Protection des espèces et conservation durable de la biodiversité. Etude comparative en droit français et québécois de l'environnement

• INTRODUCTION GÉNÉRALE
  
• Chapitre 1 Des avancées positives
  
  • Section 1 La France
    
  • Paragraphe 1 Etat et spécificité des espèces animales françaises
    
  • Paragraphe 2 Etat et spécificité de la flore française
    
  • Section 2 Le Québec
    
  • Paragraphe 1 Etat et spécificité des espèces animales québecoises
    
  • Paragraphe 2 Etat et spécificité de la flore québécoise
    
• Chapitre 2 Assurer le mieux-etre des écosystèmes
  
  • Section 1 Les conséquences néfastes de la disparition des espèces
    
  • Paragraphe 1 Les menaces qui pèsent sur le patrimoine naturel français
    
  • Paragraphe 2 La fragilisation de la biodiversité québécoise
    
  • Section 2 Des orientations protectrices des espèces s'imposent face à ces menaces
    
  • Paragraphe 3 Protéger la biodiversité et les écosystèmes.
    
  • Paragraphe 4 Protection de la biodiversité : aller à l'éssentiel
    
  • Section 1: Le renforcement d'un réseau d'aires protégées au Québec
    
  • Paragraphe 1: Le réseau des aires protégées du Québec
    
  • Sous-paragraphe 2: Les refuges fauniques: exemple d'aire protégée.
    
  • Sous-paragraphe 3: Les réserves fauniques: exemple d'aire protégée
    
  • Paragraphe 2: Les fondements juridiques de la protection des espèces.
    
  • Paragraphe 3: Les priorités de conservation de certaines espèces menacées ou vulnérables.
    
  • Paragraphe 1: Les fondements juridiques et sientifiques de la protection des espèces.
    
  • Sous-paragraphe 2 Les zones importantes pour la conservation des oiseaux(ZICO)
    
  • Paragraphe 2 L'influence internationale
    
  • Sous-paragraphe 1:Les parcs nationaux
    
  • Sous-paragraphe 2:Les parcs naturels régionaux
    
  • Sous-paragraphe 3:Les réserves naturelles
    
  • Sous-paragraphe 4: Les arrêtés préfectoraux de protection de biotope
    
  • Sous-paragraphe 5: Les conservatoires botaniques nationaux
    
  • Sous-paragraphe 6: Le «réseau natura 2000»
    
  • Section 1: La protection des espèces menacées ou vulnérables au Québec.
    
  • Paragraphe 1: La Loi sur les espèces menacées ou vulnérables
    
    • A-Liste des espèces susceptibles d'etre désignées menacées ou vulnérables.
      
  • Paragraphe 2: Protection des espèces menacées ou vulnérables en forêt publique
    
    • B- L'aigle royal
      
    • C- Le Pygargue à tete blanche
      
    • D- La tortue des bois
      
  • Sous-paragraphe 1:Espèces faisant l'objet d'un rapport sur leur situation
    
  • Sous-paragraphe 2:Espèces faisant l'objet d'un plan d'action
    
  • Paragraphe 3: Protection des espèces végétales menacées ou vulnérables
    
  • Sous-paragraphe 1: Espèces menacées
    
  • Paragraphe 4: Le centre de données sur le patrimoine naturel du Québec
    
  • Section 2: Le maintien de la diversité génétique et de la diversité des espèces en France
    
  • Paragraphe 1: La protection des espèces animales
    
  • Sous-paragraphe 1: La protection par listes
    
  • Sous-paragraphe 2: La prise en compte de certaines activités lucratives ou désintéréssées
    
    • B- La recherche scientifique
      
    • C- La chasse photographique
      
    • D- Les zoos et enclos
      
    • E- La protection,la détention et l'utilisation de certaines espèces
      
    • F-Les interdictions et autorisations de ramassage de certaines espèces animales et végétales
      
  • Sous-Paragraphe 3: La politique ministérielle de gestion de la faune sauvage
    
  • Sous-paragraphe 4: Les plans nationaux de restauration de la faune sauvage
    
  • Sous-paragraphe 5: Les réserves de chasse et de faune sauvage
    
  • Paragraphe 2: La protection des espèces végétales
    
  • Sous-paragraphe 1: La politique ministérielle de gestion de la flore sauvage
    
  • Sous-paragraphe 2: Différentes listes de protection des espèces végétales
    
    • A- Protection nationale
      
    • B- Protections régionales et départementales
      
    • C- Arrêtés préfectoraux
      
    • D- Le Livre Rouge de la flore menacée
      
  • Paragraphe 3: La gestion des équilibres biologiques des espèces
    
  • Paragraphe 4: La responsabilité pénale en cas d'atteinte à la survie et à l'intégrité des espèces
    
• CONCLUSION
  
  • G. Monediaire, La protection des espèces, pp.4-11.
    
  • D. Roets, La responsabilité pénale, pp.5-7.
    
  • Paragraphe 4 : La responsabilité pénale en cas d'atteinte à la survie et à l'intégrité des espèces