Du traitement des différences de change en fiscalité congolaise: cas de Kampu et associés SPRL.

• Article I. EPIGRAPHE
  
• Article II. IN MEMORIUM
  
• Article III. DEDICACE
  
• 
  
• A Jésus Christ, le Dieu créateur des cieux et de la terre ; pour la vie, la santé, la grâce, les diverses opportunités et le message du temps de la fin nous transmis par le biais de son serviteur William Marrion Branham ; que s'adresse notre majestueuse gratitude.
  
• Article IV. AVANT-PROPOS
  
• Cependant, le présent travail constitue un joyau d'une meilleure reproduction et assimilation des enseignements reçus à l'Institut Supérieur de Commerce de Lubumbashi tout au long de notre premier et deuxième cycle. Il n'aurait jamais vu le jour sans la franche collaboration des distinctes personnes qui nous ont assisté chacune à sa manière pour son aboutissement. Il est opportun de leur réitérer nos remerciements les plus particuliers.
  
• INTRODUCTION GENERALE
  
  • 1. Présentation du sujet
    
  • 2. Etat de la question
    
  • 3. Problématique
    
  • 4. Hypothèses
    
  • 5. Choix et intérêt du sujet
    
    • (a) 5.1. Intérêt personnel
      
    • (b) 5.2. Intérêt scientifique
      
  • 5. Méthodes et techniques de recherche
    
    • (c) 7.1. Méthodes
      
    • (d) A. Méthode inductive
      
    • (e) B. Méthode analytique
      
    • (f) C. Méthode historique
      
    • (g) 7.2. Techniques
      
    • (h) A. Technique documentaire
      
    • (i) B. l'interview
      
  • 6. Plan sommaire du travail
    
• CHAPITRE I : CONSIDERATIONS GENERALES
  
  • Section 1 : DEFINITION DES CONCEPTS
    
    • 1.1. DEFINITIONS
      
      • 1.1.1. La fiscalité
        
    • - L'Impôt
      
    • - La taxe
      
    • Est un prélèvement particulier, facultatif et non obligatoire, effectué sur le contribuable en contrepartie des prestations, avantages ou services rendus aux usagers effectifs et potentiels. Exemple : taxe voirie, taxe postale, taxe sur l'éclairage public... (
      
    • - Les redevances :
      
    • Sont rémunérations ou des rétributions pour services rendus et à la différence avec les taxes exigent l'équivalence entre le service rendu et le prix payé (
      
    • - La parafiscalité: (
      
      • 1.1.2. Le Système
        
      • 1.1.3. Le traitement
        
      • 1.1.4. Différences de change
        
        • a. Cependant, les écarts de conversion sont des opérations comptables destinées à enregistrer des possibles probabilités entre les deux cours de change tandis que les différences de change sont les conséquences des actes juridiques de change d'une monnaie dans une autre, qui donnent lieu , non plus à des risques de pertes ou à des chances de gain mais à des pertes et à des gains effectifs.
          
        • b. La monnaie étrangère : est la devise dans laquelle sont libellées certaines transaction de la société
          
        • c. La monnaie de comptabilisation : est la monnaie locale soit le Franc Congolais dans laquelle sont exprimés les états financiers publiés par l'entreprise
          
        • d. Le taux de change : est le taux auquel sont échangés les monnaies de deux pays à un moment donné.
          
        • e. Les éléments monétaires : Sont le numéraire et les éléments d'actif et de passif qui doivent être encaissés ou payés pour des montants fixes ou déterminables. (
          
        • f. Les éléments non monétaires : comprennent les immobilisations incorporelles et corporelles, les titres de participation ; autres titres immobilisés et valeurs mobilières de placement, les stocks , les capitaux propres et les autres éléments du compte des résultats
          
