Dynamique intercommunale et aménagement d'un territoire

• Introduction
  
• Première Partie
  
• INTERCOMMUNALITÉ ET CRÉATION D'UNE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
  
  • I. La coopération intercommunale en France
    
    • 1. Les Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI)
      
    • 2. Perspectives de développement de l'intercommunalité
      
  • II. La Communauté de Communes de la Vallée de l'Ouche
    
    • 1. Présentation
      
    • 2. Une Communauté de Communes dans le périmètre du SCOT du Dijonnais
      
    • 3. Problématiques d'aménagement du territoire
      
• Deuxième Partie
  
• AMÉNAGEMENT ÉQUILIBRÉ D'UN TERRITOIRE,
  
• LES RÉPONSES DE LA CCVO
  
  • I. Demeurer un « Poumon vert » de l'agglomération Dijonnaise
    
    • 1. L'eau, un facteur d'une qualité privilégiée à prendre en compte
      
    • 2. Patrimoine naturel
      
    • 3. Collecte, tri et traitement des déchets
      
    • 4. Position de la CCVO en réponse au SCOT
      
  • II. Infrastructures de transport
    
    • 1. Infrastructures existantes
      
    • 2. Position de la CCVO en réponse au SCOT
      
  • III. Une croissance raisonnée de la population
    
    • 1. Démographie
      
    • 2. Perspectives d'avenir
      
    • 3. Position de la CCVO en réponse au SCOT
      
  • IV. Services et développement économique
    
    • 1. Services et équipements existants
      
    • 2. Projets d'implantations de zones économiques
      
    • 3. Un exemple de zone économique : « Les Combets » à Fleurey-sur-Ouche
      
    • 4. Position de la CCVO en réponse au SCOT
      
• Troisième Partie
  
• LA CCVO,
  
• VERS UNE INTERCOMMUNALITÉ RÉUSSIE ?
  
  • I. Un bilan de l'intercommunalité en 2005
    
    • 1. L'intercommunalité vue par les Français
      
    • 2. L'avis des élus de la CCVO
      
    • 3. Un esprit de clocher encore sensible
      
  • II. Articulation entre les différents outils de l'aménagement du territoire
    
    • 1. Un empilement de structures
      
    • 2. Compétences transférées et légitimité des EPCI
      
    • 3. Le SCOT, légitimité d'un outil complexe
      
• Conclusion
  
• Bibliographie
  
  • SÉLECTION DE SITES INTERNET
    
  • SÉLECTION D'OUVRAGES, REVUES ET RAPPORTS
    
    • Rapports