L'Obligation Essentielle dans le contrat

• Chapitre I. les critères de la détermination.........................................................7
  
• Section 2. L'obligation essentielle et notions voisines..................................................14
  
• Chapitre I. Le rôle de l'obligation essentielle.........................................................37
  
• Chapitre II. Sanctions de l'obligation essentielle....................................................57
  
  • Section 2. Les autres sanctions...................................................................64
    

• INTRODUCTION
  
• PREMIERE PARTIE
  
• LA DETERMINATION DE L'OBLIGATION ESSENTIELLE
  
  • CHAPITRE PREMIER
    
  • LES CRITERES DE LA DETERMINATION
    
    • SECTION I : OBJECTIVISME OU SUBJECTIVISME ?
      
    • PARAGRAPHE I : EXPOSE
      
    • 1) L'obligation essentielle par nature
      
    • 2) L'obligation essentielle par la volonté des parties
      
    • PARAGRAPHE II : ANALYSE
      
    • SECTION II : L'OBLIGATION ESSENTIELLE / NOTIONS VOISINES
      
    • PARAGRAPHE I : L'OBLIGATION ESSENTIELLE / ELEMENTS ESSENTIELS DU CONTRAT
      
    • PARAGRAPHE II : L'OBLIGATION ESSENTIELLE / SUBSTANTIELLE / PRINCIPALE
      
    • PARAGRAPHE III : OBLIGATION ESSENTIELLE / OBLIGATION CARACTERISTIQUE EN DROIT INTERNATIONAL PRIVE.
      
  • CHAPITRE II : LES FONDEMENTS DE L'OBLIGATION ESSENTIELLE
    
    • SECTION I : L'OBJET DU CONTRAT EN TANT QUE FONDEMENT DE L'OBLIGATION ESSENTIELLE
      
    • PARAGRAPHE I : L'OBJET COMME CONTENU DU CONTRAT.
      
    • PARAGRAPHE II : L'OBLIGATION ESSENTIELLE : REFLET DE LA THEORIE DE L'OBJET DU CONTRAT
      
    • SECTION II : LA THEORIE DE LA CAUSE DU CONTRAT
      
    • PARAGRAPHE I : LES DIFFERENTES ANALYSES CAUSALISTES
      
    • B) Analyse dualiste
      
    • PARAGRAPHE II : L'EXPLICATION DE L'OBLIGATION ESSENTIELLE PAR LA THEORIE DE LA CAUSE DU CONTRAT
      
• Deuxième partie
  
• ROLE ET SANCTIONS DE L'OBLIGATION ESSENTIELLE DANS LA PRATIQUE CONTRACTUELLE.
  
  • CHAPITRE PREMIER : LE ROLE DE L'OBLIGATION ESSENTIELLE
    
    • SECTION I : L'OBLIGATION ESSENTIELLE ET LES CLAUSES AFFERENTES A LA RESPONSABILITE CONTRACTUELLE
      
    • PARAGRAPHE I : LES DIFFERENTES SORTES DE CLAUSES AFFERENTES A LA RESPONSABILITE.
      
    • 1° Les critères de la distinction
      
    • 2° intérêts de la distinction
      
    • PARAGRAPHE II : L'INFLUENCE DE L'OBLIGATION ESSENTIELLE SUR LA VALIDITE DES CLAUSES AFFERENTES A LA RESPONSABILITE CONTRACTUELLE
      
    • A) L'OBLIGATION ESSENTIELLE : LIMITE A LA VALIDITE DES CLAUSES AFFERENTES A LA RESPONSABILITE EN DROIT FRANCAIS
      
    • B) L'OBLIGATON ESSENTIELLE ET LES CLAUSES DE RESPOSABILITE EN DROIT ANGLAIS ET EN DROIT BELGE.
      
    • SECTION II : L'OBLIGATION ESSENTIELLE ET LA THEORIE DE LA RESOLUTION DU CONTRAT.
      
    • PARAGRAPHE I : EN DROIT NATIONAL
      
    • PARAGRAPHE II : EN DROIT COMMUNAUTAIRE
      
  • CHAPITRE II : SANCTIONS DE L'OBLIGATION ESSENTIELLE
    
    • SECTION I : LA VIOLATION DE L'OBLIGATION ESSENTIELLE ASSIMILEE A LA FAUTE A LOURDE
      
    • PARAGRAPHE I : LA NOTION DE FAUTE LOURDE
      
    • PARAGRAPHE II : L'ABANDON DE LA NOTION DE FAUTE LOURDE EN MATIERE D'OBLIGATION ESSENTIELLE DU CONTRAT?
      
    • SECTION II : LES AUTRES SANCTIONS
      
    • PARAGRAPHE I : LA NULLITE PARTIELLE ET LE MAINTIEN DU CONTRAT
      
    • PARAGRAPHE II : L `ANNULATION TOTALE DU CONTRAT
      
• CONCLUSION
  
• PLAN DETAILLE
  
  • Chapitre I. les critères de la détermination.........................................................7
    
  • Section 2. L'obligation essentielle et notions voisines..................................................14
    
  • Chapitre I. Le rôle de l'obligation essentielle.........................................................37
    
    • Paragraphe1. Les différentes sortes de clauses afférentes à la responsabilité contractuelle..........38
      
  • Chapitre II. Sanctions de l'obligation essentielle....................................................57
    
    • paragraphe2. L'abandon de la faute lourde en matière d'obligation essentielle du contrat ?........................................................................................................61
      
    • Section 2. Les autres sanctions...................................................................64
      
    • paragraphe 1. La nullité partielle et le maintien du contrat...........................................................65
      
  • paragraphe2.L'annulation totale du contrat................................................................................................69