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Section 2 : COMPTABILISATION DES DIFFERENCES DE
CHANGE
2.1. En cours de période
a. Conversion à la date de
l'opération :
- Tout actif, passif, produit ou charge résultant d'une
opération en monnaie étrangère effectuée par
l'entreprise doit être converti en monnaie de comptabilisation à
la date de l'opération, selon le taux de change en vigueur à
cette date.
- Pour des considérations pratiques, on utilise souvent
un taux proche du taux réel en vigueur à la date de
l'opération ; par exemple, un taux moyen pour une semaine ou un mois
pourrait être utilisé pour l'ensemble des opérations
conclues dans chaque monnaie étrangère au cours de cette
période.
- Toutefois, si les taux de change varient sensiblement,
l'utilisation du taux moyen pour la période n'est pas fiable.
- Les fluctuations ultérieures du cours de la monnaie
étrangère ont une incidence sur l'équivalent dans la
monnaie de comptabilisation des éléments monétaires, ce
qui donne lieu à une différence de change : un gain ou à
une perte de change.
- Le gain ou la perte de change est considéré
comme étant le résultat d'un fait, la fluctuation du cours, qui
est distinct de l'opération d'origine. Toute fluctuation
ultérieure du cours n'a pas d'incidence sur le coût historique des
produits et des charges comptabilisés, ou des stocks, immobilisations et
autres éléments non monétaires acquis dans le cadre
d'opérations en monnaies étrangères, lorsqu'ils ont
été constatés dans la monnaie de comptabilisation.
- Lorsque le règlement de l'opération survient
pendant l'exercice au cours duquel l'opération a été
conclue, la différence de change entre le montant enregistré
initialement et le montant effectif du règlement constitue un gain ou
une perte dans le résultat de l'exercice.
b. Clients :
- Lorsque le taux du jour de recouvrement de la créance
est plus élevé que celui du jour de l'opération
(transaction), on dit qu'il y a gain ou profit de change
réalisé
c. Fournisseurs :
- Si le taux du jour de d'apurement de la dette est plus
élevé que celui du jour de l'opération ; on dit qu'il
y a perte de change réalisée
2.2. A la clôture de l'exercice
a. A chaque date de clôture de l'exercice
:
- les éléments monétaires en monnaies
étrangères doivent être évalués en utilisant
le taux de change en vigueur à la date de clôture ;
- les éléments non monétaires qui sont
comptabilisés au coût historique exprimé en monnaies
étrangères restent évalués au taux de change en
vigueur à la date de l'opération ;
- les éléments non monétaires, qui sont
comptabilisés à la juste valeur exprimée en monnaies
étrangères, doivent être présentés aux taux
de change en vigueur à la date où cette valeur a
été déterminée.
- La conversion des éléments monétaires
au cours de clôture aboutit à une présentation plus utile
de la situation financière de l'entreprise à la date de
clôture. En conséquence, toute différence entre le montant
présenté dans les états financiers de l'exercice et le
montant comptabilisé au cours de l'exercice, ou inscrit dans les
états financiers antérieurs, est considérée comme
une différence de change : un gain ou une perte de change.
b.
Clients (créances):
- Si le taux de clôture est supérieur au taux
d'origine de la créance qui subsiste, on dit qu'il y a gain de change
non réalisé, constaté ou latent.
c. Fournisseurs (dettes) :
- Si le taux de clôture est supérieur au taux
d'origine de la dette qui subsiste, on dit qu'il y a perte de change non
réalisée, constatée ou latente
d. Banque (solde) :
- Si le solde réel des devises qui subsistent dans le
compte RME (Résidents Monnaie Etrangère) converties au taux du
jour de clôture est supérieur au solde apparent, il y a gain ou
profit de change
- Si le solde réel des devises qui subsistent dans le
compte RME converties au taux du jour de clôture est inférieur au
solde apparent, il y a gain ou profit de change
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