Sanction pénale

• Introduction
  
• Première partie : Sanction Pénale et Responsabilité Pénale.
  
  • Chapitre I : la Sanction Pénale et la Responsabilité Pénale Atténuée
    
    • Section I : les excuses atténuantes légales
      
      • Paragraphe I : les causes d'excuses
        
      • A - Excuses en tant que présomptions de responsabilité atténuée.
        
      • B - l'excuse en tant que moyen de politique criminelle.
        
  • Paragraphe II : Les Effets de l'excuse sur la pénalité
    
    • A - Influence de l'excuse sur la responsabilité pénale
      
    • B - Mesure de l'atténuation de peine due à l'excuse
      
    • Section II : les circonstances atténuantes judiciaires
      
      • Paragraphe I : Les Conditions d'application des circonstances atténuantes judiciaires
        
      • A - Définition des circonstances atténuantes.
        
      • B - Domaine d'application des circonstances atténuantes :
        
      • Paragraphe II les Effets des circonstances atténuantes sur la pénalité.
        
• Chapitre II Sanction Pénale et Responsabilité aggravée.
  
  • Section I Théorie générale des circonstances aggravantes
    
    • Paragraphe I Les circonstances aggravantes réelles
      
    • Paragraphe II les circonstances aggravantes personnelles.
      
  • Section II la récidive en tant que cause d'aggravation de la peine.
    
    • Paragraphe I Définition de l'état de récidive
      
    • A - le premier terme de la récidive
      
    • B - le deuxième terme de la récidive
      
    • Paragraphe II la preuve de la récidive : le casier judiciaire
      
      • A - La Structure du Casier judiciaire
        
      • B - La force probante du casier judiciaire.
        
• Chapitre III Sanction pénale et autres responsabilités pénales
  
  • Section I Sanction pénale et responsabilité pénale complexe
    
    • Paragraphe I le concours des circonstances aggravantes
      
      • A - concours de la récidive avec une circonstance aggravante réelle.
        
      • B - concours de la récidive avec une circonstance personnelle.
        
    • Paragraphe II le concours des circonstances aggravantes et des causes d'atténuation de la peine.
      
      • A - Concours des circonstances aggravantes avec des excuses atténuantes
        
      • B - Concours des circonstances aggravantes et des circonstances atténuantes
        
  • Section II Sanction pénale et responsabilité pénale Multiple
    
    • Paragraphe I Concours réel d'infractions
      
      • A - L'organisation de la répression des infractions multiples dans d'autres pays
        
      • B - L'organisation de la répression des infractions multiples au Mali
        
    • Paragraphe II : la répression simultanée des infractions multiples
      
      • A - Le Contenu de la condamnation pour infractions multiples
        
      • B - les Conséquences de la condamnation pour infractions multiples
        
    • Paragraphe III : la répression successive des infractions multiples
      
      • A - la Confusion des peines plus faibles avec la peine la plus forte
        
      • B - L'exécution des peines plus faibles en cas d'inexécution de la peine la plus forte
        
• Deuxième partie : la sanction pénale et la Réinsertion sociale
  
• Chapitre I La condamnation pénale et la réinsertion accélérée
  
  • Section I le sursis
    
    • Paragraphe I les conditions de prononciation du sursis
      
      • A - les conditions de fond
        
      • B - Les conditions d'opportunité et de forme
        
    • Paragraphe II les effets du sursis
      
      • A - la situation du condamné pendant le délai d'épreuve
        
      • B - la Situation du condamné à l'expiration du délai d'épreuve
        
  • Section II la libération conditionnelle
    
    • Paragraphe I les conditions de la libération conditionnelle
      
      • A - les conditions de fond de la libération conditionnelle
        
      • B - les conditions de forme de la libération conditionnelle.
        
    • Paragraphe II Les effets de la libération conditionnelle
      
      • A - Situation du libéré pendant le délai d'épreuve
        
      • B - Situation du libéré à l'expiration du délai d'épreuve
        
• Chapitre II la Condamnation Pénale et la Relégation
  
  • Section I Les Conditions Générales de la relégation
    
    • Paragraphe I Les Conditions de Fond
      
      • A - conditions relatives aux condamnations inscrites au Casier Judiciaire
        
      • B - Conditions relatives à la dernière condamnation, au délai des rechutes, au sexe et à l'age
        
    • Paragraphe II Conditions de forme
      
      • A - Forme des débats en matière de relégation
        
      • B - Forme de la Condamnation à la relégation
        
  • Section II les conditions Spéciales de la relégation
    
    • Paragraphe I Des cas simples
      
      • A - Deux Condamnations à des peines criminelles
        
      • B - Trois condamnations dont l'une à une peine criminelle
        
    • Paragraphe II Des Cas Compliqués
      
      • A - Sept Condamnations
        
      • B - Une ou deux Condamnation pour avortement
        
• Chapitre III la Condamnation Pénale et la Réhabilitation
  
  • Section I les conditions de la réhabilitation
    
    • Paragraphe I les conditions de la réhabilitation judiciaire
      
      • A - les condamnations qui peuvent donner lieu à la réhabilitation
        
      • B - conditions de procédure et de délai
        
    • Paragraphe II Les Conditions de la réhabilitation légale
      
      • A - Pour les condamnés à l'amende et la condamnation unique à une peine d'emprisonnement ne dépassant pas six mois :
        
      • B - Pour d'autres condamnations
        
  • Section II les effets de la réhabilitation
    
    • Paragraphe I la non- rétroactivité de la réhabilitation
      
    • Paragraphe II l'indivisibilité de la réhabilitation.
      
• Conclusion
  
• Sigles et Abréviations
  
• Bibliographie
  
• Table des Matières