Analyse des conséquences de l'inflation sur les recettes fiscales d'une régie financière: cas de la direction générale des impôts.

• DEDICACE
  
• AVANT PROPOS
  
• LISTE DES TABLEAUX
  
• LISTE DES FIGURES
  
• LISTE DES ABREVIATIONS
  
• INTRODUCTION
  
  • 1. Problématique et hypothèse
    
    • a. Problématique
      
    • b. Hypothèse
      
  • 2. Choix et intérêt du sujet
    
  • 3. Délimitation spatio-temporelle
    
  • 4. Méthodes et techniques de recherche
    
  • 5. Difficultés rencontrées
    
  • 6. Canevas du travail
    
• Chapitre 1 CONSIDERATIONS GENERALES
  
  • Section 1 Définition de concepts de base et connexes
    
    • 1.1. Influence 
      
    • 1.2. Inflation 
      
    • 1.3. Recette 
      
    • 1.4. Recette fiscale
      
    • 1.5. Fiscalité
      
    • 1.6. Régie 
      
    • 1.7. Régie financière 
      
  • Section 2. Généralités sur l'inflation
    
    • 2.1. Notions sur l'inflation
      
    • 2.2. Historique
      
    • 2.3. Définitions
      
    • 2.4. Causes de l'inflation
      
    • 2.5. Conséquences
      
      • 2.5.1. Conséquences de l'inflation pour les ménages
        
    • 
      
      • 2.5.2. Conséquences de l'inflation pour les entreprises
        
    • 2.6. Types d'inflations
      
      • 2.6.1. Inflation lente ou rampante
        
      • 2.6.2. Inflation galopante ou hyperinflation
        
      • 2.6.3. Inflation réprimée ou freinée
        
    • 2.7. Inflation et dynamique de l'emploi
      
      • 2.7.1. La mesure de l'inflation
        
    • 2.7.1.1. L'inflation comme moyen de fiscalité
      
    • 2.7.1.3. Inflation mesurée par l'indice des prix à la consommation
      
      • 2.7.2. Désavantages de l'inflation élevée
        
      • 2.7.3. Lutte contre l'inflation 
        
    • 2.7.3.1. Action des pouvoirs publics :
      
    • 2.7.3.2. L'action des autorités monétaires :
      
