Catégories d'assurances automobiles et principes de tarification, à l'Ugan, agence de Maradi.

• Décharge
  
• Dédicace
  
• Remerciements
  
• Liste des Sigles et abréviations
  
• Sommaire
  
• INTRODUCTION GENERALE
  
• PREMIERE PARTIE : REGIME JURIDIQUE DU CONTRAT D'ASSURANCE
  
• CHAPITRE I : FORMATION DU CONTRAT D'ASSURANCE
  
  • I.1 Caractères généraux du contrat d'assurance
    
    • I.1.1 Le contrat d'assurance est un contrat aléatoire
      
    • I.1.2 Le contrat d'assurance est un contrat consensuel
      
    • I.1.3 Le contrat d'assurance est un contrat synallagmatique
      
    • I.1.4 Le contrat d'assurance est un contrat d'adhésion.
      
    • I.1.5 Le contrat d'assurance est un contrat à exécutions successives.
      
    • I.1.6 Le contrat d'assurance est un contrat à titre onéreux
      
  • I.2 Formation et durée du contrat
    
    • I.2.1 Formation et prise d'effet
      
    • I.2.2 La Durée
      
    • I.2.3 Suspension du contrat
      
    • I.2.4 Résiliation du contrat d'assurance
      
      • I.2.4.1Faculté de résiliation périodique
        
      • I.2.4.2Modalités de la résiliation
        
      • I.2.4.3 La possibilité de résiliation après sinistre
        
      • I.2.4.4 Cas particulier de la résiliation en cas de retrait d'agrément
        
    • I.2.5 Transfert de propriété du véhicule assuré
      
      • I.2.5.1 En cas de décès du souscripteur 
        
      • I.2.5.2En cas d'aliénation d'un véhicule assuré
        
  • I. 3 Les documents contractuels
    
    • I.3.1 La police d'assurance
      
      • I.3.1.1Le contenu de la police
        
      • I.3.1.2 Les éléments constitutifs de la police
        
    • I.3.2 La note de couverture
      
    • I.3.3 L'Attestation d'Assurance
      
• CHAPITRE II : EXECUTION DU CONTRAT D'ASSURANCE
  
  • II.1 Les intervenants au contrat d'assurance
    
    • II.1.1 Le souscripteur
      
    • II.1.2 L'assuré
      
    • II.1.3 Le bénéficiaire
      
    • II.1.4 L'assureur
      
    • II.1.5 Les intermédiaires d'assurance
      
      • II.1.5.1 Les Agents Généraux d'assurance
        
      • II.1.5.2 Les Courtiers d'assurance
        
    • II.1.6 Les tiers
      
  • II.2 Les obligations des parties au contrat d'assurance
    
    • II.2.1 Les obligations de l'assuré
      
      • II.2.1.1 L'obligation de déclaration
        
      • II.2.1.2 L'obligation de paiement de la prime :
        
    • II.2.2 les obligations de l'assureur
      
      • II.2.2.1 Les obligations avant la signature du contrat :
        
      • II.2.2.2 Les Obligations en cours de contrat :
        
• DEUXIEME PARTIE : PRESENTATION DE L'UGAN ET TYPE DES CATEGORIES D'ASSURANCE AUTOMOBILE
  
• CHAPITRE III : HISTORIQUE, FONCTIONNEMENT DE L'UGAN ET LES CATEGORIES D'ASSURANCE AUTOMOBILE
  
  • III.1 Historique et fonctionnement de l'UGAN
    
    • III.1.1 Historique
      
    • III.1.2 Fonctionnement de l'UGAN
      
      • III.1.2.1 Structure
        
      • III .1.2.2 les Objectifs
        
      • III.1.2.3 les Activités
        
  • III.2 Différentes types d'assurance automobile à l'UGAN
    
    • III.2.1 Assurance obligatoire : la responsabilité civile (RC)
      
    • III.2.2 Les assurances facultatives
      
      • III.2.2.1 Garanties dommages
        
      • La survenance d'accident oblige l'assureur à indemniser l'assuré qui a souscrit au contrat des garanties dommages. Par la suite l'assureur poursuit le tiers personne 
        
      • III.2.2.2 Dommage causés au véhicule par incendie
        
      • III.2.2.3 Dommages causés au véhicule par vol
        
      • III.2.2.4 Les bris de glace
        
      • III.2.2.5 personnes transportées
        
      • III.2.2.6 Défense et Recours
        
• CHAPITRE IV : PRINCIPES DE TARIFICATION DES ASSURANCES AUTOMOBILES
  
  • IV.1 Les règles de tarification de l'assurance de responsabilité civile
    
    • IV.1.1 Les caractéristiques et usages du véhicule assuré
      
    • IV.1.2 Les zones géographiques de circulation
      
    • IV.1.3 Le statut socioprofessionnel et caractéristique du conducteur habituel
      
    • IV.1.4 D'autres critères pouvant influés sur le tarif
      
  • IV.2 les règles de tarifications aux garanties facultatives
    
    • IV.2.1 Les règles de tarification de la garantie dommage
      
    • IV.2.2 Tarification Incendie
      
    • IV.2.3 Tarification vol
      
    • IV.2.4 Tarification bris de glace
      
    • IV.2.5 Personne transportée
      
    • IV.2.6 Défense et recours
      
    • IV.2.7 Extension territoriale ou assurance de RC avec CEDEAO
      
  • IV.3 Le décompte de la prime totale
    
• CONCLUSION GENERALE
  
• Bibliographie
  
• ANNEXES
  
• Tables des matières