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Economie et Finance
Etude comparative de l'importation du sel et du ciment à la dgda uvira inspection de Kalundu de 2017 à 2019
par
Ferdinand MUGISHO BAKUNDA
Institut Supérieur de Commerce D'Uvira / ISC - Graduat 2020
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IN MEMORIAM
EPIGRAPHIE
DEDICACE
REMERCIEMENT
SIGLES ET ABREVIATIONS
LISTE DES TABLEAUX
0. INTRODUCTION
0.1. ETAT DE LA QUESTION
0.2. PROBLEMATIQUE
0.3. HYPOTHESES
0.4. CHOIX ET INTERET DU SUJET
0.4.1. CHOIX DU SUJET
0.4.2. INTERET DU SUJET
O.5. OBJECTIF DU TRAVAIL
0.6. CADRE METHODOLOGIQUE
0.6.1. Méthodes
0.6.2. Techniques
0.7. DELIMITATION DU SUJET
0.8. PRESENTATION SOMMAIRE DU TRAVAIL
0.9. DIFFICULTES RENCONTREES
CHAP I. CADRE CONCEPTUEL ET THEORIQUE
Section 1 : DEFINITION DES CONCEPTS
1) DOUANE
2) ACCISES
3) IMPORTATION
4) EXPORTATION
5) PROCEDURE DE DEDOUANEMENT
6) RECETTES DOUANIERES
7) DROITS ET TAXES
8) DEDOUANEMENT
9) DECLARATION DE MARCHANDISE:
10) FORMALITES DOUANIERES
11) DETTE DOUANIERE
12) MAINLEVEE
13) VALEUR EN DOUANE
Section 2 : IMPORTATION DES MARCHANDISES
A. NOTIONS
B. PROCEDURES DE DEDOUANEMENT A L'IMPORTATION
II.1. LES FORMALITES PRELIMINAIRES DU DEDOUANEMENT
II.1.1. LA CONDUITE EN DOUANE
2.1.1.1. La conduite en douane pour des marchandises venues par voie maritime
2.1.1.2. La conduite en douane pour des marchandises venues par voie routière
2.1.1.3. La conduite en douane pour des marchandises venues par voie aérienne
2.1.1.4. Des dispositions communes à tous les moyens de transport
2.1.1.5. Bases légales de la conduite en douane
II.1.2. LA PRISE EN CHARGE
2.1.2.1. La prise en charge documentaire
2.1.2.2. La prise en charge physique
2.1.2.3. Bases légales
II.2. LES FORMALITES PROPREMENT DITES DU DEDOUANEMENT
II.2.1. LE DEPOT DE LA DECLARATION EN DETAILLE
II.2.2. LA RECEVABILITE ET ENREGISTREMENT DE LA DECLARATION
II.2.3. LA VERIFICATION DE LA MARCHANDISE
II.2.4. LA LIQUIDATION
II.2.5. LE PAIEMENT
II.2.6. L'ENLEVEMENT DE LA MARCHANDISE OU LA MAINLEVEE
Section 3 : METHODOLOGIE DE CALCUL DES DROITS ET TAXES A L'IMPORTATION DES MARCHANDISES
3.1. La valeur en douane
3.2. Le droit de douane
3.3. Le droit de consommation
3.4. La taxe sur la valeur ajoutée
Section 4. FRANCHISE ET EXONERATION
1. FRANCHISE DES DROITS ET TAXES
2. SORTES DES FRANCHISES DES DROITS ET TAXES
2.1. LES EXEMPTIONS DOUANIERES ET ACCISIENNES
2.2. LES EXONERATIONS DOUANIERES ET ACCISIENNES
2.2.1. Généralités
2.2.2. Classement des exonérations
CHAP II. PRESENTATION DUMILIEU D'ETUDE
Section 1. HISTORIQUE DE LA DOUANE
I.1. Evolution de la douane au niveau international
I.2. Evolution de la douane en RDC
I.3. Mission et objectif de la douane
Section 2. PRESENTATION DE LA DGDA SOUS DIRECTION D'UVIRA
2.1. Situation géographique
2.3. ORGANISATION STRUCTURO-FONCTIONNELLE
2.3.1. La structure organisationnelle
2.3.2. Organisation fonctionnelle
CHAP III. PRESENTATION, ANALYSE DES DONNEES ET INTERPRETATION DES RESULTATS
III.1. PRESENTATION ET ANALYSE DES DONNEES
III.1.1. recettes perçues à l'importation du ciment et du sel en CDF
III.1.2. Analyse comparative de l'apport des recettes en CDF
III.1.3. Apport des recettes du ciment et du sel dans les recettes totales de la DGDA-Uvira
III.2. INTERPRETATION DES RESULTATS
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
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"Les esprits médiocres condamnent d'ordinaire tout ce qui passe leur portée"
François de la Rochefoucauld