Les litiges entre parents à propos de la circoncision de leur enfant

• INTRODUCTION
  
• PARTIE I - LA STRUCTURE DES CONFLITS
  
  • Section I - Une prérogative parentale exclusive
    
  • Section I - Les difficultés de certains couples mixtes
    
• Introduction
  
• Partie I - La structure des conflits
  
  • Section I - Une prérogative parentale exclusive
    
    • I - Une prérogative parentale
      
    • A - Un acte religieux
      
    • B - Une éducation religieuse de l'enfant
      
    • II - Une prérogative parentale exclusive
      
    • A - Indifférence du consentement de l'enfant
      
    • B - Exclusivité à l'égard des tiers
      
    • C - Le contrôle indirect du juge
      
  • Section II - Une prérogative parentale appartenant aux deux parents
    
    • B - La circoncision rituelle qualifiée d'acte non usuel
      
    • II - Portée du principe
      
    • A - En cas d'exercice unilatéral de l'autorité parentale
      
  • Section I - Les difficultés de certains couples mixtes
    
    • I - Difficultés antérieures à la naissance de l'enfant
      
    • A - Difficultés renvoyant au fonctionnement du couple lui-même
      
    • B - Difficultés renvoyant à l'environnement du couple
      
    • II - Difficultés après la naissance de l'enfant
      
    • A - Le prénom et la langue
      
    • B - La religion
      
  • Section II - Des difficultés aggravées par le symbolisme de la circon-
    
    • I - Facteur d'appartenance religieuse
      
    • A - La circoncision juive
      
    • B - La circoncision arabo-musulmane
      
    • II - Facteur d'intégration sociale
      
• Partie II- La résolution judiciaire des litiges
  
• Chapitre I - La résolution des litiges préventifs
  
  • I - Une jurisprudence exclusivement fondée sur les règles de l'autorité
    
  • A - Le renvoi constant aux règles de l'autorité parentale
    
  • B - Une abstention judiciaire fondée sur la neutralité religieuse
    
  • II - La nécessaire recherche de l'intérêt supérieur de l'enfant
    
  • A - Une recherche rencontrée en matière d'assistance éducative
    
  • B - Une solution à généraliser
    
  • Section II - Le contentieux de l'exercice de l'autorité parentale
    
    • I - Le refus de répondre à une simple crainte de circoncision
      
    • II - L'interdiction de sortie du territoire national avec l'enfant
      
• Chapitre II - La résolution des litiges rétrospectifs
  
  • I - Fermeté des juges en matière religieuse
    
  • A - Une appréciation stricte de l'article 242 du Code civil
    
  • B - Une rigueur conservée en matière religieuse
    
  • II - Fermeté des juges en matière de circoncision
    
  • A - La solution jurisprudentielle
    
  • B - Appréciation de la solution jurisprudentielle
    
  • Section II - Le contentieux de la responsabilité délictuelle
    
    • I - Responsabilité envers l'autre parent
      
    • II - Responsabilité envers l'enfant
      
  • Section III - Le contentieux de l'autorité parentale
    
    • I - Le contentieux de la titularité de l'autorité parentale
      
    • 1. Le maintient de l'exercice conjoint
      
    • 2. Le rétablissement de l'exercice conjoint
      
    • 1. Le maintient de l'exercice unilatéral
      
    • 2. Le prononcé d'un exercice unilatéral
      
    • II - Le contentieux de l'exercice de l'autorité parentale
      
    • A - La résidence habituelle de l'enfant
      
    • B - Le droit de visite et d'hébergement
      
    • 1. Le contentieux noyé
      
    • 2. Le contentieux des interventions ayant donné lieu à des
      
    • C - La sortie du territoire national avec l'enfant
      
• Conclusion
  
• Annexe n° 1
  
• Annexe n° 2
  
• Bibliographie