    • 1.2. LE SYSTEME FISCAL CONGOLAIS
      
      • 1.2.1. Les objectifs de la fiscalité
        
      • 1.2.2. Le rôle de la fiscalité
        
      • 1.2.3. La Technique de l'impôt
        
      • 1.2.4. Types de fiscalité
        
      • 1.2.5. Le contrôle fiscal
        
  • Section 2 : DE LA COMPTABILITE A LA FISCALITE
    
    • 2.1. DEFINITIONS
      
      • 2.1.1. La Comptabilité
        
      • 2.1.2. Objectifs et rôle de la comptabilité
        
      • 2.1.3. Principes comptables
        
      • 2.1.4. La détermination du résultat comptable
        
    • 2.2 LA PRIMAUTE DU DROIT FISCAL
      
      • 2.2.1. L'autonomie du Droit fiscal
        
      • 2.2.2. Les grands principes et règles fiscaux (
        
      • 2.2.3. Détermination du résultat fiscal
        
• CHAPITRE II : CADRE THEORIQUE DU TRAITEMENT FISCAL DES
  
  • Section 1 : LA COMPTABILITE EN MONNAIE ETRANGERE
    
    • 1.1. Objectifs et causes
      
    • 1.2. Principes de base
      
    • 1.3. Les définitions de base
      
    • 1.4. Les opérations avec les entreprises étrangères
      
    • 1.5. Evaluations des valeurs de l'actif
      
      • 1.5.1. Les immobilisations corporelles et incorporelles
        
      • 1.5.2. Les titres de participation, autres titres immobilisés, et valeurs mobilières de placement
        
      • 1.5.3. Les stocks
        
      • 1.5.4. Les liquidités
        
    • 1.6. Les opérations de créances
      
    • 1.7. Les opérations de redevance
      
  • Section 2 : COMPTABILISATION DES DIFFERENCES DE CHANGE
    
    • 2.1. En cours de période
      
    • 2.2. A la clôture de l'exercice
      
    • 2.3. Sortes de différences de change :
      
      • 2.3.1. Différence de change réalisée :
        
      • 2.3.2. Différence de change non réalisée/constatée et latente :
        
    • 2.4. Le traitement comptable
      
      • 2.4.1. Créances et prêt à plus d'un an
        
      • 2.4.2. Dettes et emprunts à plus d'un an ( Cfr. Point 2.4.1)
        
      • 2.4.3. Liquidités immédiates
        
      • 2.4.4. Illustration :
        
  • Section 3 : LE TRAITEMENT FISCAL DES DIFFERENCES DE CHANGE
    
    • 3.1. Principe de base
      
    • 3.2. Les différences de change réalisées
      
    • 3.3. Les différences de change constatées et latentes
      
    • 3.4. Créances et prêts / Dettes et emprunts à plus d'un an
      
    • 3.5. Les liquidités immédiates
      
• CHAPITRE III : PRESENTATION DU CADRE D'INVESTIGATION : KAMPU&A. sprl
  
  • Section 1 : LA PRESENTATION DE KAMPU&Associés SPRL
    
    • 1.1. Aperçu historique
      
    • 1.2. Objet social et activités
      
  • Section 2 : LA STRUCTURE ORGANISATIONNELLE
    
    • 2.1. Cadre organique
      
    • 2.2. La vision de KAMPU&A. Sprl
      
    • 2.3. Structure et fonctionnement
      
      • 2.3.1. Structure
        
      • 2.3.2. L'organigramme
        
      • 2.3.3. Perspective d'avenir
        
• CHAPITRE IV : TRAITEMENT FISCAL DES DIFFERENCES DE CHANGE DES
  
  • Section 1 : LA PRESENTATION DES DONNEES COMPTABLES
    
    • 1.1. Tableau de cours mensuels de change
      
    • 1.2. Les méthodes utilisées
      
    • 1.3. Les Etats financiers de KAMPU&A. SPRL
      
      • 1.3.1. Le bilan en USD
        
      • 1.3.2. Le bilan en Francs Congolais
        
      • 1.3.3. TABLEAU DE FORMATION DE RESULTAT (TFR $ US) : Tableau n°5
        
      • 1.3.4. TABLEAU DE FORMATION DE RESULTAT ( TFR en FC)
        
  • Section 2 : ANALYSE DES DONNEES COMPTABLES
    
• CONCLUSION GENERALE
  
• Table de matière