Les effets des marchés fonciers et expropriations des terres dans la ville de Zinder au Niger

• Table des matières
  
  • III.3.11.2 Les contraintes liées à l'utilisation du titre de propriété foncière du Code
    
• Table des figures
  
• Table des tableaux
  
• DEDICACE
  
• REMERCIEMENT
  
• Sigles et abréviations
  
• Avant propos
  
• Résumé
  
• Summary
  
• Introduction générale
  
• Chapitre I : Cadre théorique et méthodologique
  
  • I.1 Cadre théorique
    
    • I.1.1 Etude littéraire
      
    • I.1.2 Définition des concepts/termes
      
    • I.1.3 Problématique
      
    • I.1.4 Objectifs de la recherche
      
    • I.1.5 Hypothèse
      
    • I.1.6 Les raisons du choix du thème
      
  • I.2 Cadre méthodologique
    
    • I.2.1 La recherche documentaire
      
    • I.2.2 L'échantillonnage
      
    • I.2.3 La conception d'outils de collectes d'informations
      
    • I.2.4 L'enquête
      
    • I.2.5 L'utilisation d'images satellitaires
      
    • I.2.6 La cartographie
      
    • 1.2.7 Difficultés rencontrées
      
• Chapitre II : Contexte général de la recherche
  
  • II.1. Caractérisation de la zone d'étude
    
    • II.1.1. Présentation de la Ville de Zinder
      
      • II.1.1.1 Localisation et organisation administrative de la Ville de Zinder
        
      • II.1.1.1 Caractéristiques physiques
        
    • II.1.1.2.2 Type de sols
      
      • II.1.1.3 Caractéristiques économiques
        
• Chapitre III : Marché foncier périurbain et expropriation périurbaine
  
  • III.1 Dynamique démographique et spatiale de la Ville de Zinder
    
    • III.1.1 Dynamique démographique
      
    • III.1.2 Dynamique spatiale de la Ville de Zinder
      
  • III.2 Développement des marchés fonciers et expropriations dans l'espace périurbain de Zinder
    
    • III.2.1 Le rétrécissement des ressources foncières périphériques
      
  • III.3 Les acteurs du marché foncier et de l'expropriation périurbains pour cause d'utilité publique
    
    • III.3.1 Les acquéreurs
      
    • III.3.2 Les vendeurs (ou cédants)
      
    • III.3.3 Les intermédiaires
      
    • III.3.4 Les communes
      
    • III.3.5 La Direction du Domaine et du Cadastre
      
    • III.3.6 La Direction de l'urbanisme
      
    • III.3.7 Le conseil municipal
      
    • III.3.8 Les autorités coutumières
      
    • III.3.9 Le notaire
      
    • III.3.10 Le géomètre expert
      
    • III.3.11 Les Commissions foncières
      
      • III.3.11.1 Régulation des marchés fonciers à travers les institutions du Code Rural
        
      • III.3.11.2 Les contraintes liées à l'utilisation du titre de propriété foncière du Code Rural
        
  • III.4 Les procédures du marché foncier
    
  • III.5 Les procédures d'expropriation pour cause d'utilité publique par les communes
    
  • III.6 Les articulations entre la vente et l'expropriation des terres agricoles à la périphérie de la Ville de Zinder
    
  • III.7 Contribution du foncier périurbain à la sécurité alimentaire
    
  • III.8 Causes des ventes des terres agricoles
    
  • III.9 Effets des ventes et expropriations des terres sur la sécurité alimentaire
    
    • III.9.1 Effets sur la production agricole
      
    • III.9.2 Effets sur la production maraîchère
      
    • III.9.3 Effets sur les populations
      
    • III.9.4 Effets sur le paysage périphérique de la Ville de Zinder
      
  • III.10 Insécurité foncière périphérique
    
  • III.11 Perspectives de réduction des effets des marchés fonciers et expropriations pour cause d'utilité publique
    
• Conclusion
  
• Bibliographie:
  
• ANNEXES