Gestion d'un projet de développement selon le SIGFIP ( Système Intégré de Gestion des Finances Publiques ): cas du projet santé KFW au Cameroun

• Dédicace
  
• Remerciements
  
• Avant-propos
  
• Sommaire
  
• Chapitre II: Notification de crédits et procédure de paiement selon le
  
• Synthèse
  
• Introduction
  
  • I. CONTEXTE ET JUSTIFICATION DE L'ETUDE
    
  • II. PROBLEMATIQUE
    
  • III. OBJECTIFS
    
    • III. 1. Objectif principal
      
    • III. 2. Objectifs spécifiques
      
  • IV. HYPOTHESES DE RECHERCHE
    
  • V. METHODOLOGIE
    
    • V. 1. Recherche documentaire
      
    • V. 2. Entretien avec le personnel
      
    • V.3. Traitement des données
      
      • V.3.1-Méthode historique
        
      • V.3.2- Méthode dialectique
        
  • VI. INTERET DE L'ETUDE
    
  • VII. LIMITES DE L'ETUDE
    
• I. ORGANISATION DE LA DIEM
  
  • I.1. Historique
    
  • I. 2. Mission
    
  • I. 3. Fonctionnement
    
    • I.3.1- La Direction
      
    • I.3.2- La Sous- Direction des Etudes, de la Normalisation et de la Programmation des Investissements (S /DENPI)
      
    • I.3.3- La Sous- Direction des Infrastructures et des Equipements (S/DIE)
      
    • I.3.4- La Sous- Direction de la Maintenance (S/DM)
      
    • I.3.5- Les Cellules et Services rattachés à la Direction de la DIEM
      
  • I.4. Organigramme de la DIEM
    
• II. PRESENTATION DE LA CELLULE D'EXECUTION DU
  
• PROJET SANTE / KFW
  
  • II.1. Création
    
  • II.2. Mission
    
    • II.2.1- Réhabilitation de trois cent un (301) Formations de Base
      
    • II.2.2- Réhabilitation de quatorze (14) Hôpitaux Ruraux
      
    • II.2.3- Equipements
      
    • II.2.4- Formation
      
  • II.3. Organigramme de la cellule d'exécution du projet Santé / KFW
    
• I. ANALYSE DU SYSTEME CLASSIQUE
  
  • I.1. Notification de crédits
    
    • I.1.1 - Au niveau du Trésor
      
    • I.1.2 - Au niveau du Bailleur
      
    • I.1.3 - Situation financière de Santé de Base et d'Hôpitaux Ruraux
      
  • I.2. Procédure de paiement
    
    • I.2.1 - Paiement Local
      
    • I.2.2 - Paiement Direct
      
• II. LIMITES DU SYSTEME CLASSIQUE
  
  • II.1. La notification de crédits et la procédure de paiement du système classique
    
    • II.1.1 - La notification de crédits
      
    • II.1.2 - La procédure de paiement
      
  • II.2. Les composantes du projet
    
  • II.3. La non informatisation du système
    
• I. NOTIFICATION DE CREDITS
  
  • I.1. Etablissement du budget consacré aux dépenses d'investissements et du programme
    
  • triennal d'investissement public
    
  • I.2. Présentation du budget en conseil des ministres
    
  • I. 3. La conférence budgétaire
    
  • I.4. Le vote du budget
    
  • I. 5. L'état des dotations consenties de 1999 à 2008
    
• II. PROCEDURE DE PAIEMENT A TRAVERS LE SIGFIP
  
  • II.1. Paiement local
    
  • II.2. Paiement direct
    
  • II.3. Ordinogramme
    
• I. CRITIQUES
  
  • I.1. AVANTAGES DU SYSTEME SIGFIP
    
    • I.1.1 - Au niveau du gouvernement
      
    • I.1.2 - Au niveau des services
      
    • I.1.3 - Au niveau des engagements
      
    • I.1.4 - Au niveau de l'Etat et ses fournisseurs
      
  • I.2. INSUFFISANCES DU SYSTEME SIGFIP
    
    • I.2.1 - Dans l'élaboration du budget
      
    • I.2.2 - Dans le circuit d'exécution du budget
      
    • I.2.3 - Délai d'exécution
      
    • I.2.4 - Le retour d'information (le feed back)
      
• II. SUGGESTIONS POUR UNE AMELIORATION DU SIGFIP
  
  • II.1. Délai d'exécution du budget
    
  • II.2. Accélération du traitement des dossiers
    
  • II.3. La formation
    
  • II.4. Mesures d'encouragement à une meilleure gestion des finances publiques
    
  • II.5. Feed back
    
• Conclusion
  
• Listes des annexes
  
• ANNEXE 1 : Décompte
  
• ANNEXE 2 : Etat de paiement
  
• ANNEXE 3 : Conventions du BNETD
  
• ANNEXE 4 : Détails des contrats de l'ingénieur conseil SANIPLAN
  
• ANNEXE 5 : Notification des crédits autorisés
  
• ANNEXE 6 : Bordereau de transmission de mandat ordonnancé
  
• Glossaire
  
• Bibliographie
  
• Table des matières
  
• Chapitre II: Notification de crédits et procédure de paiement selon le