CHAPITRE II : LES FONDEMENTS DE L'OBLIGATION
ESSENTIELLE
Dans sa thèse (précitée) M.
Delebecque soutient que : « La notion d'obligation
fondamentale du contrat n'est pas une notion originale au sens propre du
terme ; l'obligation fondamentale n'est pas un nouveau concept du droit
contractuel, que les juristes auraient imaginé pour répondre
à certains problèmes ; la notion ne s'est pas
dégagée du néant elle s'est élaborée
simplement à partir de techniques préexistantes ; c'est en
d'autres termes l'expression d'un des principes élémentaires qui
ont étés affinés pour résoudre un certain nombre
de difficultés.»
Parmi ces techniques préexistantes, figurent les
notions de cause et d'objet du contrat, auxquelles recourt la Cour de cassation
pour caractériser la notion d'obligation essentielle.
L'objet et la cause sont deux éléments du
contrat intimement liés, ils sont tellement proches l'un de l'autre que
certains droits étrangers, en occurrence le droit allemand, en ont fait
une notion unique contrairement au droit français où la
distinction est maintenue avec toutefois une sorte de primauté de la
cause qualifiée de notion plus vivante. Ce caractère vivant
influe-t-il sur la cause perçue comme fondement de l'obligation
essentielle ?
Parmi ces deux notions laquelle explique le mieux la notion
d'obligation essentielle ?
Pour répondre à ces questions, nous verrons
respectivement l'explication de l'obligation essentielle et par les notions et
d'objet du contrat (section I) et de cause du contrat (section II).
SECTION I : L'OBJET DU CONTRAT EN TANT QUE FONDEMENT DE
L'OBLIGATION ESSENTIELLE
En droit français, la théorie de l'objet du
contrat est plus rigide, comparée à celle de la cause qui
apparaît plus souple et plus incertaine. Le Code civil fait la
distinction entre l'objet de l'obligation (article 1129) et l'objet du contrat
(l'art.1110, alinéa 1). Et la doctrine parle même d'objet de la
prestation.
- L'objet du contrat est l'ensemble des
obligations auxquelles le contrat donne naissance .
· L'objet de l'obligation est ce à quoi
le débiteur s'oblige (donner, faire, ne pas faire) ou encore ses
prestations, qui varient selon la volonté sous réserve des
articles 1101 et 1126 du Code civil
· - L'objet de la prestation : c'est la chose
objet de la prestation. Elle peut être corporelle ou incorporelle ;
matérielle ou immatérielle.
Plusieurs auteurs contemporains voient dans l'objet du
contrat l'objectif juridique des parties, l'opération qu'elles
cherchent à réaliser, c'est-à-dire l'objet de
l'obligation principale et caractéristique.
Une telle conception de l'objet du contrat a sans doute un
lien étroit avec la notion d'obligation essentielle et impliquera de
considérer l'objet du contrat non seulement comme le contenu fondamental
du contrat mais également comme le reflet de la notion d'obligation
essentielle (paragraphe I). Mais l'objet du contrat est classiquement
considéré comme le contenu du contrat (paragraphe II).
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