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Dynamique intercommunale et aménagement d'un territoire

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par Emmanuel FOUCHEROT
Université de Bourgogne - Dijon - Master professionnel "Transports, mobilités, environnement" 2006
  

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Bibliographie

SÉLECTION DE SITES INTERNET

Assemblée des Communautés de France (ADCF)

http://www.intercommunalites.com/

Association des maires de France (AMF)

http://www.amf.asso.fr

Association des petites villes de France (APVF)

http://www.apvf.asso.fr/

Communauté de l'agglomération dijonnaise (COMADI) - Grand Dijon

http://www.grand-dijon.fr/

Direction générale des collectivités locales (DGCL)

Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

http://www.dgcl.interieur.gouv.fr/presentation_DGCL/accueil_presentation_DGCL.html

Direction régionale de l'environnement de Bourgogne (DIREN)

http://www.diren-bourgogne.org/web/index.htm

Institut Français d'opinion publique (IFOP)

http://www.ifop.com/europe/index.asp

Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

http://www.insee.fr/fr/home/home_page.asp

La Documentation française

"Qu'est-ce que l'intercommunalité ?"

http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/instit/instit_3_5_0_q0.htm

Ministère de l'économie des finances et de l'industrie (MINEFI) collectivités locales

http://www.colloc.minefi.gouv.fr/colo_struct_intercom/index.html

SÉLECTION D'OUVRAGES, REVUES ET RAPPORTS

Ouvrages et revues

BOEUF, J.-L. (2004), L'intercommunalité depuis 1999 : la révolution tranquille. La Documentation française, 94 p.

BROUANT J.-P. ; LEBRETON, J.-P. (2005), Trente ans d'intercommunalité dans les villes nouvelles : enquête sur la législation et ses pratiques. Les Cahiers du GRIDAUH, 128 p.

DUPUY F. ; THOENIG J.-C. (1985), L'administration en miettes. Fayard, 380 p.

GREMION C. (1992), Région, département, commune : le faux débat. « Pouvoirs » , n° 60, pp. 55-65.

MADIOT Y. (1994), Intercommunalité et aménagement du territoire, in Intercommunalités. Presses Universitaires de Rennes.

Rapports

Communauté de Communes de la Vallée de l'Ouche (2005), Statuts et Rapports des différentes commissions.

Cour des comptes (2005), L'intercommunalité en France : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés. Journaux officiels, 392 p.

SCHMITT D. ; BOURDIN J. (2004), Les finances des collectivités locales en 2004 : état des lieux.

Observatoire des finances locales, 151 p

MAUROY P. (2000), Refonder l'action publique locale. La Documentation française, 192 p.

PERRIN D. ; MALET J. (2003), Les politiques de développement rural. La Documentation française, 479 p.

TABLES DES CARTES, GRAPHIQUES ET TABLEAUX

TABLE DES CARTES

 
 
 

Carte 1 :

EPCI à fiscalité propre au 1er janvier 2005

p. 10

Carte 2 :

EPCI à fiscalité propre de Côte d'Or en 2005

p. 13

Carte 3 :

Périmètre du SCOT du Dijonnais

p. 16

Carte 4 :

Réseau hydrographique et zones naturelles de la CCVO

p. 22

Carte 5 :

Réseaux et infrastructures de transport de la CCVO

p. 28

Carte 6 :

Complexe sportif et commercial sur la commune de Fleurey-sur-Ouche

p. 37

Carte 7 :

Projet de zone économique à Fleurey-sur-Ouche

p. 41

 
 
 
 

TABLE DES GRAPHIQUES

 
 
 

Graphique 1 :

Evolution de la structure par âge de la population

p. 32

Graphique 2 :

Taux de natalité et de mortalité

p. 32

Graphique 3 :

Taux de variations moyens annuels

p. 33

 
 
 
 
 
 

TABLE DES TABLEAUX

 
 
 

Tableau 1 :

Fréquentation en nb de voyageurs par semaine aux gares de la CCVO

p. 26

Tableau 2 :

Estimations de trafic sur le tronçon A38-RN5

p. 29

Tableau 3 :

Evolution de la population de la CCVO

p. 30

Tableau 4 :

Recensement de 2004

p. 31

Tableau 5 :

Tissu économique de la CCVO

p. 38

TABLE DES MATIÈRES

Introduction

p. 5

 
 

Première Partie :

 

Intercommunalité et création d'une Communauté de Communes

p. 7

 
 

I. LA COOPÉRATION INTERCOMMUNALE EN FRANCE

p. 8

1. Les Etablissements publics de coopération intercommunale

p. 8

2. Perspectives de développement de l'intercommunalité

p. 9

 
 

II. LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA VALLÉE DE L'OUCHE

p. 12

1. Présentation

p. 12

2. Une Communauté de Communes dans le périmètre du SCOT du Dijonnais

p. 15

3. Problématiques d'aménagement du territoire

p. 17

 
 
 
 

Deuxième partie :

 

Aménagement équilibré d'un territoire, les réponses de la CCVO

p. 19

 
 

I. DEMEURER UN « POUMON VERT » DE L'AGGLOMÉRATION DIJONNAISE

p. 20

1. L'eau, un facteur d'une qualité privilégiée à prendre en compte

p. 20

2. Patrimoine naturel

p. 23

3. Collecte, tri et traitement des déchets

p. 24

4. Position de la CCVO en réponse au SCOT

p. 25

 
 

II. INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT

p. 26

1. Infrastructures existantes

p. 26

2. Position de la CCVO en réponse au SCOT

p. 29

 
 

III. UNE CROISSANCE RAISONNÉE DE LA POPULATION

p. 30

1. Démographie

p. 30

2. Perspectives d'avenir

p. 34

3. Position de la CCVO en réponse au SCOT

p. 35

 
 

IV. SERVICES ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

p. 36

1. Services et équipements existants

p. 36

2. Projets d'implantations de zones économiques

p. 40

3. Un exemple de zone économique : « Les Combets » à Fleurey-sur-Ouche

p. 42

4. Position de la CCVO en réponse au SCOT

p. 42

 
 

Troisième partie :

 

La CCVO, vers une intercommunalité réussie ?

p. 43

 
 

I. UN BILAN DE L'INTERCOMMUNALITÉ EN 2005

p. 44

1. L'intercommunalité vue par les Français

p. 44

2. L'avis des élus de la CCVO

p. 45

3. Un esprit de clocher encore sensible

p. 46

 
 

II. ARTICULATION ENTRE LES DIFFÉRENTS OUTILS DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

p. 48

1. Un empilement de structures

p. 48

2. Compétences transférées et légitimité des EPCI

p. 49

3. Le SCOT, légitimité d'un outil complexe

p. 50

 
 

Conclusion

p. 52

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