Essai d'adaptation du manuel scolaire congolais de comptabilité des sociétés aux normes du système comptable OHADA

• INTRODUCTION
  
  • 0.1 PROBLEMATIQUE
    
  • 0.2. HYPOTHESES
    
  • 0.3. DELIMITATION DU SUJET
    
  • 0.4. ETAT DE LA QUESTION
    
• 1. Ursule LELO DI MAKUNGU dans son travail intitulé « La capitalisation du Groupement d'Intérêt Economique de l'OHADA par la République Démocratique Du Congo » voulait savoir ce que serait l'impact de la forme du Groupement d'intérêt Economique (G.I.E) de l'O.H.A.D.A s'il était adopté par la R.D.C en matière des sociétés commerciales en général et les commerçants congolais en particulier dans le contexte de la mondialisation de l'économie et de la régionalisation du droit. A l'issue de ses recherches, il a conclu que l'adoption de la forme de société commerciale du type Groupement d'Intérêt Economique (G.I.E) de l'O.H.A.D.A était un remède approprié à la compétitivité de nos sociétés commerciales.
  
  • 0.5. METHODES ET TECHNIQUES DE RECHERCHES
    
  • 0.6. CHOIX ET INTERET DU SUJET
    
  • 0.7. PLAN SOMMAIRE DU TRAVAIL
    
• CHAPITRE PREMIER : REVUE DE LA LITTERATURE
  
  • I.1 LE PLAN COMPTABLE
    
  • I.2 LE PLAN COMPTABLE GENERAL CONGOLAIS
    
  • I.3 LE PLAN COMPTABLE OHADA
    
  • I.4 APERÇU SUR LE DROIT OHADA DES SOCIETES COMMERCIALES ET DU GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE
    
    • I.4.1. Base légale et champ d'application
      
    • I.4.2. Définition de la société commerciale
      
    • I.4.3 DIFFERENTES SORTES DE SOCIETES COMMERCIALES
      
      • I.4.3.1 LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF
        
      • I.4.3.2 LA SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE
        
      • I.4.3.2 LA SOCIETE ANONYME
        
      • I.4.3.4 LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
        
    • I.4.4 AUTRES SORTES DE SOCIETES
      
      • I.4.4.1 Société non immatriculée
        
  • I.5 APERCU SUR LE DROIT CONGOLAIS DES SOCIETES COMMERCIALES
    
    • I.5.1 SOCIETE DES PERSONNES
      
    • I.5.2 LES SOCIETES DE CAPITAUX
      
    • I.5.3 LES SOCIETES MIXTES
      
  • I.6 LE PROGRAMME SCOLAIRE DE LA COMPTABILITE EN RDC
    
  • I.7 LA NORMALISATION
    
• CHAPITRE DEUXIEME : ETUDE COMPAREE DES COMPTES INTERVENANT DANS LA CONSTITUTION D'UNE SOCIETE COMMERCIALE EN PCGC ET EN OHADA
  
  • II.0. NOTION
    
    • II.1 LA CONSTITUTION SELON LE MANUEL CONGOLAIS DE COMPTABILITE DES SOCIETES
      
      • II.1.1 Souscription et libération d'apport
        
      • II.1.2 La comptabilité chez la nouvelle société
        
      • II.1.3 La comptabilité chez l'apporteur du fonds de commerce
        
      • II.1.4 Versement anticipatif
        
      • II.1.4 Actionnaire défaillant
        
      • II.1.5 Les frais de constitution
        
    • II.2. LA CONSTITUTION SELON LE SYSCOHADA
      
      • II.2.1 Souscription et libération d'apport
        
      • II.2.2 La comptabilité chez la nouvelle société
        
      • II.2.3 La comptabilité chez l'apporteur du fonds de commerce
        
      • II.2.4 Les frais de constitution
        
      • II.2.5 Actionnaires défaillants
        
      • II.2.6 Versements anticipatifs
        
  • Conclusion partielle
    
• CHAPITRE TROISIEME : ESSAI D'ADAPTATION DU MANUEL SCOLAIRE DE COMPTABILITE DES SOCIETES AUX NORMES DU SYSTEME COMPTABLES OHADA : APPROCHE PAR LES OPERATIONS COMPTABLES DE CONSTITUTION
  
  • III.1. GENERALITES SUR LES SOCIETES COMMERCIALES
    
    • III.1.1 Définition
      
    • III.1.2. Eléments caractéristiques du contrat des sociétés
      
      • 1°. La participation aux apports
        
      • 2° La participation à la vie de la société
        
• 3° La participation aux bénéfices et éventuellement aux pertes
  
  • III.1.3. Conditions de validité du contrat de société
    
    • III.1.3.1 Les conditions de fond
      
    • III.1.3.2 Les conditions de forme
      
    • III.1.3.2.1 L'acte écrit
      
    • III.1.3.2.2 La publicité
      
    • III.1.3.3 Personnalité juridique de la société
      
    • III.1.3.4 La société possède un patrimoine propre
      
    • III.1.3.5 La société possède un nom, une nationalité, une dénomination
      
    • III.1.3.6 La fixité du capital social
      
  • III.2. OPERATIONS COMPTABLES DE CONSTITUTION DES SOCIETES COMMERCIALES
    
    • III.2.1 LES OPERATIONS COMPTABLES RELATIVES AUX SOCIETES ANONYMES
      
    • III.2.2 LES OPERATIONS COMPTABLES RELATIVES AUX SOCIETES A RESPONSABILITE LIMITEE
      
• EXERCICES
  
• Exercice 2.
  
• Exercice 3.
  
• Exercice 4.
  
• Exercice 5.
  
  • CONCLUSION PARTIELLE
    
• CONCLUSION GENERALE
  
• REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES
  
• TABLE DES MATIERES