L'impôt foncier et son impact sur le budget du Haut-Katanga

• EPIGRAPHE
  
• DEDICACE
  
• REMERCIEMENTS
  
• AVANT-PROPOS
  
• LISTE DES SIGLES ET ABBREVIATIONS
  
• INTRODUCTION
  
  • 1. PHENOMENE OBSERVE
    
  • 2. PRESENTATION DU SUJET
    
  • 3. REVUE LITTERATURE
    
  • 4. PROBLEMATIQUE
    
  • 5. HYPOTHESE DU TRAVAIL
    
  • 6. CHOIX ET INTERET DU SUJET
    
  • 7. LA DELIMITATION
    
  • 8. LA METHODOLOGIE DE RECHERCHE
    
  • 9. LA SUBDIVISION DU TRAVAIL
    
• CHAPITRE I : CONSIDERATIONS GENERALES
  
  • SECTION 1 : Définition des concepts de base
    
  • 1.1. Impôt
    
  • 1.2. Impôt foncier
    
    • 1.2.1. Classification des impôts
      
      • 1.2.1.1. Impôts directs
        
      • 1.2.1.2. Impôts indirects
        
  • 1.3. Budget
    
    • 1.3.1. Fonctions du budget
      
    • 1.3.2. Avantages du budget
      
  • SECTION 2 : Présentation du système fiscal congolais
    
  • 2.1. Aperçu historique sur le système fiscal congolais
    
    • 2.1.1. Caractéristique du système
      
    • 2.1.2. Importance et rôle de la fiscalité congolaise.
      
      • 2.1.2.1. Au plan économique
        
      • 2.1.2.2. Au plan social
        
    • 2.1.3. Exécution du budget
      
    • 2.1.4. Nuance entre l'impôt et la taxe
      
      • 2.1.4.1. L'impôt et ses caractéristiques
        
      • 2.1.4.2. La Taxe
        
  • I. LA DIRECTION DES RECETTES DU HAUT-KATANGA
    
  • 1.1. MISSION DE LA DRHKAT
    
  • 1.2. NATURE JURIDIQUE DE LA DRHKAT
    
  • SECTION 2 : ORGANISATION FONCTIONNELLE ET STRUCTURELLE DE LA DRHKAT
    
  • 2.1. STRUCTURE ET FONCTIONNEMENT DE LA DRHKAT
    
    • 2.1.1. Sous-direction des activités techniques
      
    • 2.1.2. Sous-direction Administrative et Financière
      
    • 2.1.3. Sous-direction d'exploitation port de Boma
      
• CHAPITRE II : PRESENTATION DU CHAMPS EMPIRIQUE
  
  • SECTION 1 : PRESENTATION DU CHAMPS EMPIRIQUE
    
  • 1.1. FONCTIONNEMENT DE LA DIRECTION GENERALE DES IMPOTS
    
    • 1.1.1. LA DIRECTION GENERALE DES IMPOTS
      
    • 1.1.2. MISSION DE LA DGI
      
    • 1.1.3. MISSIONS D'ASSIETTE DE LA DGI
      
    • 1.1.4. ORGANISATION DE LA DGI
      
    • 1.1.5. ORGANIGRAMME DE LA DGI
      
  • SECTION 2. LES ATTRIBUTIONS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS 2.1. HISTORIQUES DE LA DGI
    
  • 2.2. ROLE DE LA DGI
    
  • 2.3. LES PRINCIPALES ATTRIBUTIONS ESSENTIELLES DE LA DGI
    
• CHAPITRE III : ANALYSE DES DONNEES SUR L'IMPACT DE L'IMPOT FONCIER
  
  • SECTION 1 : PRESENTATION ET TRAITEMENT DES DONNEES
    
  • 1.1. BUDGET DES RECETTES DGI 2015
    
  • 1.2. EXECUTION DU BUDGET DES RECETTES DES IMPOTS
    
    • 1.2.1. Exécution du Budget des recettes par nature d'impôt
      
    • 1.2.2. Mission de contrôle fiscal
      
  • 1.3.Exécution du Budget des recettes par nature d'impôt 2016
    
    • 1.3.1. Justification du niveau d'exécution du Budget des recettes des Impôts pour l'année 2016
      
  • 1.4.Budget des recettes DGI 2017
    
    • 1.4.1. Mesures législatives
      
    • 1.4.2. Exécution du Budget des recettes des impôts
      
  • 1.5. BUDGET DES RECETTES DE LA DGI POUR L'EXERCICE 2018
    
    • 1.5.1. Exécution du Budget des recettes des impôts
      
    • 1.5.2. Exécution du Budget des recettes par nature d'impôt
      
• CONCLUSION GENERALE
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
  • OUVRAGE
    
• TABLE DES MATIERES