Etude du phénomène des produits audiovisuels de contrefaçon en Côte d'Ivoire : le cas de la ville d'Abidjan.

• SOMMAIRE
  
• Définitions des abréviations contenues dans ce mémoire.
  
  • I- JUSTIFICATION DU CHOIX DU THEME
    
  • II- PERTINENCE DU SUJET
    
    • A- Pertinence scientifique
      
    • B- Pertinence sociale
      
  • III- DEFINITION DES CONCEPTS
    
    • A- Concepts explicites
      
    • B- Concepts implicites.
      
• REVUE DE LITTERATURE
  
• QUESTIONS DE RECHERCHE
  
• METHODOLOGIE
  
• Première partie : NORMES DE PRODUCTION DES OEUVRES AUDIOVISUELLES : Nature des produits contrefaits et ampleur du phénomène
  
• CHAPITRE I : NORMES DE PRODUCTION ET DE FABRICATION DES OEUVRES AUDIOVISUELLES.
  
  • Section 1 : Normes requises au plan international.
    
    • 1. Systèmes d'identification ou d'authentification de phonogrammes.
      
    • 2. Moyens d'identification et d'authentification des vidéogrammes.
      
  • Section 2 : Normes de production au plan national.
    
    • 1. Mentions visibles sur les phonogrammes.
      
    • 2. Mentions visibles sur les vidéogrammes.
      
• CHAPITRE II : NATURE DES PRODUITS CONTREFAITS
  
  • Section 1 : Une classification des produits
    
    • 2. Les produits portant sur les oeuvres musicales.
      
      • A. Les contrefaçons des oeuvres audio.
        
      • B. Les contrefaçons des vidéogrammes.
        
    • 2. Les oeuvres cinématographiques.
      
      • A. Un secteur en forte croissance.
        
      • B. Des produits de qualité supérieure.
        
    • 3. Les logiciels
      
  • Section 2 : L'origine des produits et leur entrée sur le territoire.
    
    • 1. L'origine de ces produits
      
      • A. L'Asie orientale.
        
      • B. Afrique occidentale.
        
    • 2. Leur entrée sur le territoire ivoirien
      
      • A. Les zones de prédilection.
        
      • B. Répartition des centres commerciaux de ces produits au sein de la capitale économique.
        
• CHAPITRE III : AMPLEUR DU PHENOMENE
  
  • Section 1 : Mode de commercialisation
    
    • 1. La gravure sur commande
      
    • 2. La location
      
    • 3. La vente.
      
  • Section 2 : Importance des oeuvres saisies.
    
    • 1. Le Service de Lutte contre la Piraterie du BURIDA.
      
    • 2. Les suites des saisies.
      
• DEUXIEME PARTIE : CAUSES ET CONSEQUENCES DU PHENOMENE
  
• CHAPITRE I : FACTEURS EXPLICATIFS
  
  • Section 1 : Le contexte socio-économique.
    
    • 1. La paupérisation avancée.
      
    • 2. L'évolution technologique ajouté à la forte évolution des échanges au plan mondial.
      
  • Section 2 : Les dysfonctionnements ou défaillances des structures chargées du contrôle et de la répression.
    
    • 1. Les limites du BURIDA
      
    • 2. Le laxisme des agents chargés du contrôle et de la répression.
      
  • Section 3 : L'absence de législation réglementant la commercialisation des oeuvres audiovisuelles en Côte d'Ivoire.
    
• CHAPITRE II : LES CONSEQUENCES
  
  • Section 1 : Au niveau du recouvrement des taxes par l'Etat.
    
    • 1. Au titre des divers impôts à prélever sur les oeuvres.
      
    • 2. Les taxes à prélever au niveau de l'industrie du divertissement
      
  • Section 2 : Manque à gagner au niveau du BURIDA et de toute la chaîne de production.
    
    • 1. Manque à gagner au niveau du BURIDA.
      
    • 2. Au niveau de la chaîne de production de l'industrie locale du divertissement.
      
  • Section 3 : Impact sur les activités de l'industrie du divertissement.
    
    • 1. Désertion et fermeture de salles de cinéma.
      
    • 2. La baisse des ventes des produits originaux.
      
• TROISIEME PARTIE : MESURES EN VIGUEUR ET PERSPECTIVES DE LUTTE
  
• CHAPITRE I : MESURES EN VIGUEUR
  
  • Section 1 : Les dispositions légales.
    
    • 1. Les textes de loi en vigueur.
      
    • 2. Les peines encourues à l'encontre des contrevenants.
      
  • Section 2 : Les dispositions internes au BURIDA.
    
    • 1. Les actions entreprises jusqu'ici.
      
    • 2. Les résultats obtenus.
      
• CHAPITRE II : PERSPECTIVES DE LUTTE.
  
  • Section I : Perspectives de lutte au niveau des pouvoirs publics.
    
    • 1. Au niveau du Ministère de la Culture et de la Francophonie en association avec le Ministère du Commerce.
      
    • 2. Au niveau du Ministère de l'Economie et des Finances.
      
    • 3. Au titre du Ministère de la Sécurité intérieure conjointement avec celui de la Défense.
      
  • Section 2 : Perspectives de lutte au niveau du BURIDA.
    
• CONCLUSION
  
• BIBLIOGRAPHIE GENERALE.
  
• ANNEXES