Du traitement des différences de change en fiscalité congolaise: cas de Kampu et associés SPRL.

Cependant, le présent travail constitue un joyau d'une meilleure reproduction et assimilation des enseignements reçus à l'Institut Supérieur de Commerce de Lubumbashi tout au long de notre premier et deuxième cycle. Il n'aurait jamais vu le jour sans la franche collaboration des distinctes personnes qui nous ont assisté chacune à sa manière pour son aboutissement. Il est opportun de leur réitérer nos remerciements les plus particuliers.

Nous pensons premièrement à exprimer notre profonde gratitude à notre directeur de travail, Professeur Ordinaire ELENGESA DUNGUNA et à notre co-directeur de travail Monsieur le Chef des travaux Edmond YASHISO NGONGO de nous avoir fait confiance ; de nous avoir encadrés, et fait bénéficier de leur savoir, leur altruisme et leurs expériences exceptionnelles dans la confection du présent mémoire et dont hommage leur est rendu par notre brillant exposé.

Nos remerciements s'adressent à l'ensemble des membres du jury qui ont bien voulu évaluer et peser sa pertinence scientifique.

Nous voudrions rendre un hommage particulier à la direction, aux corps professoral, académique et scientifique de l'ISC-LUBUMBASHI pour les efforts consentis en vue de la réussite du deuxième cycle en fiscalité.

Nous exprimons notre distincte gratitude et tout notre respect à notre chère mère NTANGA KABUYA Alphonsine, à notre frère John KALOMBO KABUYA, à notre petit frère Jean de Dieu MULUNDA BIN MAKANGULA et à tous les autres amis et membres de la famille dont leur soutien moral nous a été très précieux

Nous ne saurons terminer sans un particulier remerciement aux amis et condisciples de promotion et singulièrement à l'assistant Léon MAKIMBA, à l' Assistant DIHUMBA, au Professeur NKONGOLO MUKENDI pour leur encadrement, leurs commentaires, leurs apports et conseils pertinents.

INTRODUCTION GENERALE

1. Présentation du sujet

Les entreprises modernes se préoccupent plus de la production des biens et services à soumettre à un marché donné afin de réaliser le profit, lequel n'est possible que par la combinaison rationnelle des inputs afin de maximiser l'output. Et pourtant, butées à l'équation charges-profit ; la fiscalité devient une préoccupation contrainte -majeure et la comptabilité un outil de gestion par excellence pour produire les informations nécessaires adaptées à différents utilisateurs dont:

ü les investisseurs et les banquiers : bilan et compte de résultat,

ü l'administration fiscale : déclarations fiscales,

ü les chefs de services : état de suivi des budgets,

ü le service juridique : liste des factures impayées,

ü mais aussi des informations pour les clients, les fournisseurs, le comité d'entreprise, etc.

Afin de remplir correctement son rôle, son fonctionnement a été fortement codifié par le Législateur, la tenue de la comptabilité devient obligatoire du fait de la loi ^(1(*)) ; avec ses propres règles et sa propre logique qui parfois :

1. rencontrent les attentes de l'administration fiscale ou

2. Entrent en conflit avec celle-ci

Cependant, La comptabilité est une discipline de synthèse : elle a ses sources dans les disciplines économiques et juridiques et fournit les matériaux de base pour le contrôleur de gestion, à l'analyste financier et à l'administration fiscale.

Dans un environnement inflationniste ou la monnaie locale subit une certaine fluctuation ou dans le cadre des transactions commerciales effectuées à l'étranger, le comptable est appelé à tenir sa comptabilité en monnaie locale et en vue de préserver l'intangibilité du capital face aux besoins en fonds de roulement ; il recourt au respect du principe de la prudence comptable pour valoriser les transactions faites avec ses fournisseurs, ses clients ou ses autres partenaires en monnaie stable.

Cette opération de conversion dégage des différences de change théoriques et/ou réalisées. Ces différences de change sont soumises à un traitement fiscal tel que régi par la législation fiscale congolaise.

C'est en tenant compte de ce rapport sur le traitement des aspects comptables et fiscaux des différences de change que reposera la problématique de notre travail comme exposée ici-bas.

* ¹ Loi n°76-020 du 16 juillet1976 portant normalisation de la comptabilité en RDC.