Les effets de la TVA sur le patrimoine des ménages de la RDC

• SUJET : Les effets de la TVA sur le patrimoine des ménages de la RDC
  
• 0. INTRODUCTION
  
  • 0.1 PROBLEMATIQUE
    
  • 0.2 OBJECTIFS
    
  • 0.3 HYPOTHESES
    
  • 0.4 CHOIX ET INTERET DU SUJET
    
  • 0.5 DELIMITATION DU SUJET
    
  • 0.6 METHODOLOGIE DU TRAVAIL
    
  • 0.7 CANEVAS DU TRAVAIL
    
• CHAPITRE 1 : GENERALITES SUR LA FISCALITE
  
  • 1.1.1 Fiscalité
    
  • 2.1.2 Impôts et taxes
    
    • 1.1.2.1 Impôts4
      
    • 1.1.2.2 Taxe6
      
    • 1.2.1.1 Les impôts directs
      
    • 1.2.1.2 Fiscalité directe en RDC
      
  • 1.2.1.2.1Les impôts réels
    
    • a. l'impôt sur le véhicule ou vignette
      
    • b. L'impôt sur la superficie des concessions minières et hydrocarbures7
      
    • c. l'impôt foncier
      
  • A. Personnes imposables, exemptions et exonérations
    
  • 1. Classements des localités8
    
  • III. LOCALITES DE TROISIEME RANG
    
  • IV. LOCALITES DE QUATRIEME RANG
    
  • 1.2.1.2.2 Impôts sur le revenu
    
    • a. Impôt sur les bénéfices et profits(I.B.P) ou impôt sur les sociétés
      
    • c. Impôt professionnel sur les rémunérations(IPR) ou Impôts sur les revenus des personnes physiques(IRPP)
      
  • 1. .2 Fiscalité indirecte
    
    • 1.2.2.1 Impôts indirects
      
    • 1.2.2.2 Fiscalité indirecte en RDC
      
    • a. La taxe sur la valeur ajoutée(TVA)
      
    • b. Les droits de douane
      
    • b.1 Droits de douane à l'importation
      
    • b.2 Droits de douane à l'exportation
      
    • c. Droits de consommation et d'accises
      
• CHAPITRE II: ETUDE DE LA TVA ET DE SON APPLICATION EN RDC
  
  • SECTION 1 : APERCU GENERAL SUR LA T.V.A.
    
    • 2.1.1 Historique
      
    • 2.1.2 Principes et fonctionnement 1. Principes
      
      • a. les opérations imposables
        
      • a.1 les opérations imposables par nature
        
      • a.2 Les opérations imposables par disposition expresse de la loi
        
      • a.3 Les opérations imposables par option
        
      • b. Les opérations non imposables12
        
      • c. Les principes de la TVA
        
      • c.1 Principe de la territorialité de la TVA
        
      • c.2 Principe du fait Générateur
        
      • c.3 Principe d'exigibilité de la TVA13
        
      • c.4 Le Principe de droit à déduction
        
    • 2.1.3 Avantages et désavantages
      
      • a. Avantages
        
      • a.1 Rendement
        
      • a.2 Neutralité économique
        
      • a.3 Autres avantages
        
      • b. Désavantages
        
  • SECTION 2 : APPLICATION DE LA TVA EN RDC
    
    • 2.2.1 Contexte
      
    • 2.2.2 Objectifs
      
    • 2.2.3 Modalités d'application 1. Opérations imposables16
      
• CHAPITRE III : ANALYSE DES EFFETS DE LA TVA SUR LES MENAGES DE LA RDC
  
  • 1. Approche méthodologique
    
  • SECTION 1 : INCIDENCES DE LA TVA SUR LE POUVOIR D'ACHAT DES MENAGES
    
    • 1.1 Analyse comparative des taux d'inflation mensuels
      
    • 1.2 Test d'hypothèses de taux d'inflation mensuels moyens
      
      • a. La loi Z normale
        
      • b. La loi T de Student
        
  • SECTION 2 : EFFET DE LA TVA SUR LES RECETTES
    
• CONCLUSION GENERALE
  
• BIBLIOGRAPHIE