La diplomatie parlementaire

• INTRODUCTION
  
• CHAP. PRELIMINAIRE : ESSAI DE DEFINITION DE LA NOTION DE DIPLOMATIE PARLEMENTAIRE.
  
  • Section1/ LA NOTION DE DIPLOMATIE.
    
    • A/ Bref aperçu sur les origines du mot diplomatie.
      
    • B/ Rappel sur l'évolution historique de la diplomatie.
      
    • C / essai de définition de la notion de diplomatie.
      
  • Section II. LA NOTION DE PARLEMENT.
    
    • A/ Comment les parlements sont-ils constitués ?
      
    • B/Comment les parlements sont-ils structurés ?
      
    • D/Quelles sont les fonctions d'un parlement ?
      
  • Section III. LA DIPLOMATIE PARLEMENTAIRE.
    
    • A/Diplomatie parlementaire : un concept contesté
      
      • La deuxième critique qu'il considère d'ailleurs comme malicieuse «  il ne saurait y avoir de diplomatie parlementaire, car la France doit parler d'une seule voix ». Cette critique place la diplomatie parlementaire comme une diplomatie concurrente, ou rivale de la diplomatie gouvernementale. Dans ce cas la diplomatie parlementaire se résumerait en une diplomatie prétentieuse dans la mesure où elle n'a ni les moyens et les compétences de la diplomatie gouvernementale.
        
      • Enfin la troisième critique relevée par M. Poncelet consiste à avancer que « la diplomatie parlementaire est une diplomatie artificielle ». Elle est artificielle dans la mesure où « elle serait sans consistance et sans fondement ».
        
      • Tableau Récapitulatif.
        
• PREMIERE PARTIE :
  
• L'AFFIRMATION DES PARLEMENTS SUR LA SCENE INTERNATIONALE.
  
  • Léopold S. Senghor
    
  • Chapitre I / LE ROLE DU PARLEMENT DANS LA CONDUITE DE LA POLITIQUE EXTERIEURE.
    
    • Section I. LE ROLE DU PARLEMENT DANS LA RATIFICATION DES TRAITES ET AUTRES DECISIONS LIEES A LA POLITIQUE EXTERIEURE.
      
    • B/ Dans la phase de prise de décisions
      
    • C. Le rôle du Parlement dans la nomination des cadres de l'Administration des affaires étrangères.
      
    • Section II / L'AUTORISATION BUDGETAIRE.
      
    • A/ les rapporteurs spéciaux.
      
    • B/  Les rapports d'information.
      
    • C /   La présence de parlementaires dans des instances de décision ou de consultation qui relèvent de l'exécutif.
      
    • Section III. LE ROLE DU PARLEMENT DANS LE CONTROLE DE LA POLITIQUE ETRANGERE
      
    • A/ Le rôle des commissions parlementaires.
      
    • B. Les séances plénières.
      
    • C. Les questions écrites ou orales.
      
    • D. Les contraintes du rôle du Parlement en matière de politique étrangère.
      
    • E. Caractéristiques et tendances liées à la prise de décision en matière de politique étrangère.
      
  • Chapitre II/ LA COOPERATION INTERPARLEMENTAIRE.
    
    • Section I/ NAISSANCE ET EVOLUTION DE LA COOPERATION INTERPARLEMENTAIRE
      
    • A/ Evolution de la coopération interparlementaire entre les pays occidentaux.
      
    • B/ Evolution de la coopération interparlementaire entre les pays du Nord et les pays du Sud.
      
    • Section II / LES OBJECTIFS DE LA COOPERATION INTERPARLEMENTAIRE
      
  • Chapitre III / L'EMERGENCE DE LA DIPLOMATIE PARLEMENTAIRE.
    
    • Section I / LA DIPLOMATIE PARLEMENTAIRE : UNE NECESSITE LIEE A LA MONDIALISATION.
      
    • B/ Les mutations constantes des fonctions traditionnelles du parlementaire :
      
    • Section II. LES OBJECTIFS ET ACTIVITES DE LA DIPLOMATIE PARLEMENTAIRE.
      
• DEUXIEME PARTIE :
  
• L'UNION INTERPARLEMENTAIRE ;
  
• ACTEUR DE DIPLOMATIE PARLEMENTAIRE MUTILATERALE.
  
  • Chapitre I/ PRESENTATION GENERALE DE L'UNION INTERPARLEMENTAIRE :
    
    • Section I / HISTORIQUE DE L'UNION INTERPARLEMENTAIRE.
      
    • Section II/ NATURE, BUTS ET COMPOSITION
      
  • Chapitre II/ LES ORGANES DE L'UNION INTERPARLEMENTAIRE.
    
    • Section I / L'ASSEMBLEE
      
    • Section II / LE CONSEIL DIRECTEUR
      
    • Section III / LE COMITE EXECUTIF
      
    • Section IV / LE SECRETARIAT
      
  • Chapitre II / LES DOMAINES D'ACTIVITES DE L'UNION INTERPARLEMENTAIRE.
    
    • Section I/ LA PROMOTION DE LA DEMOCRATIE DANS LE MONDE
      
    • C/ la Promotion des droits de l'homme et la protection des parlementaires.
      
    • E/ Mieux faire connaître les parlements
      
    • Section II. PAIX ET SECURITE INTERNATIONALE
      
    • Section III/ DEVELOPPEMENT DURABLE
      
    • Section IV. DROIT DE L'HOMME ET DROIT HUMANITAIRE
      
• CONCLUSION
  
• LES ANNEXES
  
  • I /STATUTS DE L'UNION INTERPARLEMENTAIRE
    
  • II / DECLARATION UNIVERSELLE SUR LA DEMOCRATIE
    
  • III / DECLARATION SUR LES CRITERES POUR DES ELECTIONS LIBRES ET REGULIERES
    Adoptée à l'unanimité par le Conseil interparlementaire lors de sa 154ème session
    (Paris, 26 mars 1994)
    
  • V/ LISTE DES PARLEMENTS MEMBRES DE L'UNION INTERPARLEMENTAIRE
    
• BIBLIOGRAPHIE