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Economie et Finance
L'audit fiscal d'une PMI: cas de NDS Plastique au Cameroun
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par
Charles YOUMBI NJOSSU
Université de Douala Cameroun - Diplome d 2011
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PREMIERE PARTIE :
LES FONDEMENTS THEORIQUES DE L'AUDIT
CHAPITRE I
LES ASPECTS CONCEPTUELS DE L'AUDIT : LES
OBLIGATIONS FISCALES ET SOCIALES
SECTION I : APPROCHE DE DEFINITION DE L'AUDIT ET LES
OBLIGATIONS FISCALES ET SOCIALES.
I - APPROCHE DE DEFINITION DE L'AUDIT
A - Historique
B - L'évolution de la notion d'audit
C - Approche des praticiens
2 - Audit et Conseil
3 - Audit et Révision
II - Présentation des obligations fiscales et sociales des entreprises Camerounaise
A- Les impôts
1- La patente ou le droit d'exercer une activité
2- L'impôt sur les sociétés (IS)
3- Les impôts sur salaires
B- Les Taxes
C- les obligations en matière de sécurité sociale
1 - les cotisations pour allocations familiales
3 - les cotisations pour accidents et maladies de travail
professionnelles
SECTION II : L'AUDIT FINANCIER ET L'AUDIT FISCAL
I) Rapport entre audit financier et audit fiscal
II- Pertinence et Utilité de l'audit fiscal
A- Pertinence de la notion d'audit fiscal
B- Utilité de l'Audit Fiscal
III - Définitions et Objectifs de la notion d'audit fiscal
A- Définitions
B- Les Objectifs de l'audit fiscal
CHAPITRE II :
LA THEORIE DE L'AUDIT FISCAL DANS L'ENTREPRISE
SECTION I : APPROCHE CONCEPTUELLE DE L'AUDIT FISCAL
I- Intérêt de la Prise de Connaissance générale de l'entreprise
A-Les Éléments de Compréhension
B-Les Éléments De Preuve
II- Préparation des Différents Dossiers
SECTION II : LES ACTIVITES ET LES OUTILS DE L'AUDIT FISCAL DES
ENTREPRISES
I- Les activités de l'audit fiscal
A- Orientation et planification de la mission
B- Le plan de mission
II - Les outils d'audit fiscal
A- L'Evaluation du Contrôle Interne spécifique au domaine fiscal
B- Les outils d'interrogation et d'observation
C- Les outils de description
DEUXIEME PARTIE :LA PRATIQUE DE L'AUDIT FISCAL DE NDS
PLASTIQUE
CHAPITRE III :
APPROCHE METHODOLOGIQUE ET REALISATION DE
L'ETUDE EMPIRIQUE
SECTION I : NDS PLASTIQUE DANS L'ECONOMIE DES
PLASTIQUES AU CAMEROUN
I - L'environnement interne
2- Activité de NDS
B- Structure organisationnelle et fonctionnement
1- Structure
2- Fonctionnement de NDS
II- L'environnement externe
A- Le marché
1- l'offre de NDS PLASTIQUE
2- les partenaires
B- L'environnement socio-économique et juridique
SECTION II : APPROCHE METHODOLOGIQUE ET REALISATION DE
L'ETUDE EMPIRIQUE
I- Approche méthodologique de l'étude empirique
A- opérationnalisation du problème
B- le cadre de la recherche
II- Réalisation de l'étude empirique effectuée à l'aide des outils suivant :
A- La méthode de collecte de données
B- L'instrument de mesure
III- l'analyse des informations collectées et difficultés rencontrées
A- L'analyse des informations collectées
B- Les difficultés rencontrées
CHAPITRE IV
PRESENTATION ET ANALYSE DES RESULTATS DE
L'ETUDE EMPIRIQUE : CONSTATS ET
RECOMMANDATIONS
SECTION I : PRESENTATION ET ANALYSE DES RESULTATS DE
L'ETUDE EMPIRIQUE
I- Les différents formes d'exercice du droit de contrôle de l'administration
A- Le contrôle sur pièces
B- La vérification générale de comptabilitéLa vérification partielle plus approfondie s'effectue sur place dans l'entreprise
C- La vérification partielle
D- Les demandes d'éclaircissements et de justifications
E- Les modalités de contrôle de la CNPS
II- Analyse des impôts et taxes payés par NDS Plastique
A- La Taxe sur la valeur ajoutée
1- La TVA collectée
B- L'impôt sur les sociétés
C- Les impôts sur salaires
SECTION II : LES INSUFFISANCES ET LES RECOMMANDATIONS POUR
UNE AMELIORATION DE LA GESTION FISCALE A NDS PLASTIQUE
I)- Les différents facteurs de risque fiscal
A- Les erreurs ou inexactitudes
B- Les omissions
C-La fraude
D- Les irrégularités
E- Les incertitudes
II)- Les recommandations pour une amélioration de la gestion fiscale à NDS PLASTIQUE
A- Les recommandations sur le plan du management
B- Les recommandations sur le plan fiscal
CONCLUSION GENERALE
I- OUVRAGES
II- Mémoires et rapports
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"Je ne pense pas qu'un écrivain puisse avoir de profondes assises s'il n'a pas ressenti avec amertume les injustices de la société ou il vit"
Thomas Lanier dit Tennessie Williams