Pétrole et jeu des acteurs dans la fabrication des politiques publiques des hydrocarbures au cameroun

• DEDICACE
  
• REMERCIEMENTS
  
• LISTE DES ANNEXES
  
• AVERTISSEMENT
  
• SIGLES ET ABREVIATIONS
  
• RESUME
  
• ABSTRACT
  
• SOMMAIRE
  
• INTRODUCTION GENERALE
  
  • SECTION I : CONTEXTE D'ETUDE ET CONSTRUCTION DE L'OBJET.
    
    • A- Présentation du sujet
      
    • B- Clarification conceptuelle.
      
      • 1-L'acteur.
        
      • 2- Le pétrole : variable explicative et structurante de la scène politique au Cameroun
        
      • 3- Le jeu : interaction complexe des acteurs
        
      • 4- Les politiques publiques : variable expliquée de la structuration du jeu entre acteurs sur la scène politique.
        
      • 5 L'action publique comme outils d'analyse des politiques publiques.
        
    • C- Revue de la littérature et considérations théoriques.
      
  • SECTION II : CADRE STRUCTURANT ET OPERATOIRE DE LA CONSTRUCTION DE L'OBJET
    
    • A- Problématique
      
    • B- Hypothèses de recherche
      
    • C- Intérêt du sujet
      
      • 1- Un sujet pratique et d'actualité portant sur l'impact du pétrole sur la politique publique
        
      • 2- Le pétrole, un domaine de recherche peu exploré en politique publique au Cameroun
        
  • SECTION III : CADRE OPERATOIRE D'ANALYSE
    
    • A- Cadre géographique et champ de compétence
      
    • B- Cadre chronologique
      
  • SECTION IV : L'OPTION POUR UN COMPLEXE METHODOLOGIQUE DANS L'ANALYSE DE L'ACTION PUBLIQUE DE L'ENERGIE
    
    • A- Approches d'analyses des politiques publiques
      
      • 1- L'approche cognitive
        
      • 2- Le Néo-Institutionnalisme historique
        
      • 3. L'approche séquentielle des politiques publiques.
        
    • B- L'apport de l'analyse sociologique dans l'étude de l'action publique
      
      • 1- L'analyse stratégique
        
      • 2- Le constructivisme
        
    • C- Le choix pour une technique de recherche dynamique
      
    • D- Annonce du plan
      
• PREMIERE PARTIE :
  PETROLE COMME ENJEU DE POUVOIR DANS LA CONFIGURATION ET LA RECONFIGURATION DU CHAMP DE L'ACTION PUBLIQUE AU CAMEROUN
  
• CHAPITRE I :
  L'ENTREE PROGRESSIVE DU PETROLE DANS LA STRUCTURATION PERMANENTE DE LA SCENE POLITIQUE AU CAMEROUN
  
  • SECTION 1 : LA MAITRISE ETATIQUE DU PETROLE DANS LA GESTION MONOLITHIQUE DU POLITIQUE
    
    • Paragraphe I: Les fondements socio-économique d'une pratique.
      
      • A- Les fondements Sociaux.
        
      • B- Les fondements économiques marqués par une gestion prudente des ressources
        
        • 1- Le développement autocentré.
          
        • 2- Le libéralisme planifié.
          
    • Paragraphe II : L'institutionnalisation D'un Processus : Quand Les Institutions Guident Les Acteurs
      
      • A- La Présidence de la République au Cameroun comme institution de conception.
        
      • B- La création des organismes Ad-hoc dans la gestion technique du secteur pétrolier au Cameroun.
        
      • C- L'instabilité dans la configuration des ministères en charge de la gestion du pétrole au Cameroun
        
        • 1- Le Ministère de l'Industrie des Mines et du Développement Technologique (MINMIDT)
          
        • 2- Le Ministère de l'Energie de l'Eau
          
  • SECTION 2 : LA POLITISATION DU PETROLE DANS L'EMERGENCE DES NOUVEAUX ACTEURS SUR LA SCENE POLITIQUE
    
    • Paragraphe I : le contexte socio politique et économique des années 1990.
      
      • A- Les mouvements sociaux et le retour au multipartisme
        
      • B- Le contexte économique des années 80-90 : le climat de récession.
        
    • Paragraphe II : L'entrée De Nouveaux Acteurs Dans Le Champ Politique Camerounais
      
      • A- Les institutions Internationales comme structures de veille.
        
        • 1- Le FMI
          
      • 
        
      • B - Les ONG et les groupes de pressions : les velléités de revendications
        
        • 1- Les organisations Non Gouvernementales et les associations locales.
          
        • 2- les Groupes de Pression.
          
  • CONCLUSION PARTIELLE
    
• CHAPITRE II :
  RESEAUX DE POLITIQUE PUBLIQUE ET PRODUCTION D'UN ORDRE POLITIQUE TRANSVERSAL DANS LE SECTEUR PETROLIER AU CAMEROUN
  
  • SECTION 1 : DU RÉSEAU DANS LA PRODUCTIOND'UN ORDRE PUBLIC : LES RESEAUX INTERNES ET EXTRNES.
    
    • Paragraphe I : Rencontres informelles entre les acteurs des secteurs publics, prives et la société civile : logique d'un espace "semi clos"
      
      • A- Elles se cristallisent en marge des institutions publiques : les réseaux externes.
        
      • b- Elles se cristallisent en marge des Représentations des Organisations et des Groupes d'intérêts : les réseaux internes
        
    • Paragraphe II : Emergence d'un espace clos
      
      • A- Lieu réservé aux acteurs qui s'intéressent à la question pétrolière
        
      • b- Lieu d'interconnaissance des acteurs dans la construction d'un référentiel de compromis
        
  • SECTION 2 : INCIDENCES DU RÉSEAU : PRODUCTION D'UN NOUVEL ORDRE POLITIQUE PLURALISTE
    
    • Paragraphe I : Fixation du socle structurel de la politique publique des hydrocarbures
      
      • A- La transparence.
        