      • 2.7.4. Mesures de stabilisation
        
      • 2.7.5. Cible de maîtrise de l'inflation
        
      • 2.7.6. Taux de l'inflation
        
      • 2.7.7. L'engagement à l'égard du maintien d'un bas taux d'inflation
        
  • SECTION 3. APERCU SUR LES RECETTES FISCALES
    
    • 3.1. GENERALITE SUR LA FISCALITE
      
      • 3.1.1. Structure du système fiscal
        
      • 3.1.2. Définition de la fiscalité
        
      • 3.1.3. Caractéristique du système fiscal congolais
        
      • 3.1.4. Principes généraux de la fiscalité
        
      • 3.1.5. Pression fiscale
        
      • 3.1.6. Maux de la fiscalité congolaise
        
    • 3.1.6.1. Evasion fiscale
      
    • 3.1.6.2. Fraude
      
      • 3.1.6.3. Immunités
        
    • 3.1.6.4. Barèmes forfaitaires
      
    • 3.2. Notion de l'impôt
      
      • 3.2.1. L'évolution de la notion de l'impôt
        
      • 3.2.2. Définition de l'impôt
        
      • 3.2.3. Les éléments caractéristiques de l'impôt
        
      • 3.2.4. La technique de l'impôt
        
    • 6. Contrôle fiscal
      
    • 7. Contentieux fiscal 
      
      • 3.2.5. Les aspects économique et social de l'impôt
        
    • 3.2.5.1. Aspect économique
      
    • 3.2.5.2. Aspect social
      
      • 3.2.6. Doctrines fiscales
        
    • 1. Justice fiscale 
      
    • 2. Neutralité fiscale 
      
    • 3. Le consentement à l'impôt 
      
    • 1. L'impôt prix 
      
    • 2. L'impôt solidaire 
      
    • 4. L'impôt idéal 
      
      • 3.2.7. Étude économique des impôts
        
    • 1. Impôt et activité 
      
    • 2. Impôts et croissance 
      
    • 3. Incidence 
      
    • 4. Sensibilité et élasticité 
      
    • 5. Analyse utilitariste 
      
      • 3.2.8. IMPOTS EN VIGUEUR EN RDC
        
    • 3.2.8.1. Impôts directs
      
      • 3.2.8.1.1. Impôts réels
        
      • 3.2.8.1.2. Impôts cédulaires sur les revenus
        
    • 3.2.8.2. Impôts indirects
      
• CHAPITRE 2 : PRESENTATION DE LA DIRECTION GENERALE
  
• DES IMPOTS (DGI)
  
• 
  
  
  • 2.1. Historique
    
  • 2.2. Directeur Général
    
  • 2.3. Directeur Général Adjoint.
    
  • 2.4. Les Directions de l'Administration Centrale.
    
    • 2.4.1. La première direction centrale (La direction des Ressources Humaines).
      
    • 2.4.2. La deuxième direction centrale (la Direction Budgétaire et des Services
      
    • Généraux)
      
    • 2.4.3. La troisième direction centrale (la Direction de l'Informatique).
      
    • 2.4.4. La quatrième direction centrale (la Direction des Etudes,
      
    • De la législation et du contentieux)
      
    • Elle est chargée :
      
    • 2.4.5. La cinquième direction centrale (la Direction de Taxation et de la
      
    • Documentation)
      Elle est chargée :
      
    • 2.4.6. La sixième direction centrale (Direction du Contrôle Fiscal)
      
    • 2.4.7. La septième di rection centrale (Direction du Recouvrement)
      
    • 2.4.8. L'Inspecteur des Services
      
    • 2.4.9. La Direction des Grandes Entreprises.
      
    • 2.4.10. La Direction Urbaine et les Directions Provinciales
      
  • 2.5. Structure organique des services
    
  • Organigramme de la Direction Générale des Impôts
    
• CHAPITRE 3. QUANTIFICATION DE L'IMPACT DE L'INFLATION SUR
  
• LES RECETTES FISCALES REALISEES PAR LA DGI
  
  • Section 1. Présentation du matériel d'analyse
    
    • 1.1. Structure des recettes fiscales
      
    • 1.2. Evolution des recettes fiscales
      
      • 1.2.1. Impôts sur le revenu
        
      • 1.2.2. Impôts indirects
        
      • 1.2.3. Autres impôts
        
    • 1.3. Taux d'inflation
      
  • Section 2. Rappels théoriques sur les coefficients de corrélation
    
    • 2.1. Coefficient de corrélation linéaire de KARL PEARSON
      
    • 2.2. Coefficient de corrélation linéaire des RANGS de SPEARMAN
      
  • Section 3. Evaluation de l'impact de l'inflation sur les recettes fiscales
    
    • 3.1. Description statistique des variables
      
      • 3.1.1. Concernant les impôts sur le revenu
        
      • 3.1.2. Concernant les impôts indirects
        
      • 3.1.3. Concernant les autres impôts
        
    • 3.2. Détermination de l'incidence de l'inflation sur les recettes fiscales
      
      • 3.2.1. Détermination de la liaison entre les impôts sur le revenu et le taux
        
      • d'inflation
        
      • 3.2.2. Détermination de la liaison entre les impôts indirects et le taux d'inflation
        
      • 3.2.3. Détermination de la liaison entre les autres impôts et le taux d'inflation
        
  • Section 4. Constats et critiques
    
    • 4.1. Concernant la pression fiscale
      
      • 4.1.1. Pression fiscale des impôts sur le revenu
        
      • 4.1.2. Pression fiscale des impôts indirects
        
      • 4.1.3. Pression fiscale des autres impôts
        
• CONCLUSION
  
  • 1. Synthèse de l'étude
    
  • 2. Principaux résultats
    
  • 3. Perspectives d'avenir
    
  • 4. Suggestions
    
  • 5. Axes de recherche
    
  • 6. Epilogue
    
• BIBLIOGRAPHIE
  
• TABLE DE MATIERES
  
• ANNEXES