Un exemple unique de construction et d'exploitation d'un navire: Le Cargo solidaire

• INTRODUCTION
  
• TITRE I 
  
• DE L'ORIGINE A LA CONSTRUCTION DU NAVIRE :
  
• UN PROJET BASE SUR LA PRATIQUE DES SOLIDARITES
  
  • CHAPITRE I : LE FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION
    
    • Section I : Le choix d'un mode de financement
      
    • §1 : L'association mère et ses structures filles
      
    • §2 : Le mécénat
      
    • §3 : La fondation
      
    • Section II : Les questions financières et fiscales liées à la construction du navire
      
    • §1 : La tenue d'une comptabilité
      
    • §2 : La gestion financière et fiscale de la main d'oeuvre
      
    • §3 : La gestion financière et fiscale de la fourniture de choses
      
  • CHAPITRE II : LA CONSTRUCTION DU NAVIRE
    
    • Section I : Association et structure chantier : du choix de la forme au contrat de construction
      
    • § 1 : Le choix de la structure chantier
      
    • §2 : Le contrat de construction et la question de la catégorie du navire
      
    • §3 : Les spécificités liées aux normes HQE et à l'organisation de voyages pour les personnes handicapées
      
    • Section II : Les relations entre la structure chantier et les différents acteurs d'un chantier de construction navale basé sur la pratique des solidarités
      
    • §1 : L'objectif de réinsertion par la formation professionnelle
      
    • §2 : Les contrats plus classiques d'embauche et de sous traitance
      
    • § 3 : La question du bénévolat
      
• TITRE II :
  
• L'EXPLOITATION NON LUCRATIVE MAIS ECONOMIQUE D'UN NAVIRE
  
  • CHAPITRE I : LES CHOIX INTERNES RELATIFS A L'EXPLOITATION DU NAVIRE
    
    • Section I : Le choix de la structure exploitation
      
    • §1 : L'impact du caractère non lucratif mais économique de l'exploitation du Cargo solidaire
      
    • §2 : Le Cargo solidaire devient structure armateur
      
    • §3 : La création d'une structure armateur différente de l'association initiale
      
    • Section II : Les questions touchant le navire lui-même et son armement
      
    • §1 : Pavillon et immatriculation du navire
      
    • §2 : Les contrats passés avec l'équipage
      
    • §3 : Les assurances du navire
      
  • CHAPITRE II : LA MISE EN OEUVRE DE L'EXPLOITATION DU NAVIRE
    
    • Section I : Le transport de marchandises
      
    • §1 : Les contrats de transport
      
    • §2 : Les contrats d'affrètement
      
    • Section II : L'organisation de voyages
      
    • §1 : La condition préalable à l'organisation de voyages : l'agrément
      
    • § 2 : Les contrats de transport de passagers
      
    • Section III : Les questions liées à l'exploitation de la structure animation
      
    • §1 : Le choix de la structure animation
      
    • §2 : La question des assurances et la responsabilité vis-à-vis des visiteurs
      
    • §3 : Les contrats de licence sur les produits dérivés
      
• CONCLUSION
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
• ANNEXES