Essai d'adaptation du manuel scolaire congolais de comptabilité des sociétés aux normes du système comptable OHADA

REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES

I. OUVRAGES

1. BITSAMANA, A.H., Dictionnaire de Droit OHADA, Ed. Daser, Pointe-Noire, 2003

2. DOBILL, M., Comptabilité OHADA, tome2, système comptable, opérations spécifiques. Travaux de fin d'exercice, Ed. KARTHALA, Paris, 2008

3. DOBILL, M., Comptabilité OHADA, tome1, comptabilité générale, Ed. KARTHALA, Paris, 2008

4. SAKUTU, A.J., Comptabilité des sociétés commerciales : aspects juridiques et fiscaux, Ed. La Colombe, Douala, 2005

II. MEMOIRES

5. AMIR A., Les opérations sur le capital dans les sociétés anonymes : aspects juridiques, comptables et fiscaux, IASC, Paris, 2007

6. DIEYNEBA SAKHO, Les droits communautaires des procédures collectives dans l'espace OHADA, Inédit, Sénégal, 2008

7. KUBATU NGOMA Y.T, Analyse sur l'adaptabilité du plan OHADA aux réalités économiques, commerciales et financières de la RDC, Inédit, mémoire ISP/BUKAVU, 2006-2007

8. MAKUNGU, Ursule., La capitalisation du groupement d'intérêt économique de l'OHADA par la RDC, Inédit, Mémoire UNIKIS, 2007

9. MUSHAGALUSA, Pascal., Essai d'adaptation des comptes analytiques de gestion du Plan OHADA au PCGC, Inédit, ISP/Bukavu, 2007

10. MOUSSA, A., Le capital social dans les sociétés commerciales OHADA, Inédit, DEA, université Gaston Berger, www.memoireonline.com, 2007-2008,

III. ARTICLES ET RAPPORTS

11. Anonyme, Acte uniforme relatif au droit des sociétés commerciales et du GIE, 17 avril 1997

12. Anonyme, Acte uniforme portant sur le droit commercial général modifié, 15 décembre 2010

13. Anonyme, Acte uniforme portant organisation et harmonisation des comptabilités générales, J.O OHADA n°10, 2000

14. MASAMBA, M.R., Modalité d'adhésion de la RDC à l'OHADA, Copirep, rapport vol. 1, Kinshasa, 2005

15. MOULOUL A., Comprendre l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA), 2^ème éd. Niamey, Décembre 2008

IV. COURS

16. BASHOMBE Anselme, Cours de Comptabilité des Sociétés, Inédit, G2SCA, ISP/Bukavu, 2007-2008

17. MUTABAZI Augustin, Cours de Systèmes comptables comparés, Inédit, L1SCA, ISP/Bukavu, 2009-2010

18. NJANGALA Joël, Cours de Didactique Spéciale, Inédit, G2SCA, ISP/Bukavu, 2007-2008

V. WEBOGRAPHIE

19. www.ohada.com

20. www.wikipédia.fr/wiki/plan_comptable/

21. www.droit-afrique.com/

22. www.newafrika.org/plan_comptable_général_des_entreprises/

23. www.memoireonline.com/

24. www.droit-afrique.com/

TABLE DES MATIERES

EPIGRAPHE..............................................................................................I

DEDICACE...............................................................................................II

REMERCIEMENTS..............................................................................................................III

