Analyse de la fiscalité de la commune Bulengera

• DEDICACE
  
• REMERCIEMENTS
  
• SIGLES ET ABREVIATIONS
  
• RESUME
  
• ABSTRACT
  
• INTRODUCTION
  
  • 0.1. ETAT DE LA QUESTION
    
  • 0.2. PROBLEMATIQUE
    
  • 0.3. HYPOTHESES
    
  • 0.4. CHOIX ET INTERET DU SUJET
    
    • a. Choix du sujet
      
    • b. Intérêt du sujet
      
  • 0.5. METHODES ET TECHNIQUES UTILISEES
    
    • a. Méthodes
      
    • b. Techniques
      
  • 0.6. OBJECTIFS DU TRAVAIL
    
  • 0.7. DELIMITATION DU TRAVAIL
    
  • 0.8. SUBDIVISION DU TRAVAIL
    
  • 0.9. DIFFICULTES RENCONTREES
    
• CHAPITRE I : CADRE THEORIQUES
  
  • 1. LES ENTITES TERRITORIALES DECENTRALISES DE LA RDC
    
    • 1.1. Aperçu Historique
      
    • 1.2. Définition de la décentralisation
      
    • 1.3. But de la décentralisation
      
    • 1.4. Importance de la décentralisation
      
    • 1.5. La décentralisation territoriale
      
      • 1.5.1. Sous la colonisation
        
      • 1.5.2. Après l'indépendance
        
    • 1.6. Mode de gestion de province
      
    • 1.7. Principes fondamentaux de la décentralisation
      
  • 2. LA FISCALITE DES ENTITES TERRITORIALES DECNTRALISEES
    
    • 2.1. Le pouvoir de percevoir les impôts
      
    • 2.2. Organisation des ressources financières et leurs répartitions
      
• CHAPITRE II : ANALYSE DE LA FISCALITE DE LA COMMUNE BULENGERA
  
• 1. PRESENTATION DE LA COMMUNE BULENGERA
  
  • 1.1. Situation géographique
    
  • 1.2. Aperçu Historique
    
    • 1.2.1. Statut juridique
      
  • 1.3. Rayon d'action
    
  • 1.4. Objectifs
    
  • I.2.5. Les dirigeants en commune Bulengera
    
  • 1.5. Organigramme De La Commune Bulengera
    
  • 1.6. Fonctionnement
    
  • 1.7. Ressources
    
  • a. Ressources Humaines
    
  • 2. PRESENTATION DES DONNEES
    
  • 3. ANALYSE ET TRAITEMENT DES DONNEES
    
    • 3.1. Les réalisations des recettes courantes de la commune Bulengera par rapport au budget
      
    • III.3. CONTRAINTES ET TENTATIVES DE REMEDE
      
• CONCLUSION GENERALE
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
• LISTE DES TABLEAUX
  
• TABLE DES MATIERES