Les éléments du Droit de travail: cas du Maroc

• REMERCIEMENTS
  
• DÉDICACES
  
• 
  
• PARTIE I : THEORIQUE
  
• CHAPITRE I: RÉMUNÉRATION
  
• TITRE IV: LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL
  
• TITRE V: LES POUVOIRS DU CHEF D'ENTREPRISE
  
• TITRE VI: RÈGLEMENTS DE CONFLIT COLLECTIF
  
• TITRE VII: LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL
  
• TITRE IX: CONCLUSION
  
• PARTIE II : PRATIQUE
  
• 
  
• PARTIE I : THEORIQUE
  
• TITRE IV: LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL...........................32
  
• TITRE V: LES POUVOIRS DU CHEF D'ENTREPRISE.........................38
  
• TITRE VI: RÈGLEMENTS DE CONFLIT COLLECTIF............................40
  
• TITRE VII: LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL......................43
  
• TITRE IX: CONCLUSION....................................................47
  
• PARTIE II : PRATIQUE.........................................49
  
• 
  
• TITRE I : INTRODUCTION :
  
• TITRE II : CONTRAT DE TRAVAIL :
  
  • I : DÉFINITION :
    
  • II : FORMATION DU CONTRAT DE TRAVAIL :
    
  • III : DIFFÉRENTES CATÉGORIES DE CONTRAT DE TRAVAIL
    
    • 1- Contrat à l'essai :
      
    • 2- Contrat à durée déterminé :
      
    • 3-Contrat à durée indéterminé :
      
  • IV : LA CESSATION DE LA RELATION DE TRAVAIL :
    
    • 1 : Licenciement :
      
      • A : par mesure disciplinaire : la faute grave :
        
      • B: pour motif économique :
        
      • C : pour motif personnel :
        
    • 2 : démission :
      
    • 3-Accord mutuel par contrat à durée déterminé :
      
    • 4-la retraite :
      
  • V : LA SUSPENSION DU CONTRAT DE TRAVAIL :
    
• TITRE III: RÉMUNÉRATION ET CONDITIONS LÉGALES DE TRAVAIL :
  
• CHAPITRE I: RÉMUNÉRATION :
  
  • I: SALAIRE BRUT : IL EST CONSTITUÉ DE :
    
    • A : salaire de base :
      
    • B : les heures supplémentaires : ils sont comme suit :
      
    • C : Prime d'ancienneté :
      
    • D : les autres primes :
      
    • E : indemnités :
      
    • F : les avantages en nature :
      
  • II: LES RETENUES SUR SALAIRE :
    
    • A- La saisie-arrêt :
      
    • B- Les avances sur salaire :
      
    • C- Les amendes :
      
• CHAPITRE : II LES CONDITIONS LÉGALES DE TRAVAIL
  
  • I/ LA DURÉE NORMAL DU TRAVAIL :
    
    • A/ Dans les activités non agricole :
      
    • B/ Dans les activités agricole :
      
  • II/ LE REPOS HEBDOMADAIRE :
    
  • III/ LE REPOS DES JOURS DE FÊTE PAYÉS ET JOUR FÉRIÉS :
    
  • IV: CONGÉ ANNUEL PAYÉ :
    
  • V: LES CONGÉS SPÉCIAUX À L'OCCASION DE CERTAINS ÉVÉNEMENTS ET DE CONGÉS POUR CONVENANCES PERSONNELLES :
    
  • VI: L'HYGIÈNE ET LA SÉCURITÉ DES SALARIÉS :
    
• TITRE IV: LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL :
  
  • I: LES SYNDICATS PROFESSIONNELS :
    
  • II: LES DÉLÉGUÉS DES SALARIÉS :
    
  • III: LE COMITÉ D'ENTREPRISE :
    
  • IV: LES REPRÉSENTANTS DES SYNDICATS DANS L'ENTREPRISE :
    
• TITRE V: LES POUVOIRS DU CHEF D'ENTREPRISE :
  
  • A- LE POUVOIR DE DIRECTION :
    
  • B- LE POUVOIR RÉGLEMENTAIRE :
    
  • C- LE POUVOIR DISCIPLINAIRE :
    
• TITRE VI: RÈGLEMENTS DE CONFLIT COLLECTIF :
  
  • I : LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES :
    
  • II: LA CONCILIATION :
    
  • III: L'ARBITRAGE :
    
  • IV: L'EXÉCUTION DES ACCORDS DE CONCILIATION ET DES DÉCISIONS D'ARBITRAGE :
    
  • V: DISPOSITION DIVERSES :
    
• TITRE VII: LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL :
  
  • A : DÉFINITION ET FORME :
    
  • B : CONCLUSION ET ADHÉSION DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL :
    
  • C : CHAMP D'APPLICATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL :
    
  • D : EXTENSION ET CESSATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL :
    
• TITRE VIII: LES ACCIDENTS DE TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES :
  
• TITRE IX: CONCLUSION :
  
• PARTIE I : THEORIQUE
  
• TITRE IV: LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL...........................32
  
• TITRE V: LES POUVOIRS DU CHEF D'ENTREPRISE.........................38
  
• TITRE VI: RÈGLEMENTS DE CONFLIT COLLECTIF............................40
  
• TITRE IX: CONCLUSION....................................................47
  
• PARTIE II : PRATIQUE.........................................49
  
• BIBLIOGRAPHIE: