Réflexions sur la problématique du coup d'état en Afrique.

TABLE DES MATIÈRES

AVERTISSEMENT 2

DEDICACE 3

REMERCIEMENT 4

RESUME ET MOTS-CLES - SUMMARY AND KEYWORDS 5

SOMMAIRE 7

LISTE DES ABREVIATIONS 8

INTRODUCTION 9

PARTIE I : LE COUP D'ÉTAT, UN FLEAU PERSISTANT 19

CHAPITRE PREMIER : UNE PERSISTANCE EXPLIQUEE 21

Section I : Le deficit démocratique 21

Paragraphe I : Le rejet de l'alternance démocratique 22

A-) Le verrouillage du jeu politique 22

1-) L'abolition des limites aux mandats présidentiels 22

2-) La contorsion du système électoral 23

B-) Le désencadrement du pouvoir politique 25

1-) Des contre-pouvoirs institutionnels instrumentalisés 25

2-) Des contre-pouvoirs socio-politiques muselés 27

Paragraphe II : Le refus de la gouvernance démocratique 28

A-) L'exercice défectueux du pouvoir 29

1-) La survivance du présidentialisme négro-africain 29

2-) Les traces indélébiles de la patrimonialisation de l'État 30

B-) Le coup d'État comme résultat de facteurs socio-culturels 31

1-) Les déceptions sociales de la mauvaise gouvernance 32

2-) Le dédale des dissensions ethno-tribales 33

Section II : Le syndrome de l'armée 34

Paragraphe I : L'armée, une force politique 35

A-) Le rejet du « contrôle civil démocratique » sur l'armée 35

1-) L'armée, une institution normalement apolitique 35

2-) L'armée, un organe politique entièrement à part 36

B-) La menace à l'exercice du pouvoir civil 37

1-) La promiscuité du politique avec le militaire 38

2-) Les revendications corporatistes comme cause de coups d'État 39

Paragraphe II: L'armée, un arbitre du jeu politique 40

A-) Le prétexte des interventions de salut public 40

1-) Le soutien à la démocratie 40

2-) La réaction à l'incapacité du gouvernement 42

B-) Les aspects vénéneux de l'arbitrage militaire 43

1-) Les intrusions « démocraticides » de l'armée 43

2-) Des ingérences salutaires sujettes à caution 44

CHAPITRE DEUXIEME : UNE PERSISTANCE DOMMAGEABLE 46

Section I : L'altération des efforts de démocratisation 46

Paragraphe I : Les préjudices juridiques 46

A-) La violation de la légitimité populaire 47

1-) L'illicéité des coups d'États 47

2-) L'atteinte au principe de la souveraineté du peuple 49

B-) La négation de la légalité constitutionnelle 49

1-) La désacralisation de la constitution 50

2-) Le recours à l'arbitrage politique des crises 51

Paragraphe II : Les regrets politiques 52

A-) La précarisation du pouvoir politique 52

1-) La dissolution des institutions républicaines 53

2-) La mise à l'écart du principe de la séparation des pouvoirs 54

B-) La compromission de la stabilité politique 55

1-) L'instauration des régimes de fait 55

2-) Les risques de retour à l'autoritarisme 56

Section II : L'affaiblissement du continent 57

Paragraphe I : Du point de vue sécuritaire 57

A-) Les coups d'État, une source d'instabilités chroniques 57

1-) Le spectre des violences liées aux coups d'État 57

2-) La prolifération des foyers de tension 58

B-) La menace à la paix et la sécurité internationales 59

1-) La régionalisation des crises 60

2-) Les réactions internationales 61

Paragraphe II : Du point de vue socio-économique 62

A-) Les conséquences humanitaires 62

1-) Les violations des droits de l'homme 62

2-) Les affrontements fratricides 64

B-) Les répercussions économiques 65

1-) L'implosion des économies nationales 65

2-) Le découragement des investissements étrangers 66

PARTIE II : LE COUP D'ÉTAT, UN FLEAU A ERADIQUER 68

CHAPITRE PREMIER : UNE ERADICATION DIFFICILE 70

Section I : L'inefficacité des précautions de l'UA 70

Paragraphe I : Des mécanismes desservis par des tares congénitales 70

A-) Les vices normatifs 71

1-) Des imprécisions préjudiciables 71

2-) Des insuffisances incommodantes 72

B-) Les défaillances structurelles 73

1-) L'UA, une organisation en manque de crédibilité 73

2-) Une architecture institutionnelle contingentée 75

Paragraphe II : Des mécanismes bousculés par des difficultés existentielles 76

A-) Les contraintes fonctionnelles 76

1-) La prégnance des dynamiques souverainistes 76

2-) Les problèmes de moyens 78

B-) L'UA mal accompagnée par ses partenaires 79

1-) Le soutien approximatif des mécanismes régionaux 79

2-) Le rôle mitigé de la communauté internationale 80

Section II : L'ambiguïté des réactions de l'UA 82

Paragraphe I : Des réactions impertinentes 82

A-) L'inconstance des prises de position de l'UA 82

1-) Les discordances persistantes au sein de l'organisation 82

2-) Des mesures de condamnation à géométrie variable 84

B-) Des sanctions inefficaces 85

1-) Un régime coercitif peu réaliste 85

2-) Des sanctions contre-productives 86

Paragraphe II : Un cadre opératoire inefficient 87

A-) Le Conseil de Paix et de Sécurité en difficulté 88

1-) Un organe aux pouvoirs limités 88

2-) Un organe contrarié par les conflits de compétence 89

B-) Le droit d'intervention hypothéqué 90

1-) Le recours privilégié aux médiations 90

2-) Les manoeuvres de légitimation des putschistes 91

CHAPITRE DEUXIEME : UNE ERADICATION POSSIBLE 94

Section I : Le renforcement démocratique des États 94

Paragraphe I : Des prérequis à poser 94

A-) La civilisation des moeurs politiques 95

1-) L'exigence d'une culture démocratique 95

2-) La résorption des inégalités sociales 96

B-) Le recadrage du pouvoir présidentiel 98

1-) Le rôle du pouvoir juridictionnel 98

2-) Le renfort décisif de la société civile 100

Paragraphe II : Des impératifs à respecter 101

A-) L'alternance démocratique 101

1-) La promotion du pluralisme politique 101

2-) La rationalisation du cadre électoral 103

B-) La dépolitisation de l'armée 104

1-) La responsabilité du politique 104

2-) Les obligations du militaire 105

Section II : La dynamisation de l'UA 107

Paragraphe I : Des choix préventifs à privilégiés 107

A-) L'anticipation des crises propices aux coups d'État 107

1-) Le souhait d'un contrôle démocratique des États 108

2-) La nécessité de résoudre les crises avant-coureurs 109

B-) La prévision des situations encombrantes 110

1-) Le débat sur les coups d'État salutaires 110

2-) La question des soulèvements populaires 111

Paragraphe II : Des mécanismes réactifs à réajuster 113

A-) Les organes agissants 113

1-) Le renforcement du CPS 113

2-) Deux organes intégrés à revitaliser 115

B-) Les mesures curatives 116

1-) L'intransigeance des sanctions 116

2-) La reconstruction post-crise 117

CONCLUSION GENERALE 119

BIBLIOGRAPHIE 123

TABLE DES MATIERES 133