SIGLES ET ABREVIATIONS........................................................................IV

0. INTRODUCTION 1

PROBLEMATIQUE 1

0.2. HYPOTHESES 3

0.3. DELIMITATION DU SUJET 3

0.4. ETAT DE LA QUESTION 4

0.5. METHODES ET TECHNIQUES DE RECHERCHES 5

0.6. CHOIX ET INTERET DU SUJET 6

0.7. PLAN SOMMAIRE DU TRAVAIL 6

CHAPITRE PREMIER : REVUE DE LA LITTERATURE 8

I.1 LE PLAN COMPTABLE 8

I.2 LE PLAN COMPTABLE GENERAL CONGOLAIS 8

I.3 LE PLAN COMPTABLE OHADA 10

I.4 APERÇU SUR LE DROIT OHADA DES SOCIETES COMMERCIALES ET DU GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE 13

I.4.1. Base légale et champ d'application 13

I.4.2. Définition de la société commerciale 13

I.4.3.1 LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF 13

I.4.3.2 LA SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE 14

I.4.3.2 LA SOCIETE ANONYME 15

I.4.3.4 LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE 16

I.4.4 AUTRES SORTES DE SOCIETES 17

I.4.4.1 Société non immatriculée 17

I.5 APERCU SUR LE DROIT CONGOLAIS DES SOCIETES COMMERCIALES 20

I.5.1 SOCIETE DES PERSONNES 20

1. La société en nom collectif (SNC) : 20

a. Constitution d'une S.N.C 20

b. Désignation du nom de fonctionnement 20

c. Objet social et capacité de la société 21

d. Désignation des apports et régime applicable 21

e. Apports en nature 21

f. Apports en industrie 21

g. Responsabilité des parties 21

h. Forme de dépôt de l'acte constitutif 21

i. Personnalité Juridique 22

j. Causes particulières de dissolution 22

2. La société en commandite simple (SCS) : 22

I.5.2 LES SOCIETES DE CAPITAUX 23

I.5.3 LES SOCIETES MIXTES 23

I.6 LE PROGRAMME SCOLAIRE DE LA COMPTABILITE EN RDC 24

I.7 LA NORMALISATION 25

CHAPITRE DEUXIEME : ETUDE COMPAREE DES COMPTES INTERVENANT DANS LA CONSTITUTION D'UNE SOCIETE COMMERCIALE EN PCGC ET EN OHADA 27

II.0. NOTION 27

II.1 LA CONSTITUTION SELON LE MANUEL CONGOLAIS DE COMPTABILITE DES SOCIETES 28

II.1.1 Souscription et libération d'apport 29

II.1.2 La comptabilité chez la nouvelle société 31

II.1.3 La comptabilité chez l'apporteur du fonds de commerce 31

II.1.4 Versement anticipatif 32

II.1.4 Actionnaire défaillant 33

II.1.5 Les frais de constitution 33

II.2. LA CONSTITUTION SELON LE SYSCOHADA 34

II.2.1 Souscription et libération d'apport 34

II.2.2 La comptabilité chez la nouvelle société 37

II.2.3 La comptabilité chez l'apporteur du fonds de commerce 37

II.2.4 Les frais de constitution 38

II.2.5 Actionnaires défaillants 39

II.2.6 Versements anticipatifs 39

Conclusion partielle 40

CHAPITRE TROISIEME : ESSAI D'ADAPTATION DU MANUEL SCOLAIRE DE COMPTABILITE DES SOCIETES AUX NORMES DU SYSTEME COMPTABLES OHADA : APPROCHE PAR LES OPERATIONS COMPTABLES DE CONSTITUTION 41

III.1. GENERALITES SUR LES SOCIETES COMMERCIALES 41

III.1.1 Définition 41

III.1.2. Eléments caractéristiques du contrat des sociétés 41

1°. La participation aux apports 42

2° La participation à la vie de la société 42

3° La participation aux bénéfices et éventuellement aux pertes 43

III.1.3. Conditions de validité du contrat de société 43

III.1.3.1 Les conditions de fond 43

III.1.3.2 Les conditions de forme 44

III.1.3.2.1 L'acte écrit 44

III.1.3.2.2 La publicité 45

III.1.3.3 Personnalité juridique de la société 45

III.1.3.4 La société possède un patrimoine propre 45

III.1.3.5 La société possède un nom, une nationalité, une dénomination 46

III.1.3.6 La fixité du capital social 46

III.2. OPERATIONS COMPTABLES DE CONSTITUTION DES SOCIETES COMMERCIALES 47

III.2.1 LES OPERATIONS COMPTABLES RELATIVES AUX SOCIETES ANONYMES 47

1. Libération du 2° quart et cas d'un versement anticipé 53

2. Libération du 3° quart et cas d'un versement en retard 54

3. Cas d'actionnaire défaillant, exécution en bourse 55

4. Appel et libération du quatrième quart 57

5. Cas particulier d'apports mixtes (grevés des dettes au passif) 57

III.2.2 LES OPERATIONS COMPTABLES RELATIVES AUX SOCIETES A RESPONSABILITE LIMITEE 60

1. Apports purs et simples 60

EXERCICES 67

CONCLUSION PARTIELLE 71

CONCLUSION GENERALE 72

REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES 76

TABLE DES MATIERES 78