La fratrie( Télécharger le fichier original )par Thibaut GOSSET Paris SUD - faculté Jean Monnet - droit, économie, gestion - Master II mention droit privé fondamental 2013 |
Table des matièresAvertissement 3 Liste des principales abréviations 5 INTRODUCTION 7 CHAPITRE I : L'EXISTENCE DE LA FRATRIE EN DROIT 17 Section 1 : Les caractères autonomes de la fratrie 17
A/ L'expression de l'unité de la fratrie 21 B/ L'autonomie de l'unité fraternelle 22 Section 2 : Les fondements spécifiques de la fratrie 24
A/ Les moyens étendus de la fraternité 27 B/ Les moyens propres de la fraternité 29 CHAPITRE II : LA CONSISTANCE DE LA FRATRIE EN DROIT 32 Section 1 : La nature des liens fraternels 32
A/ Le rôle de la filiation dans la construction de la fratrie 36 B/ Le rôle des liens vécus dans la construction de la fratrie 37 Section 2 : L'étendue des liens fraternels 39 §1. La justification imparfaite du cantonnement de la fratrie 39 A/ La convergence des fratries germaine, consanguines et utérine 39 58 B/ L'indifférence du droit à l'égard des quasi-fratries 41 §2. L'évolution possible de l'étendue de la fratrie 42 A/ Les aménagements possibles de la notion de fratrie 42 B/ Les aménagements souhaitables de la notion de fratrie 44 CONCLUSION 47 BIBLIOGRAPHIE 49
TABLE DES MATIERES 57 ANNEXES 59 ANNEXE 1 : Le rétrécissement de la fratrie 60 ANNEXE 2 : enfants nés hors mariage 62 ANNEXE 3 : la complexification des fratries 63 ANNEXE 4 : la vie commune des fratries 64 ANNEXE 5 : le rôle de substitut de la fratrie 65 AnnexesLa Fratrie 59
60 ANNEXE 1 : Le rétrécissement de la fratrie
234 Claudine PIRUS, « Les conditions d'habitat des enfants : poids des structures familiales et de la taille des fratries », France, portrait social, 2011, p.173 235 Laurent TOULEMON, « Évolution des fratries : les enseignements de la démographie », IS, mai 2012 n° 173, p. 24 La Fratrie 3- De 1930 à 1960236 : 61 236 Ibid. 62 ANNEXE 2 : enfants nés hors mariage237
237 http://www.ined.fr/fr/france/naissances_fecondite/naissances_hors_mariage/ (mise à jour 16 janv. 2013)
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