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La fratrie
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par
Thibaut GOSSET
Paris SUD - faculté Jean Monnet - droit, économie, gestion - Master II mention droit privé fondamental 2013
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LA FRATRIE
Avertissement
Liste des principales abréviations
INTRODUCTION
CHAPITRE I : L'existence de la fratrie en droit
Section 1 : Les caractères autonomes de la fratrie
§1. L'égalité fraternelle
A/ Les manifestations de l'égalité des frères et soeurs
B/ Les particularités de l'égalité des frères et soeurs
§2. L'unité fraternelle
A/ L'expression de l'unité de la fratrie
B/ L'autonomie de l'unité fraternelle
Section 2 : Les fondements spécifiques de la fratrie
§1. La fonction d'éclatement de la fratrie
A/ L'organisation de l'éclatement de la fratrie
B/ La signification de l'éclatement de la fratrie
§2. La fonction de solidarité de la fratrie
A/ Les moyens étendus de la fraternité
B/ Les moyens propres de la fraternité
CHAPITRE II : La consistance de la fratrie en droit
Section 1 : La nature des liens fraternels
§1. Les caractères des liens fraternels
A/ Des liens imposés
B/ Des liens tournées vers le passé
§2. L'origine des liens fraternels
A/ Le rôle de la filiation dans la construction de la fratrie
B/ Le rôle des liens vécus dans la construction de la fratrie
Section 2 : L'étendue des liens fraternels
§1. La justification imparfaite du cantonnement de la fratrie
A/ La convergence des fratries germaine, consanguines et utérine
B/ L'indifférence du droit à l'égard des quasi-fratries
§2. L'évolution possible de l'étendue de la fratrie
A/ Les aménagements possibles de la notion de fratrie
B/ Les aménagements souhaitables de la notion de fratrie
CONCLUSION
Bibliographie
I- Droit
II- Histoire et religion
III- Sociologie et anthropologie :
IV- Jurisprudence
Table des matières
Annexes
ANNEXE 1 : Le rétrécissement de la fratrie
ANNEXE 2 : enfants nés hors mariage237
ANNEXE 3 : la complexification des fratries
ANNEXE 4 : la vie commune des fratries
ANNEXE 5 : le rôle de substitut de la fratrie
1- Fréquentations des frères et soeurs selon la situation de couple242 :
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