        • 1. Émergence des publications sur les rentes pétrolières et le rôle important ou décisif de la SNH
          
        • 2. L'adhésion aux programmes de transparence des produits pétroliers
          
      • B. La Bonne Gouvernance
        
    • Paragraphe II : Le rassemblement de plusieurs acteurs comme dynamique de fabrication de politiques publiques des hydrocarbures.
      
      • A- Les Réseaux Professionnels
        
        • 1- Les réseaux économiques et industriels
          
        • 2. Les acteurs politiques et médiatiques
          
      • B- Les acteurs venant des secteurs public et parapublic : les réseaux nationaux
        
  • CONCLUSION PARTIELLE
    
  • CONCLUSION DE LAPREMIERE PARTIE
    
• DEUXIEME PARTIE :
  DE LA FRAGILISATION ADMINISTRATIVE DE LA GESTION DU PETROLE À L'HARMONISATION PROGRESSIVE DES RATIONALITÉS DE LA POLITIQUE PUBLIQUE DES HYDROCARBURES AU CAMEROUN
  
• CHAPITRE III :
  LA FRAGILISATION DE LA LOGIQUE ADMINISTRATIVE DE GESTION DU PETROLE DANS LA MAÎTRISE DU SENS DES POLITIQUES PUBLIQUES AU CAMEROUN
  
  • SECTION 1 : EXCLUSION ET OPACITÉ DANS LE PROCESSUS D'ÉLABORATION ET DE MISE EN OEUVRE DE L'ACTION PUBLIQUE DANS LE SECTEUR DES HYDROCARBURES
    
    • Paragraphe I : Des raisons de la fragilisation de la capacité de l'Etat à maîtriser le sens de l'action publique.
      
      • A- La marginalisation de certains acteurs dans la phase de l'élaboration
        
      • B- La vulnérabilité technologique des structures nationales
        
    • Paragraphe II : L'opacité comme élément de fragilisation
      
      • A- La non budgétisation des recettes issues des produits pétroliers dès le départ
        
      • B- Une gestion du secteur pétrolier et des ressources par un système centralisé par la suite
        
  • SECTION 2  : LA COMPLEXIFICATION DES SYSTÈMES DE RÉFÉRENCE
    
    • Paragraphe I : Un environnement politiquement favorable
      
      • A- L'apport des ressources pétrolières dans la construction d'un Etat Agro-industriel : la diversion d'une pratique
        
      • B- Le financement de la scolarisation des citoyens Camerounais.
        
        • 1- Participation à travers la construction des salles de classe
          
        • 2- La participation à travers le financement des études des citoyens Camerounais
          
    • Paragraphe II : La multiplication du sous-système autoréférentiel : moyen de légitimation du modèle économique
      
      • A- Le développement d'une culture politique de participation
        
      • B- La construction des systèmes autoréférentiels
        
  • CONCLUSION PARTIELLE
    
• CHAPITRE IV :
  HARMONISATION PROGRESSIVE DES RATIONALITÉS DANS LA GESTION DES HYDROCARBURES AU CAMEROUN
  
  • SECTION 1 : LA JURIDICISATION APPROXIMATIVE DU SECTEUR PETROLIE
    
    • Paragraphe I : l'harmonisation étatique des rationalités dans la gestion du pétrole par l'instrument du code pétrolier et la loi d'organisation...
      
      • A Le code pétrolier : cadre de promotion des opérations pétrolières sur l'ensemble du territoire
        
        • 1- La gestion du pétrole par une rationalité basée sur les droits des obligations.
          
        • 2- Les gérances correctives : règlements des différends
          
      • B- La réglementation du secteur pétrolier aval au Cameroun comme cadre de contrôle administratif dans la gestion du pétrole
        
        • 1- Le décret fixant les conditions d'exercice des activités du secteur aval
          
        • 2- Le décret modifiant et complétant certaines dispositions du décret 2000/935/ du 13 novembre 2000 fixant les conditions d'exercice des activités du secteur pétrolier aval
          
    • Paragraphe II : ... est plutôt douteuse
      
      • A- Code pétrolier comme codification de la logique administrative
        
        • 1- Centralisation du secteur pétrolier dans l'Etat
          
        • 2- L'Etat dictateur dans le secteur pétrolier au Cameroun
          
      • B- La prédominance de la logique administrative dans le secteur pétrolier aval via la commission nationale des produits pétroliers.
        
        • 1- Commission Nationale des produits pétrolier : prolongement de la sauvegarde des intérêts étatique, prolongement de la logique administrative.
          
        • 2- Le décret complétant ne complète pas : elle crée plutôt un vide juridique
          
  • SECTION 2 : REGULATION COMME MODE D'HARMONISATION DU SECTEUR PETROLIER AU CAMEROUN.
    
    • Paragraphe I : La médiation : outil de régulation politique dans le secteur pétrolier.
      
      • A- La généralisation
        
      • B- Le courtage
        
    • Paragraphe II : La régulation politique par l'approche participative et la quête du compromis comme instrument d'harmomonisation.
      
      • A- L'approche participative élément capitale pour la régulation
        
      • B- Le compromis dans le secteur pétrolier comme outil d'évaluation de l'intégration des autres acteurs dans la gestion.
        
  • CONCLUSION PARTIELLE
    
  • CONCLUSION DE LA DEUXIEME PARTIE
    
• CONCLUSION GENERALE
  
• DICTIONNAIRES UTILISES
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
• TABLE DES MATIERES