La mise en place d'un dispositif référentiel de controle interne

• REMERCIEMENTS
  
• REMERCIEMENTS
  
• AVANT PROPOS
  
• PROJET DE GUIDE D'APPLICATION POUR UN CONTROLE INTERNE
  
  • INTRODUCTION
    
• Première Partie:
  
  • 1. Processus de pilotage de l'organisation comptable et financière
    
    • 1 .1. Principes et points clés d'analyse
      
    • 1.1.1. Orgonisation générale
      
    • 1.1.2. Gestion des ressources
      
    • 1.1.3. Application des règles comptables
      
    • 1.1.4 Matrice des règles comptables
      
    • 1.1.5. Organisation et sécurité des systèmes d'information
      
  • 1.2. Rôle de la Direction Générale.
    
    • 1.2.1 Organisation, compétences et moyens
      
    • 1.2.2 Pilotage et contrôle.
      
    • 1.2.3. Préparation de l'arrêter des comptes
      
  • 1.3 Rôle du conseil d'Administration.
    
    • 1.3.1 Contrôles et vérifications
      
    • 1.3.2 Arrêté des comptes
      
    • 1.3.3. Relation avec les commissaires aux comptes
      
  • 2. Processus concourant à l'élaboration de l'information comptables et financière publiée
    
    • 2.1 Critères de qualité
      
    • 2.2 Identification des risques affectant l'élaboration de l'information financière et comptable publiée
      
    • 2.3. Principes et points clés d'analyse
      
    • 2.3.1. Investissements / Désinvestissements / recherche et Développement
      
    • 2.3.2 Immobilisations incorporelles et goodwills
      
    • 2.3.3. Immobilisations financières
      
    • 2.3.4. Achats/ Fournisseurs et assimilés
      
    • 2.3.5 Coût de revient / Stocks et /Contrats à long terme ou de construction
      
    • 2.3.6. Produits des activités ordinaires /client et assimilés
      
    • 2.3.7 Trésorerie / Financement et instruments financiers
      
    • 2.3.8 Avantages accordés au personnel
      
    • 2.3.9. Impôts, taxes et assimilés
      
    • 2.3.10. Opérations sur le capital
      
    • 2.3.11. Provisions et engagements
      
    • 2.3.12. Consolidation (s'il s'agit d'une société à filiale)
      
    • 2.3.13. Information de gestion nécessaires à l'élaboration des informations comptables et financières publiées
      
    • Gestion de l'information financière externe
      
• Deuxième partie :
  
• METHODOLOGIE
  
• DU CONTROLE INTERNE
  
  • Chapitre I - PRINCIPAUX OBJECTIFS DU CONTROLE INTERNE
    
  • (EN MATIERE D'ACHATS)
    
    • 1 Les Services intervenants
      
    • 2 Déclenchement de la commande
      
    • 3 Acceptation des livraisons (ou services rendus)
      
    • 4 Constatation des dettes
      
    • 5 Paiement des factures
      
    • 6 Informations et contrôle de l'information
      
  • Chapitre II - PRINCIPAUX OBJECTIFS DU CONTROLE INTERNE
    
  • (EN MATIERE DE VENTE)
    
    • 1 Acceptation,traitement et exécution de la commande. 
      
    • 2 Facturation. 
      
    • 3 Enregistrement des factures. 
      
    • 4 Suivi des comptes clients. 
      
  • Chapitre III - PRINCIPAUX OBJECTIFS DU CONTROLE INTERNE
    
  • (EN MATIERE DE Trésorerie)
    
    • 1Les paiements sont faits à des fins autorisées et par un nombre limité de personnes?
      
    • 3Protection et conservation des valeurs.
      
    • 4Enregistrement comptable des opérations de trésorerie et leur suivi.
      
  • Chapitre IV - PRINCIPAUX OBJECTIFS DU CONTROLE INTERNE
    
  • (EN MATIERE DE CHARGES DE PERSONNEL)
    
    • 1Les fonctions ou services intervenants.
      
    • B2Les employés sont régulièrement embauchés et font toujours partie du personnel de l'entreprise.
      
    • 3Le personnel est payé conformément aux décisions de la direction.
      
    • 4L'entreprise s'acquitte normalement des charges sociales.
      
    • 5L'entreprise s'acquitte normalement des impôts assis sur les salaires.
      
  • Chapitre V - PRINCIPAUX OBJECTIFS DU CONTROLE INTERNE
    
  • (EN MATIERE D'IMMOBILISATIONS)
    
    • 1Acquisition ou amélioration des immobilisations.
      
    • 2Maintenance et protection des immobilisations.
      
    • 3Opérations de désinvestissement et de mise au rebut.
      
    • 4Suivi des immobilisations.
      
    • 5Informations et contrôle de l'information.
      
• CONCLUSION
  
• ANNEXES
  
• BIBLIOGRAPHIE