Etude du phénomène des produits audiovisuels de contrefaçon en Côte d'Ivoire : le cas de la ville d'Abidjan.

Section 2 : Importance des oeuvres saisies.

Depuis Avril 2003, une lutte sans merci contre les pirates et autres fossoyeurs du droit d'auteur est menée par le BURIDA. Pour y parvenir, le BURIDA, à travers son service de Lutte contre la Piraterie, procède à des saisies de vidéogrammes et de phonogrammes frauduleux ainsi que de toute la logistique utilisée par les spécialistes de la gravure selon un mode opératoire bien déterminé.

1. Le Service de Lutte contre la Piraterie du BURIDA.

L'équipe de Lutte contre la Piraterie est composée de quatre (4) agents et est placée sous la tutelle administrative du Secrétariat Général du BURIDA.

Dans son aspect pratique, ce service fonctionne de la manière suivante. Une prospection ou contrôle de routine est effectuée par trois éléments de l'équipe (la quatrième jouant un rôle administratif) dans la ville d'Abidjan en vue de repérer les cyberespaces qui s'adonnent à la gravure ainsi que les zones où pullulent les nombreux revendeurs de CD tant audio que vidéo de contrefaçon. Cette prospection a pour cible les disquaires, les détaillants et les vendeurs ambulants.

Dans d'autres cas, c'est sur dénonciation d'indics auprès dudit service que ces espaces sont localisés pour opération ultérieure de saisie. Un contact est alors établi avec les services de police du commissariat du 30^ème Arrondissement qui mettent à la disposition du BURIDA des agents afin de sécuriser les opérations de saisie (un officier de police assisté de trois sous-officiers). Nous devons faire remarquer que cette équipe concentre pour l'heure, l'essentiel de ses opérations dans la ville d'Abidjan et dans les villes environnantes telles que Bingerville, Grand-Bassam, Aboisso,...

Durant la mission, sont saisis les phonogrammes et vidéogrammes frauduleux, les appareils servant à la gravure de ces produits de même que les individus qui s'y adonnent comme activité.

Au titre des résultats de 2003, l'on a enregistré la saisie de près de quatre vingt dix milles (90.000) phonogrammes et vidéogrammes frauduleux avec leur destruction le 19 Décembre 2003 au cimetière municipal d'Abobo.

Pour l'année 2004, comme principal point fort au titre des activités, il y a eu l'interception à la gare routière d'Adjamé d'un camion contenant vingt cinq ballots de CD, DVD et VCD non stickés en provenance de Lomé. Au total, pour l'année 2004, le service de Lutte contre la Piraterie a saisi près de cent soixante treize mille neuf cent soixante cinq (173.965) phonogrammes et vidéogrammes frauduleux.

Ainsi, de 2002 à 2005, ce sont au total près de 379.165 oeuvres frauduleuses^11(*) qui ont été saisies par le BURIDA, aux dires de son directeur général (voir Tableau 2).

Tableau 2 : tableau récapitulatif des oeuvres saisies depuis 2003.

Années d'exercice	2003	2004	2005	Total
Nombre d'oeuvres saisies	90.000	173.965	115.200 (au mois d'Octobre 2005)	379.165

Source : Service de Lutte contre la Piraterie du BURIDA.

Commentaire du tableau

Un bilan établit par la direction générale du BURIDA fait état de 379.165 vidéogrammes et phonogrammes frauduleux saisis entre 2003 et le mois de Septembre 2005. Le nombre d'oeuvres saisies en 2004 a connu une croissance de près de 93% par rapport à l'année 2004 en raison des tensions qui règnent au sein même du BURIDA.

* ¹¹ Interview accordée à Cyprien TIESSE in Fraternité Matin n°12286 du Jeudi 20 Oct. 2005 par Mme Irène VIEIRA, Directrice Générale du BURIDA.