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Assurance-vie


par Amina ATEL
Université Mohammed V de Rabat  - Licence fondamentale en droit privé section française  2020
  

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Bibliographie

Ouvrages généraux, traites, manuels

HATIMY (F.), Les assurances de personnes au Maroc à l'heure de la mondialisation. éd. Maghrébine 2001.

LAMBERTFAIVRE (Y.) et L.LEVENEUR (L.), Droit des assurances, Précis Dalloz , 13ème éd, 2011.

NASRI ( Z.), Le droit de l'assurance au Maroc, éd. Laporte, 1984.

PICARD (M.) et BESSON (A.), Les assurances terrestres en droit français, tome.I, le contrat d'assurance, LGDJ, 1964.

Ouvrages spéciaux, thèses et mémoire

COUILBAULT (F.), assurance de personne, L'ARGUS de l'assurance éd., 2011.

EL HABBOULI (H.), le contrat d'assurance vie en droit comparé franco-marocain, thèse soutenue à l'université de Rennes1, 2015.

LEROY (M.), Assurance-vie et gestion du patrimoine,1ère édition, Lextenso éd. 2011.

PARIS LE CLERC (L.), La nature juridique du contrat d'assurance, Th. Paris, 1932.

Journal, articles

Chartier ( MM.) et Denis Desguée, le gide de l'assurance vie, fine Media, 2011.

GHESTIN (J.) et MARCHESSAUX-VAN MELLE (I.), « Les contrats d'adhésion et les clauses abusives en droit français et en droits européens », in La protection de la partie faible dans les rapports contractuels, Comparaison franco-belges, LGDJ, 1996.

Guymar Guy Martin, assurance vie, disponible sur : www.acadimia.edu

IBRAHIM (G.M), réflexions sur la conclusion du contrat d'assurance, revue de l'avocat, koweit, N° Avril/Mai/Juin 1988.

Matthieu RobibeauLe Code civil, l'aléa, le contrat d'assurance. Libres propos sur l'abrogation de l'article 1964 du Code civil, 2019, HAL Id : hal-01778607.

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Pière(Ph), aléa et qualification du contrat d'assurance sue la vie, colloque de l'association henri capitant, précis Dalloz, 2011.

Cours

Mme Nadir Bouchra, droit des assurances, semestre 5, FSJES-souissi, 2019/2020.

Notes sous arrêts

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Principaux textes législatifs et réglementaires

- Textes français

Code Civil, Dernière modification: 12/02/2020

Code des assurances

- Textes marocain

Loi n° 17-99 portant code des assurances

Arrêté du ministre des finances du 27 décembre 2004 relatif au contrat d'assurance.

Site web

www.academia.edu www.cieleden.com www.droit-afrique.com www.etudier.com hal.archives-ouvertes.fr

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www.jurisprudence.ma www.legifrance.gouv.fr www.ooreka.fr

Divers

- Jurisprudence française

Cass.1er civ.10avr1996,n° 94-111.74. Disponible sur : https://hal-univ-orleans.archives-ouvertes.fr/hal-01778607/document

Cass 1er civ. 4juil2007, n° 05-10.254 : Bull 2007,1, N°258 - Jurisprudence marocaine

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Cour. Cass, ch.civ, 04/05/2000, N°1877. Dis sur www.jurisprudence.ma . Cour.Cass, ch.so, 15/10/2002, N°814. Dis sur www.jurisprudence.ma.

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"Qui vit sans folie n'est pas si sage qu'il croit."   La Rochefoucault