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Droit Public
La coopération internationale face au terrorisme en Afrique de l'ouest.
par
Wilfried Jean-Marc Die KOFFI
Université catholique de l'Afrique de l'ouest - Master en droit public 2020
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DEDICACE
REMERCIEMENTS
SIGLES ET ABREVIATIONS
SOMMAIRE
CHAPITRE 2 : UNE COOPÉRATION RENFORCÉE EN MATIÈRE DE LUTTE CONTRE
INTRODUCTION
PREMIÈRE PARTIE
LA COOPÉRATION INTERNATIONALE BASÉE SUR DES NORMES
CHAPITRE 1 : LE CADRE JURIDIQUE DE LA COOPÉRATION INTERNATIONALE EN MATIÈRE DE LUTTE CONTRE LE TERRORISME
Section 1 : Les fondements juridiques de la coopération internationale en matière de lutte contre le terrorisme
Paragraphe 1 : Une coopération basée sur des sources conventionnelles
A- La coopération en temps de paix
B- La coopération en temps de conflits armés
Paragraphe 2 : Une coopération basée sur des sources non conventionnelles
A- Dans les résolutions onusiennes
B- Dans les décisions des organisations internationales africaines
Section 2 : La portée multidimensionnelle de la coopération internationale en matière de lutte contre le terrorisme
Paragraphe 1 : La coopération dans le cadre des mesures préventives
A- La prévention face à la préparation d'actes terroristes
B- La prévention face à la propagation du terrorisme
Paragraphe 2 : La coopération dans le cadre des mesures répressives
A- La répression au moyen de l'entraide judicaire
B- La répression au moyen de l'extradition
CHAPITRE 2 : UNE MISE EN OEUVRE MITIGÉE DE LA COOPÉRATION RÉGIONALE DANS LA LUTTE CONTRE LE TERRORISME
Section 1 : L'édification de la coopération régionale
Paragraphe 1 : La réception unilatérale des instruments antiterroristes
A- La ratification et la transposition dans l'ordre interne
B- L'élaboration des législations nationales antiterroristes
Paragraphe 2 : La réponse du G5 Sahel contre le terrorisme 225
A - L'organisation du G5 Sahel
B - L'opérationnalisation du G5 Sahel
Section 2 : Les entraves à la coopération régionale
Paragraphe 1 : En matière de financement du terrorisme
A - L'autofinancement des groupes terroristes par le paiement de rançon
B - Le financement participatif d'activités à des fins terroristes
Paragraphe 2 : En matière de coopération pénale régionale
A- Une violation constatée des droits fondamentaux de l'homme
B - Une coopération judiciaire retardée
DEUXIÈME PARTIE
LA COOPÉRATION INTERNATIONALE BÂTIE SUR DES INSTITUTIONS
CHAPITRE 1 : UNE COOPÉRATION INSTITUTIONNALISÉE EN MATIÈRE DE LUTTE CONTRE LE TERRORISME
Section 1 : Une construction globale de la coopération contre le terrorisme
Paragraphe 1 : L'institutionnalisation universelle de la lutte contre le terrorisme par l'ONU
A- Le bureau onusien de lutte contre le terrorisme
B- Les organes de contrôles des mesures antiterroristes
Paragraphe 2: L'institutionnalisation continentale de la lutte contre le terrorisme par l'UA
A- Les organes centraux en charge des actions antiterroristes
B- L'assistance complémentaire du CAERT
Section 2 : Une construction sectorielle de la coopération contre le terrorisme
Paragraphe 1 : L'appui institutionnel de la CEDEAO pour une coopération politisée
A-Le dispositif de sécurités contre le terrorisme
B-L'appui du GIABA dans la protection de l'économie
Paragraphe 2 : L'appui institutionnel de l'UEMOA pour une coopération technique
A- Les moyens de lutte dans le blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme
B-Le soutien de la CENTIF dans la préservation du système financier
CHAPITRE 2 : UNE COOPÉRATION RENFORCÉE EN MATIERE DE LUTTE CONTRE LE TERRORISME
Section 1 : Un renforcement consolidé des partenaires
Paragraphe 1: Dans le cadre de la coopération multilatérale
A- Une coopération avec l'UE
B- Une coopération avec l'OCI
Paragraphe 2 : Dans le cadre de la coopération bilatérale
A- La coopération bilatérale avec des partenaires extra continentaux
B- La coopération bilatérale avec des partenaires extra régionaux
Section 2 : Un renforcement pratiquement insuffisant
Paragraphe 1 : Une intégrité territoriale mise à rude épreuve
A- Le cas du Mali
B- Le cas du Burkina Faso
Paragraphe 2 : Le dynamisme de la coopération nationale face au terrorisme
A- Une coopération participative de la société civile
B- Une coopération étendue au dialogue interreligieux
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
I- OUVRAGES
A- Ouvrages Généraux
B- Ouvrages Spécialisés
II- ARTICLES
A- Articles de revues et d'ouvrages collectifs
B- Articles de Presse
III- THESES ET MEMOIRES
B- Au plan Africain
C- Au plan régional
D- Au plan National
V- RAPPORTS, AVIS, COMUNIQUÉS ET AUTRES DOCUMENTS
B- UA
VI- DICTIONNAIRES
ANNEXE 1
ANNEXE 2
ANNEXE 3
TABLE DES MATIÈRES
CHAPITRE 2 : LA MISE EN OEUVRE MITIGÉE DE LA COOPÉRATION RÉGIONALE
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"Ceux qui rêvent de jour ont conscience de bien des choses qui échappent à ceux qui rêvent de nuit"
Edgar Allan Poe