CHAPITRE II :
LA THEORIE DE L'AUDIT FISCAL DANS
L'ENTREPRISE
L'audit suit une démarche inductive et objective
conçue sur une adjonction d'informations, d'observations, d'entretiens,
d'analyses, de vérification des faits et d'appréciation.
La mission d'audit doit accomplir trois tâches :
- effectuer un état des lieux : c'est une étape
préalable au commencement de la mission pour détecter les
opportunités et menaces.
- analyse approfondie des mécanismes de l'entreprise pour
mettre en oeuvre la qualité du contrôle interne.
- élaboration d'un programme de travail afin
d'éviter l'omission des principaux comptes et rubriques.
SECTION I : APPROCHE CONCEPTUELLE DE L'AUDIT FISCAL
L'audit, en toutes ses variétés, exige de la
part de l'auditeur une excellente connaissance globale de l'entreprise qui lui
permettra par la suite d'orienter ses travaux et réaliser ses
recherches.
Cependant, la prise de connaissance générale est
d'intérêt particulier dans la mission d'audit fiscal (I) et ce
afin de dégager les spécificités de l'entité et
préparer par conséquent le dossier permanent composé par
les différents dossiers (II).
I- Intérêt de la Prise de Connaissance
générale de l'entreprise
Il permet à l'auditeur d'assimiler le contexte externe
de l'entreprise (contexte juridique, environnement économique,
environnement social) et interne (l'activité et l'organisation
générale de l'entreprise).
Il met en relief les spécificités de
l'entité ainsi que les éventuels problèmes, risques ou
failles pour orienter ses investigations et recueillir par la suite des
éléments de compréhension (A) pour formuler son opinion
qui devrait être basée sur des éléments probants
(B).
A-Les Éléments de
Compréhension
Ces éléments sont de nature à
familiariser l'auditeur aux spécificités de l'entité pour
qu'il puisse en tracer les ordres de grandeurs auxquels il serait
affronté. Ils le sensibilisent sur la significativité d'une telle
erreur et donc fixer son seuil de signification.
Cependant, ils ne se contentent pas à une
compréhension de l'environnement interne mais aussi de l'environnement
externe qui place l'entreprise dans son secteur d'activité et
l'apprécie vis-à-vis de ses concurrents.
B-Les Éléments De Preuve
Plusieurs situations peuvent nécessiter un apport de
justification vue les incohérences décelées entre la
comptabilité et la fiscalité.
Ces éléments justificatifs sont principalement
liés à des situations risquées ou à des anomalies
qu'il convient d'ergoter (argumenter une telle opinion, discuter tel fait) au
niveau de son rapport général.
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