CONCLUSION GENERALE
Au terme de notre travail de mémoire portant sur
l'analyse de la fiscalité de la commune Bulengera, il
sied de rappeler les idées maitresses qui l'ont constitué.
Le but essentiel de notre investigation est de mener une
analyse objective sur les ressources financières de la commune Bulengera
et le souci de contribuer à la recherche des solutions pouvant aider
à l'amélioration de la mobilisation de ses recettes.
A l'issu de ce travail, notre majeure préoccupation
était fondée sur trois questions suivantes :
- Comment les recettes courantes perçues par la commune
Bulengera évoluent elles par rapport aux prévisions
budgétaires au cours de la période sous examen ?
- Quelle taxe représenterait-elle une part
énorme dans les réalisations totale des taxes
spécifiques ?
- A quel degré le gouvernement provincial
s'implique-t-il dans les ressources financières de la commune
Bulengera ?
Quelques propositions ont été données
à l'égard de ces questions, à savoir:
- Il semblerait que les recettes courantes perçues par
la commune Bulengera sontrelativementinférieures aux prévisions
budgétaires ;
- Il se peut que les recettes perçues par la taxe sur
acte de l'état civil sont énormes dans le total des taxes
spécifiques ;
- Il serait probable que le gouvernement provincial soit
régulier dans son implication en matière de finance envers la
commune Bulengera au travers des recettes rétrocédées.
Il sied de signifier que, pour atteindre l'objectif
assigné à notre travail, nous avons usé de méthodes
et techniques ci-après :
- La méthode analytique, pour nous permettre d'examiner
les recettes de la commune Bulengera ;
- La méthode statistique, elle a nous permis de
quantifier et de faciliter la compréhension des résultats de la
recherche en les présentant sous forme des tableaux et
graphiques ;
- La technique documentaire, celle-ci nous a permis de
recourir aux documents utiles à la récolte de nos données
mais également dans le traitement quant à ce qui est de
statistique ;
- La technique d'interview, Grâce aux multiples
questions que nous avons eus à poser et grâce aux échanges
engagés avec certains agents de la commune Bulengera, nous avons pu
également compléter notre démarche
méthodologique.
Partant de ce qui précède, nous avons
subdivisé ce travail en deux chapitres :
- Le premier chapitre porte sur l es cadres
théoriques.
Dans le présent chapitre, il est question de
développer certains points théoriques essentiels du travail qui
sont notamment le processus de la décentralisation, les entités
administratives décentralisées et les principes fondamentaux de
la décentralisation territoriale.
- Le second chapitre pivote autours de l'analyse de la
fiscalité de la commune Bulengera.
Ce chapitre est le plus saillant car c'est bien lui qui porte
le titre du travail, il nous a imposé la descente sur terrain pour la
récolte des données nécessaire afin trouver
réponses à nos préoccupations.
Après usage de nos méthodes et technique, nous
sommes parvenus à ce qui suit :
- les recettes courantes perçues au cours de la
période sous examens sont inférieures aux prévisions, ce
qui nous a permis de confirmer notre première hypothèse et cela a
été vérifié par l'analyse critique en utilisant le
test statistique de Student ;
- Il s'est avéré que la taxe sur enregistrement
et numérotation des parcelles occupe la part énorme dans les
taxes spécifique. Finalement cette analyse nous a permis d'infirmer
notre deuxième hypothèse ;
- Après analyse des recettes
rétrocédées, au cours de l'année 2018, celles-ci
ont contribuées à 26,17% des recettes courantes, à
l'année 2019, elles ont impactées à 20,20%.
Comparativement à ces deux premières années, le
gouvernement provincial n'a pas été régulier dans ses
obligations envers Bulengera au cours de l'année 2020 et 2021.De ce
fait, les rétrocessions ont contribuées à 9,45% aux
recettes courantes de cette entité. En fin, a été
infirmée notre dernière hypothèse.
Mettant fin à l'élaboration de ce travail, nous
ne prétendons pas avoir épuisé toutes les informations sur
ce sujet. C'est dans cette perspective que nous ouvrons un nouvel horizon aux
futurs chercheurs qui daigneront nous compléter en abordant l'impact de
la décentralisation fiscale dans l'amélioration du PIB de la
commune Bulengera.
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