RÉSULTAT DE FACTEURS SOCIO-CULTURELS
1-) Les déceptions sociales de la mauvaise gouvernance
2-) Le dédale des dissensions ethno-tribales
Section II : Le syndrome de l'armée
Paragraphe I : L'armée, une force politique
A-) LE REJET DU « CONTRÔLE CIVIL DÉMOCRATIQUE » SUR L'ARMÉE
1-) L'armée, une institution normalement apolitique
2-) L'armée, un organe politique entièrement à part
B-) LA MENACE À L'EXERCICE DU POUVOIR CIVIL
1-) La promiscuité du politique avec le militaire
2-) Les revendications corporatistes comme cause de coups d'État
Paragraphe II : L'armée, un arbitre du jeu politique
A-) LE PRÉTEXTE DES INTERVENTIONS DE SALUT PUBLIC
1-) Le soutien à la démocratie
2-) La réaction à l'incapacité du gouvernement
B-) LES ASPECTS VÉNÉNEUX DE L'ARBITRAGE MILITAIRE
1-) Les intrusions « démocraticides » de l'armée
2-) Des ingérences salutaires sujettes à caution
CHAPITRE DEUXIÈME : UNE PERSISTANCE DOMMAGEABLE
Section I : L'altération des efforts de démocratisation
Paragraphe I : Les préjudices juridiques
A-) LA VIOLATION DE LA LÉGITIMITÉ POPULAIRE
1-) L'illicéité des coups d'États
2-) L'atteinte au principe de la souveraineté du peuple
B-) LA NÉGATION DE LA LÉGALITÉ CONSTITUTIONNELLE
1-) La désacralisation de la constitution
2-) Le recours à l'arbitrage politique des crises
Paragraphe II : Les regrets politiques
A-) LA PRÉCARISATION DU POUVOIR POLITIQUE
1-) La dissolution des institutions républicaines
2-) La mise à l'écart du principe de la séparation des pouvoirs
B-) LA COMPROMISSION DE LA STABILITÉ POLITIQUE
1-) L'instauration des régimes de fait
2-) Les risques de retour à l'autoritarisme
Section II : L'affaiblissement du continent
Paragraphe I : Du point de vue sécuritaire
A-) LES COUPS D'ÉTAT, UNE SOURCE D'INSTABILITÉS CHRONIQUES
1-) Le spectre des violences liées aux coups d'État
2-) La prolifération des foyers de tension
B-) LA MENACE À LA PAIX ET LA SÉCURITÉ INTERNATIONALES
1-) La régionalisation des crises
2-) Les réactions internationales
Paragraphe II : Du point de vue socio-économique
A-) LES CONSÉQUENCES HUMANITAIRES
1-) Les violations des droits de l'homme
2-) Les affrontements fratricides
B-) LES RÉPERCUSSIONS ÉCONOMIQUES
1-) L'implosion des économies nationales
2-) Le découragement des investissements étrangers
PARTIE II
LE COUP D'ÉTAT, UN FLÉAU A ÉRADIQUER
CHAPITRE PREMIER : UNE ÉRADICATION DIFFICILE
Section I : L'inefficacité des précautions de l'UA
Paragraphe I : Des mécanismes desservis par des tares congénitales
A-) LES VICES NORMATIFS
1-) Des imprécisions préjudiciables
2-) Des insuffisances incommodantes
B-) LES DÉFAILLANCES STRUCTURELLES
1-) L'UA, une organisation en manque de crédibilité
2-) Une architecture institutionnelle contingentée
Paragraphe II : Des mécanismes bousculés par des difficultés existentielles
A-) LES CONTRAINTES FONCTIONNELLES
1-) La prégnance des dynamiques souverainistes
2-) Les problèmes de moyens
B-) L'UA MAL ACCOMPAGNÉE PAR SES PARTENAIRES
1-) Le soutien approximatif des mécanismes régionaux
2-) Le rôle mitigé de la communauté internationale
Section II : L'ambiguïté des réactions de l'UA
Paragraphe I : Des réactions impertinentes
A-) L'inconstance des prises de position de l'UA
1-) Les discordances persistantes au sein de l'organisation
2-) Des mesures de condamnation à géométrie variable
B-) DES SANCTIONS INEFFICACES
1-) Un régime coercitif peu réaliste
2-) Des sanctions contre-productives
Paragraphe II : Un cadre opératoire inefficient
A-) LE CONSEIL DE PAIX ET DE SÉCURITÉ EN DIFFICULTÉ
1-) Un organe aux pouvoirs limités
2-) Un organe contrarié par les conflits de compétence
B-) LE DROIT D'INTERVENTION HYPOTHÉQUÉ
1-) Le recours privilégié aux médiations
2-) Les manoeuvres de légitimation des putschistes
CHAPITRE DEUXIÈME : UNE ÉRADICATION POSSIBLE
Section I : Le renforcement démocratique des États
Paragraphe I : Des prérequis à poser
A-) LA CIVILISATION DES MoeURS POLITIQUES
1-) L'exigence d'une culture démocratique
2-) La résorption des inégalités sociales
B-) LE RECADRAGE DU POUVOIR PRÉSIDENTIEL
1-) Le rôle du pouvoir juridictionnel
2-) Le renfort décisif de la société civile
Paragraphe II : Des impératifs à respecter
A-) L'ALTERNANCE DÉMOCRATIQUE
1-) La promotion du pluralisme politique
2-) La rationalisation du cadre électoral
B-) LA DÉPOLITISATION DE L'ARMÉE
1-) La responsabilité du politique
2-) Les obligations du militaire
Section II : La dynamisation de l'UA
Paragraphe I : Des choix préventifs à privilégier
A-) L'ANTICIPATION DES CRISES PROPICES AUX COUPS D'ÉTAT
1-) Le souhait d'un contrôle démocratique des États
2-) La nécessité de résoudre les crises avant-coureurs
B-) LA PRÉVISION DES SITUATIONS ENCOMBRANTES
1-) Le débat sur les coups d'État salutaires
2-) La question des soulèvements populaires
Paragraphe II : Des mécanismes réactifs à réajuster
A-) LES ORGANES AGISSANTS
1-) Le renforcement du CPS
2-) Deux organes intégrés à revitaliser
B-) LES MESURES CURATIVES
1-) L'intransigeance des sanctions
2-) La reconstruction post-crise
CONCLUSION GÉNÉRALE
BIBLIOGRAPHIE
TABLE DES MATIÈRES
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"Il existe une chose plus puissante que toutes les armées du monde, c'est une idée dont l'heure est venue"
Victor Hugo