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La fratrie

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par Thibaut GOSSET
Paris SUD - faculté Jean Monnet - droit, économie, gestion - Master II mention droit privé fondamental 2013
  

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CONCLUSION

148. La reconnaissance d'un statut du frère dans les familles recomposées ne semble pas être la priorité des recherches en droit de la famille, tant les difficultés liées aux fonctions et rôles du beau-parent présentent des enjeux pratiques bien plus importants. Toutefois, si l'aspect symbolique de la création d'un statut de frère l'emporterait sur ses utilités pratiques, une telle évolution permettrait d'affirmer en droit l'existence d'une solidarité autre que conjugale ou parentale parfois inadaptée231, et de renforcer corrélativement la spécificité du couple uni par un partenariat ou vivant en concubinage.

La fratrie est une institution autonome et originale, qui présente la particularité d'ouvrir un régime plus permissif que contraignant découlant d'un statut imposé et immuable, de liens subis et tournés vers un passé commun. Les spécificités d'une telle institution permettent d'y découvrir des potentialités certaines en termes de solidarité, d'assistance ou de secours. En somme, il apparaît possible de définir, avec la fratrie, un « troisième pan dans le système de parenté »232, concurrent des classiques rapports conjugaux et filiaux.

Alors que la famille semble fragilisée par l'avènement d'un individualisme que doit servir le groupe, l'institution fraternelle apparaît comme une alternative aux liens purement électifs de la parenté et de l'alliance. Aussi, appartient-il au droit de confirmer l'autonomie de l'institution fraternelle, de la détacher du référent parental qui masque encore sa nature profonde, afin de favoriser une solidarité spontanée qui serait plus que bienvenue dans une société en proie à un individualisme et une précarité croissante233.

231 Michel CHAUVIERE, « Les solidarités familiales comme espace de tensions entre droits et devoirs », RDSS, 2009 p. 53

232 Anita GUERREAU-JALABERT, « Sur les structures de parenté dans l'Europe médiévale », art. cit.

233 Marcel DAVID, « Solidarité et fraternité en droit public français », art. cit., p. 31

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La Fratrie

Bibliographie

I- Droit

· Ouvrages

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- HAUSER (Jean), HUET-WEILLER (Danièle), Traité de droit civil. La famille, (Dir. Jacques GHESTIN), LGDJ, 1991, 156 p.

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- PLANIOL (Marcel), RIPERT (George), Traité élémentaire de droit civil, Tome I (La famille, les incapables, les biens), LGDJ, 1925, XIV-1063 p.

- PRADEL (Jean), Droit pénal spécial, Cujas, 5e éd., 2010, 730

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- ROCHFELD (Judith), Les grandes notions du droit privé, PUF, 2011, XII-576 p.

- TERRE (François), FENOUILLET (Dominique), Droit civil. La famille, Dalloz, 8e éd., 2011, 1109 p.

- TERRE (François), FENOUILLET (Dominique), Droit civil. Les personnes, Dalloz, 8e éd., 2012, X-934 p. Monographies et thèses :

- BERTHET (Pascal), Les obligations alimentaires et les transformations de la famille, Thèse, (préf. Jacqueline RUBELIN-DEVICHI), L'Harmattan, 2001, 406 p.

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Dictionnaires et répertoires :

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- GRIMALDI (Michel), Droit patrimonial de la famille, Dalloz action, 2011-2012

- LAMARCHE (Marie), LEMOULAND (Jean-Jacques), Mariage. Conditions de formations, Répertoire Dalloz, 2010, mise à jour janv. 2013

- LE GUIDEC (Raymond), Successions, Répertoire Dalloz, janv. 2009, mise à jour mars 2012

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Articles Généralités sur la fratrie :

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"Nous devons apprendre à vivre ensemble comme des frères sinon nous allons mourir tous ensemble comme des idiots"   Martin Luther King