TABLE DES MATIERES
IN MEMORIAM
I
DEDICACE
II
REMERCIEMENTS
III
LISTE D'ABREVIATIONS, SIGLES ET SYMBOLES
IV
LISTE DES TABLEAUX ET GRAPHIQUES
V
0. INTRODUCTION GENERALE
1
0.1. PROBLEMATIQUE
1
0.2. HYPOTHESES
5
0.3. OBJECTIFS
POURSUIVIS
6
0.3.1. L'objectif principal
6
0.3.2. Objectifs spécifiques
6
0.4. CHOIX ET INTERET
D'ETUDE
7
0.5. METHODOLOGIE
UTILISEE
7
0.6. DELIMITATION
D'ETUDE
8
0.7. CANEVAS
8
CHAPITRE I. CONSIDERATIONS D'ORDRE GENERAL SUR LE
BUDGET DE L'ETAT
9
Section 1 : GENERALITES SUR LE BUDGET DE
L'ETAT
9
1.1. DEFINITION DE BUDGET DE
L'ETAT
9
1.2. LES FONCTIONS DU BUDGET DE
L'ETAT
11
1.3. LES PRINCIPES
BUDGETAIRES()
11
1.3.1. La règle de l'annualité
budgétaire
11
1.3.2. Universalité budgétaire
11
1.3.3. L'unité budgétaire
11
1.3.4. La spécialité
budgétaire
12
1.3.5. L'équilibre budgétaire
12
1.3.6. Politique budgétaire
12
1.4. LES POLITIQUES
CONJONCTURELLES ET INSTRUMENTS
13
2.2.1. Formes du budget de l'Etat ()
14
1.5. INDICATEURS DE LA
POLITIQUE BUDGETAIRE
16
Section 2. NOTION DES FINANCES PUBLIQUES
16
2.1. DEFINITION DES FINANCES
PUBLIQUES
17
2.2. DOMAINES DES FINANCES
PUBLIQUES
17
2.2.1. Finances publiques du point de vue
classique
17
2.2.2. Finances publiques du point de vue
moderne
18
2.2.3. Etat de lieux des finances publiques
de la RDC de 2006 a 2012
18
2.3. LES DEPENSES
PUBLIQUES
19
2.3.1. Définition des dépenses
publiques
19
2.3.2. Classification des dépenses
publiques ()
20
2.4. LES RESSOURCES PUBLIQUES
EN RDC
22
Section 3 : GENERALITES SUR LA POLITIQUE
BUDGETAIRE
23
3.1. DEFINITION DE LA POLITIQUE
BUDDGETAIRE
23
3.2. ENJEUX ()
24
CHAPITRE II : PROBLEMES SOCIO-ECONOMIQUES
DE LA RDC
27
Section 1 : PREBLEMES SOCIO-ECONOMIQUES
STRUCTURELS DE LA RDC
30
1.1. EDUCATION
NATIONALE
30
1.1.1. Enseignement primaire
31
1.1.2. Enseignement secondaire et professionnel
32
1.1.3. Enseignement supérieur et
universitaire
33
1.2. SANTE PUBLIQUE
34
1.3. PAUVRETE
36
1.4. ACCES A L'EAU
POTABLE
37
Section 2 : PROBLEMES SOCIO-ECONOMIQUES
CONJONCTURELS DE LA RDC
40
2.1. DECENTRALISATION
41
CHAPITRE III : BUDGETS DE L'ETAT EN RDC DE
2006 A 2012 : Présentation et description
43
Section 1 : EVOLUTION DES RECETTES PUBLIQUES
EN RDC
43
1.1. EVOLUTION DES REALISATIONS
DES RECETTES BUDGETAIRES DE 2006 A 2012.
44
1.2. EVOLUTION DES TAUX
D'EXECUTION DES RECETTES BUDGETAIRES DE 2006 A 2012
45
Section 2 : EVOLUTION DES DEPENSES
PUBLIQUES EN RDC DE 2006 A 2012
46
2.1. Evolution des prévisions des
dépenses budgétaires de 2006 à 2012
46
2.2. Evolution des réalisations des
dépenses budgétaires de 2006 à 2012.
48
2.3. EVOLUTION DES TAUX
D'EXECUTION DES DEPENSES BUDGETAIRES DE 2006 A 2012
49
CHAPITRE IV. ANALYSE DU BUDGET DE L'ETAT DE 2006 A
2012.
56
Section 1 : LES OBJECTIFS POURSUIVIS PAR LES
BUDGETS DE L'ETAT DE 2006 A 2012
56
2.1. BUDGET DE L'ETAT 2006 ()
56
2.1. BUDGET DE L'ETAT
2007().
56
2.2. BUDGET DE L'ETAT 2008
()
58
2.3. BUDGET DE L'ETAT 2009(
)
59
2.4. BUDGET DE L'ETAT
2010
61
2.5. BUDGET DE L'ETAT 2011.
()
61
2.6. BUDGET DE L'ETAT 2012
()
63
Section 2 : ANALYSE DES BUDGETS DE QUELQUES
MINISTERES ET INSTITUTIONS
64
CONCLUSION GENERALE
69
RECOMMANDATIONS
73
BIBLIOGRAPHIE
74
TABLE DES MATIERES
77
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