L'analyse des efforts de promotion de l'Investissement à‰tranger Direct (IED) au Burkina Faso

251658752

ECOLE ESPAGNOLE DE NEGOCIATIONS INTERNATIONALES

EENI-THE GLOBAL BUSINESS SCHOOL

Tarragona /Espagne

Thèse du master professionnel en Commerce International Marketing Global et Affaires Internationales

Réalisé par : Professeur encadrant :

TAÏTA Saga Mabel TURK

(Email: [e-mail])

Novembre 2010

Tables des matières

REMERCIEMENTS - 5 -

INTRODUCTION ET PROBLEMATIQUE - 6 -

CHAPITRE I : APERÇU SUR LE BURKINA FASO - 8 -

I- ÉTYMOLOGIE - 8 -

II- HISTOIRE - 9 -

III- ORGANISATION POLITIQUE ET ADMINISTRATIVE - 9 -

1) Organisation politique - 9 -

2) Organisation administrative - 10 -

IV- GEOGRAPHIE - 11 -

1) Géographie physique - 11 -

a) Relief - 11 -

b) Hydrographie - 11 -

c) climat - 11 -

2) Géographie humaine - 12 -

V- LANGUES ET RELIGIONS ET CULTURE - 13 -

1) Langues - 13 -

2) Religions - 13 -

3) Culture - 13 -

VI- ECONOMIE - 14 -

VI- INFRASTRUCTURES - 15 -

CHAPITRE II : STRUCTURE ECONOMIQUE ET IMPACT DES IED - 18 -

I- CADRE ECONOMIQUE ET ROLE DES IED - 18 -

1) Structure de la production et IED - 18 -

a) Cadre macro-économique - 18 -

b) Secteur primaire - 20 -

c) Industrie - 22 -

d) Services - 22 -

2) Secteur externe - 23 -

II- POLITIQUES ECONOMIQUES ET STRATEGIE DES IED - 25 -

1) Cadre stratégique de lutte contre la pauvreté - 26 -

2) Prospective «Burkina 2025» - 27 -

3) Projet d'appui à la compétitivité et au développement de l'entreprise - 27 -

III- TENDANCES DES IED - 28 -

1) Volume et performance des IED - 28 -

2) Distribution par secteur et origine des IED - 31 -

3) Impact des IED 34

IV- BILAN 36

CHAPITRE III : CADRE RÉGLEMENTAIRE DE L'INVESTISSEMENT 38

I- CADRE SPECIFIQUE DES IED 38

1) Entrée et établissement des IED 38

2) Traitement et protection des IED 41

II- CADRE GENERAL DE L'INVESTISSEMENT 42

1) Intégration régionale 42

2) Fiscalité d'entreprise 44

a) Impôts sur les bénéfices des sociétés 44

b) TVA 45

c) Droits de douanes et fiscalité de porte 46

3) Droit commercial et des sociétés 47

4) Régime des changes et transfert de capitaux 48

5) Réglementation du travail 49

6) Emploi des étrangers 51

7) Accès au foncier 52

8) Réglementation environnementale 53

9) Système judiciaire et gouvernance 53

10) Réglementation de la concurrence 55

11) Propriété intellectuelle 55

13) Accords commerciaux 56

CHAPITRE IV : CADRE INSTITUTIONNEL DE PROMOTION DES INVESTISSEMENTS 58

I- CADRE INTERNATIONAL ET TYPOLOGIE DES IED 58

1) Cadre international des IED 58

2) Typologie des IED 60

II- LES STRUCTURES EXISTANTES 61

1) La Maison de l'entreprise et le CEFORE 61

2) Le Centre des guichets uniques 62

3) L'Office national du commerce extérieur 63

4) La Chambre de commerce et d'industrie 63

5) Les agences spécialisées 64

6) Le Conseil burkinabé des chargeurs 64

7) La rencontre annuelle Gouvernement - secteur privé 65

8) Le Conseil économique et social 65

9) Le Conseil présidentiel pour l'investissement 65

10) L'observatoire de la pratique des affaires 65

11) La Commission nationale des investissements 66

12) L'Agence nationale de promotion des investissements 66

13) La Société Financière de Garantie Interbancaire du Burkina (SOFIGIB) 66

14) Les Ministères et directions générales 67

14) Articulation et évaluation des structures existantes 67

III. PROPOSITION DE CADRE INSTITUTIONNEL INTEGRE 69

IV. L'AGENCE DE PROMOTION DES INVESTISSEMENTS 70

A. STRATEGIE, MANDATS, OBJECTIFS ET FONCTIONS 71

1) Stratégie 71

2) Fonctions 72

3) Structure fonctionnelle, outils de travail et personnel 73

B- UN EFFORT NATIONAL DE PROMOTION DES INVESTISSEMENTS 73

CHAPITRE V : CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS 75

I- AXE REGLEMENTAIRE 76

1) Entrée, établissement et protection des IED 76

2) Un cadre fiscal et douanier efficace et attractif 77

3) Une meilleure administration et gouvernance 78

4) L'intégration régionale et la concurrence au service du développement 79

5) Contraintes générales au développement des capacités de production 80

II- AXE INSTITUTIONNEL : MISE EN PLACE D'UN CADRE INTEGRE 81

1) L'agence de promotion des investissements 81

2) Le conseil présidentiel pour l'investissement 82

III. UNE STRATEGIE DES IED ET MAXIMISATION D'IMPACT 83

Abréviations 85

Annexe : Carte du Burkina Faso 87

Table des illustrations 88

BIBLIOGRAPHIE et WEBOGRAPHIE 88