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L'audit fiscal d'une PMI: cas de NDS Plastique au Cameroun

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par Charles YOUMBI NJOSSU
Université de Douala Cameroun - Diplome d 2011
  

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LES FONDEMENTS THEORIQUES DE L'AUDIT

Se lancer dans une mission d'audit, nécessite de la part de l'auditeur une connaissance sur les fondements théoriques de cette discipline, et également une connaissance sur la démarche générale d'audit.

Dans cette première partie, il sera question pour nous de vous présenter dans un premier chapitre les aspects conceptuels de l'audit et de présenter les obligations fiscales et sociales des entreprises Camerounaises.

Quant au second chapitre, il mettra l'accent sur la théorie de l'audit fiscal dans l'entreprise.

CHAPITRE I
LES ASPECTS CONCEPTUELS DE L'AUDIT : LES
OBLIGATIONS FISCALES ET SOCIALES

L'objectif de ce chapitre est de faire une considération théorique. Nous ne serons pas tenté de faire une étude approfondie sur la fiscalité, nous tenons tout simplement à préciser la signification des principaux concepts utilisés et de certaines notions auxquelles nous ferons allusion dans le cadre de notre travail.

SECTION I : APPROCHE DE DEFINITION DE L'AUDIT ET LES

OBLIGATIONS FISCALES ET SOCIALES.

Avant de procéder à une définition de l'audit, il convient d'en retracer l'évolution en quelques mots.

I - APPROCHE DE DEFINITION DE L'AUDIT

A - Historique

Au début du moyen âge, les sumériens ont ressenti une nécessité de contrôler la comptabilité des agents. Ce système de contrôle par recoupement consiste à comparer une information qui est parvenue de deux sources d'enregistrements indépendantes. Mais le mot « audit » n'est apparu que sous l'empire romain et plus spécifiquement dès le 3ème siècle avant Jésus Christ (J. Raffegeau, F. Dubois et D. de Monoville, L'Audit opérationnel, 1984, p7) où il était d'un sens plus large. Etymologiquement, le terme « audit » d'origine latine « auditus » signifie audition. Des questeurs, qui étaient des fonctionnaires du Trésor, sont chargés de cette mission. Ils étaient tenus de rendre compte oralement devant une assemblée composée « d'auditeurs » qui approuvait par la suite les comptes.

Ultérieurement, ce contrôle s'est développé suite aux efforts des anglais. De même ses objectifs, qui se sont axés principalement à la détection de fraude, ont progressivement évolué vers la recherche d'erreurs, la publication d'opinions sur la validité des états financiers, et enfin sur leur régularité et sincérité.

Ce n'est qu'au XIXème siècle que les législateurs ont institués le contrôle des sociétés par des agents externes en raison du :

- Développement de l'industrie, le commerce, les banques, les assurances... - La charge qui pèse sur l'auditeur reconnu en tant que garant des détenteurs de capitaux à l'égard des abus des gestionnaires.

Dès le début du XXème siècle et avec la crise de 1929 due à une mauvaise divulgation de l'information fiable, un accroissement des besoins du monde des affaires en audit s'est accru. Aux Etats Unis, et suite à cette crise, les sociétés cotées sont obligées de pratiquer l'audit par des membres de l'AICPA (American Institute of Chartered Public Accountants). Au Cameroun, l'audit est d'utilisation récente et vise beaucoup plus l'audit financier et comptable. Tant au niveau national qu'international, la révision comptable, devenue audit, fait l'objet de travaux constants (Martial Chadefaux, Audit fiscal, Edition LITEC 1987, p10) qui débouchent essentiellement sur les normes internationales d'audit. De nos jours l'audit est une discipline transversale au centre des préoccupations des managers (Stéphanie Thiery-Dubuisson, Audit, édition la découverte, p3).

En ce sens, et face à une variété des besoins, l'audit s'élargissait à d'autres domaines qui se sont révélés nécessaires avec l'évolution et la généralisation de nouveaux moyens de traitements de l'information.

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"Là où il n'y a pas d'espoir, nous devons l'inventer"   Albert Camus