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La coopération internationale face au terrorisme en Afrique de l'ouest.


par Wilfried Jean-Marc Die KOFFI
Université catholique de l'Afrique de l'ouest - Master en droit public 2020
  

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TABLE DES MATIÈRES

DÉDICACE I

REMERCIEMENTS .II

AVERTISSEMENT ..III

SIGLES ET ABBRÉVIATIONS IV

SOMMAIRE VII

INTRODUCTION 1

PREMIÈRE PARTIE : LA COOPÉRATION INTERNATIONALE BASÉE SUR DES

NORMES 14

CHAPITRE 1 : LE CADRE JURIDIQUE DE LA COOPÉRATION INTERNATIONALE EN

MATIÈRE DE LUTTE CONTRE LE TERRORISME 16

Section 1 : Les fondements juridiques de la coopération internationale en matière de lutte contre

le terrorisme

..16

Paragraphe 1 : Une coopération basée sur des sources conventionnelles

16

A-La coopération en temps de paix

17

B-La coopération en temps de conflits armés

.19

Paragraphe 2 : Une coopération basée sur des sources non conventionnelles

.21

A-Dans les résolutions onusiennes

21

B-Dans les décisions des organisations internationales africaines

...23

Section 2 : La portée multidimensionnelle de la coopération internationale en matière de lutte

contre le terrorisme

25

Paragraphe 1 : La coopération dans le cadre des mesures préventives

25

A- La prévention face à la préparation d'actes terroristes

26

B- La prévention face à la propagation du terrorisme

28

Paragraphe 2 : La coopération dans le cadre des mesures répressives

.31

A-La répression au moyen de l'entraide judicaire

31

B-La répression au moyen de l'extradition

33

130

CHAPITRE 2 : LA MISE EN OEUVRE MITIGÉE DE LA COOPÉRATION RÉGIONALE

DANS LA LUTTE CONTRE LE TERRORISME

36

Section 1 : L'édification de la coopération régionale

..36

Paragraphe 1 : La réception unilatérale des instruments antiterroristes

36

A-La ratification et la transposition dans l'ordre interne

.37

B-L'élaboration des législations nationales antiterroristes

39

Paragraphe 2 : La réponse du G5 Sahel contre le terrorisme

42

A -L'organisation du G5 Sahel

42

B-L `opérationnalisation du G5 Sahel

.44

Section 2 : Les entraves à la coopération régionale

.47

Paragraphe 1 : En matière de financement du terrorisme

.47

A- L'autofinancement des groupes terroristes par le paiement de rançon

48

B- Le financement participatif d'activités à des fins terroristes

50

 

Paragraphe 2 : En matière de coopération pénale régionale

53

A-Une violation constatée des droits fondamentaux de l'homme

53

B-Une coopération judiciaire retardée

56

DEUXIÈME PARTIE : LA COOPÉRATION INTERNATIONALE BÂTIE SUR DES

INSTITUTIONS ..58

CHAPITRE 1 : UNE COOPÉRATION INSTITUTIONNALISÉE EN MATIÈRE DE LUTTE

CONTRE LE TERRORISME 60

Section 1 : Une construction globale de la coopération contre le terrorisme 60

Paragraphe 1 : L'institutionnalisation universelle de la lutte contre le terrorisme par

l'ONU 60

A- Le bureau onusien de lutte antiterroriste .61

B- Les organes de contrôles des mesures antiterroristes 63

Paragraphe 2: L'institutionnalisation continentale de la lutte contre le terrorisme par

l'UA .65

A- Les organes centraux en charge des actions antiterroristes ..65

B- L'assistance complémentaire du CAERT 67

131

Section 2 : Une construction sectorielle de la coopération contre le terrorisme .69

Paragraphe 1 : l'appui institutionnel de la CEDEAO pour une coopération politisée .70

A- Le dispositif de sécurité contre le terrorisme

...70

B-L'appui du GIABA dans la protection de l'économie

72

Paragraphe 2 : L'appui institutionnel de l'UEMOA pour une coopération technique

75

A-Les moyens de lutte dans le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme...75

B-Le soutien de la CENTIF dans la préservation du système financier 77

CHAPITRE 2 : UNE COOPÉRATION RENFORCÉE EN MATIÈRE DE LUTTE CONTRE

LE TERRORISME

80

Section 1 : Un renforcement consolidé des partenaires

.80

Paragraphe 1: Dans le cadre de la coopération multilatérale

80

A-Une coopération avec l'UE

80

B-Une coopération avec l'OCI

82

Paragraphe 2 : Dans le cadre de la coopération bilatérale

84

A-La coopération bilatérale avec des partenaires extra continentaux

85

B-La coopération bilatérale avec des partenaires extra régionaux

87

Section 2 : Un renforcement pratiquement insuffisant

90

Paragraphe 1 : Une intégrité territoriale mise à rude épreuve

90

A-Le cas du Mali

.90

B-Le cas du Burkina Faso

..93

Paragraphe 2 : le dynamisme de la coopération nationale

95

A-Une coopération participative de la société civile

..95

B-Une coopération étendue au dialogue interreligieux

98

CONCLUSION

..100

BIBLIOGRAPHIE

.105

ANNEXE 1

121

ANNEXE 2

123

ANNEXE 3

126

TABLE DES MATIÈRES

.129

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"Ceux qui rêvent de jour ont conscience de bien des choses qui échappent à ceux qui rêvent de nuit"   Edgar Allan Poe