Assurance-vie

• Dédicace
  
• Remerciement
  
• Liste des abréviations
  
• Plan
  
• Introduction
  
• La première partie
  
• L'établissement et le déroulement du contrat d'assurance-vie
  
  • Section 1 : Présentation de l'assurance vie
    
    • Paragraphe 1 : Définition de l'assurance vie
      
    • Paragraphe 2 : Distinction avec des opérations
      
    • Paragraphe 3 : les caractéristiques du contrat d'assurance vie
      
  • Section 2 : Typologie des contrats d'assurance vie
    
    • Paragraphe 1 : contrat d'assurance en cas de vie
      
    • Paragraphe 2 : contrat d'assurance vie en cas de décès
      
    • Paragraphe 3 : contrat d'assurance mixte
      
• Chapitre 2 : conclusion du contrat d'assurance
  
  • Section 1 : La formation du contrat d'assurance vie
    
    • Paragraphe 2 : la souscription du contrat d'assurance vie
      
      • 1) La déclaration du risque par le proposant
        
      • 2) L'acception de l'assureur
        
    • Paragraphe 1 : Les conditions de validités
      
      • 1) Les conditions de formes
        
      • 2) Les conditions de fond
        
    • Paragraphe 2 : Les éléments juridiques du contrat
      
      • 1- Le risque
        
      • 2- La prime
        
      • 3) Le sinistre
        
• Deuxième partie
  
• Le régime du contrat d'assurance-vie
  
• Chapitre 1 : L'exécution du contrat d'assurance vie
  
  • Section 1 : Les conditions juridique de l'assuré
    
    • Sous-section 1 : Les obligations de souscripteur : paiement de la prime
      
      • Paragraphe 1 : Les caractéristiques de la prime en assurance vie
        
      • Paragraphe 2 : Le débiteur de la prime
        
      • Paragraphe 3 : Le recouvrement de la prime
        
      • Paragraphe 4: Les conséquences du défaut de paiement
        
    • Sous-section 2 : Les droits de l'assuré
      
      • Paragraphe 2 : Les droits du souscripteur relatifs à la provision mathématique
        
  • Section 2 : les conditions juridiques de l'assureur : obligations de l'assureur
    
    • Sous-section1 : l'obligation d'information et de conseil
      
    • Sous-section 2 : L'obligation de payer le sinistre
      
      • Paragraphe1 : les conditions de paiement
        
      • Paragraphe 2 : Les délais
        
• Chapitre 2 : L'extinction du contrat d'assurance-vie
  
  • Section1 : Extinction en plein droit
    
    • Paragraphe 1 : L'arrivée au terme du contrat
      
    • Paragraphe 2 : La liquidation judiciaire de l'assureur
      
    • Paragraphe 3 : le retrait d'agrément
      
  • Section 2 : Extinction par résiliation du contrat
    
    • Paragraphe 1 : La faculté de résiliation réservée à l'assureur
      
    • Paragraphe 2 : La faculté de résiliation réservée à l'assuré
      
• Conclusion
  
• Annexe
  
• Bibliographie
  
• Table des matières