étude comparative des prévisions aux réalisations des recettes dans une régie financière. Cas de la Direction Provinciale des impôts Kasai occidental Demembré.

BIBLIOGRAPHIE

I. OUVRAGES

1. BAETCHER J., Les phénomènes révolutionnaires, Paris, PUF 1991

2. BERGERON P.G., la gestion moderne : théorie et cas, Gaétan Morin, Chicoutimi, 1983

3. BOUDEN R., Les méthodes en sociologie, PUF, Paris 1970

4. GUEVARA, THONY B., Participation et organisation, édition Dunod, Paris 1990

5. J.M MOUCHOUT et A. MOLES, Les méthodes de sciences humaines dans l'entreprise, édition Fayard-Dame, Paris 1991

6. MURRAY R. SPIAGEL, Théorie et application de la statistique, édition française, 1984.

7. SHOMBA KINYAMBA, Méthodologie de la recherche scientifique, PUK, 2002, Kinshasa

8. VERHAGEN B., Méthodes et techniques de recherche en sciences sociales, in analyse sociale, Col. 1 n°2, mars-avril 1984

II. DICTIONNAIRES

1. BREMOND, J & GELEDAN, A., Dictionnaire des théories et mécanismes économiques, Hatier, Paris, 1984

2. Dictionnaire des sciences économiques 2^ème édition Armand Colin, Paris 2007

3. Encyclopediauniversalis, édition Paris, V15

4. Larousse, dictionnaire de poche, Paris 2010

5. P. FOULQUIE et R. Saint Jean, Dictionnaire de la langue philosophique, 3^ème édition, PNF, 1962

III. MEMOIRES ET TFC

1. CHENGA TSHISANDA, « L'impact du coût de produit pétrolier sur les économies africaines, Mémoire en SPA, UNILU 2003

2. MAKALO M-E., in « Essai d'une étude évolutive sur les recettes d'assurance-vie à la SONAS direction sud 1999 »

3. MUPONDO M., in « La politique de la maximisation des recettes dans une entreprise industrielle, G3 SCA, 2002-2003, ISP/Kananga.

IV. NOTES DE COURS

1. BAKENGE K., cours de méthodes de recherche en sciences sociales, G2 SEG, UNIKAN 2011-2012, inédit

2. Prof J.J. MWALABA K., notes de cours de l'économie politique II, UNILU 1993-1994

3. TURNER T., cours de méthodes de travail scientifique, UNAZA, Campus de Lubumbashi, G1 SPA 1975

4. USOTSHIKA A., cours des finances publiques, G3 SEG, UNIKAN 2011-2012.

V. AUTRES SOURCES

Ordonnance-loi n°89-039 du 10 mars 1988, portant création de la DGI, un journal officiel de la RD Congo, 30^ème numéro spécial, juin 1987

TABLE DES MATIERES

0. INTRODUCTION GENERALE 1

0.1. CHOIX ET INTERET DU SUJET 1

a) CHOIX 1

b) INTERÊT 1

0.2. PROBLEMATIQUE ET HYPOTHESES 2

a) PROBLEMATIQUE 2

b) HYPOTHESE DU TRAVAIL 3

0.3. METHODES ET TECHNIQUES 3

0.3.1. METHODES 3

0.3.2. TECHNIQUES 5

0.4. DELIMITATION DU SUJET 6

0.5. SUBDIVISION DU TRAVAIL 6

0.6. DIFFICULTES RENCONTREES 7

CHAPITRE I : GENERALITES 8

Section 1 : DEFINITION DES CONCEPTS 8

I.1.1. ETUDE 8

I.1.2. COMPARAISON 9

I.1.3. PREVISION 9

I.1.4. REALISATION 9

I.1.5. RECETTES 10

I.1.6. REGIE FINANCIERE 10

Section 2 : NOTIONS ET THEORIES DE BASE 10

I.2.1. NOTION DE L'IMPÔT 10

I.2.1.1. Définition 10

I.2.1.2. CARACTERES DE L'IMPÔT 11

I.2.1.3. LES PRINCIPES DE L'IMPÔT 11

I.2.1.4. LES ASPECTS DE L'IMPÔT 14

I.2.1.5. SORTES D'IMPÔTS 15

I.2.2.1. NOTION DES RECETTES 17

A. DEFINITION 17

B. SORTES DES RECETTES 17

1°) RECETTES AU SENS FISCAL 17

2°) RECETTES AU SENS ECONOMIQUE 17

I.2.2.2. PREVISIONS 20

A. DEFINITION 20

B.NATURE DE LA PREVISION 20

C. LES DOMAINES DE LA PREVISION 20

D. SORTES DES PREVISIONS 21

E. DIFFERENCIATION DE LA PLANIFICATION 21

I.2.3. NOTION SUR L'ANALYSE DES SERIES TEMPORELLES 21

I.2.3.1. SERIES TEMPORELLES 21

I.2.3.2. GRAPHES DES SERIES TEMPORELLES 22

I.2.3.3. MOUVEMENTS CARACTERISTIQUES D'UNE SERIE TEMPORELLE 22

I.2.3.3.1. CLASSIFICATION DES MOUVEMENTS DES SERIES TEMPORELLES 22

I.2.3.4. L'ANALYSE DES SERIE TEMPORELLES 23

I.2.3.5.1. LISSAGE DES SERIES TEMPORELLES 24

I.2.3.6. ESTIMATION DE LA TENDANCE 25

I.2.3.7. ESTIMATION DES VARIATIONS SAISONNIERES (INDICE SAISONNIER) 26

CHAPITRE II : PRESENTATION DE LA DIRECTION PROVINCIALE DES IMPÔTS KASAÏ OCCIDENTAL 29

II.1. LOCALISATION 29

II.2. APERÇU HISTORIQUE 29

II.3. MISSION 30

II.4. ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET FONCTIONNELLE 30

II.5. STRUCTURE ORGANIQUE 32

II.6. ORGANIGRAMME 35

a) Définition 35

b) ORGANIGRAMME DE LA DIRECTION PROVINCIALE DES IMPÔTS/KASAÏ OCCIDENTAL 36

CHAPITRE III : ETUDE COMPARATIVE DES PREVISIONS ET REALISATIONS DES RECETTES 37

III.1. PRESENTATION DES DONNEES STATSTIQUES 37

III.1.1. TRAITEMENT ET COMPARAISON DES DONNEES STATISTIQUES DE LA DPI/K.OCC de 2009 à 2012 38

SYNTHESE DES PREVISIONS ET REALISATIONS DES RECETTES AU COURS DE LA PERIODE ALLANT de 2009 à 2012 43

Graphique n°5 : Evolution des prévisions et recettes réalisées au cours de la période allant de 2009 à 2012 44

III.1.2. INTERPRETATION GLOBALE DES RESULTATS 44

III.2. ESTIMATION 45

II.4. CRITIQUES ET SUGGESTIONS 51

a) CRITIQUES 51

b) SUGGESTIONS 51

CONCLUSION 52

BIBLIOGRAPHIE 54

TABLE DES MATIERES 56