L'accès à la justice en milieu rural

• DEDICACE
  
• REMERCIEMENTS
  
• SIGLES ET ABREVIATIONS
  
• SOMMAIRE
  

• INTRODUCTION
  
• PREMIERE PARTIE : UN ACCES DIFFICILE
  
• 1 CHAPITRE I : LES OBSTACLES TRADITIONNELS
  
  • 1.1 Section I : L'attachement pathogène à la tradition
    
  • 1.2 Paragraphe 1 : Les savoirs endogènes
    
    • A- La croyance aux ancêtres
      
    • B- Les pesanteurs morales
      
  • 1.3 Paragraphe 2 : Les causes exogènes
    
    • A- L'interconnaissance
      
    • B- La perception erronée de la gendarmerie ou de la police
      
  • 1.4 Section II : La justice informelle
    
  • 1.5 Paragraphe 1 : le système de justice indigène
    
    • A- L'exercice de la justice indigène par les gardiens des traditions et les responsables religieux
      
    • B- L'exercice de la justice indigène par les notables
      
  • 1.6 Paragraphe 2 : Le recours au chef de village
    
    • A- L'illégal exercice de lajurisdictio par le chef du village
      
    • B-Les conséquences de l'illégal exercice de la jurisdictio
      
• 2 CHAPITRE II : LES OBSTACLES MODERNES
  
  • 2.1 Section I: La persistance des difficultés institutionnelles
    
  • 2.2 Paragraphe 1 : L'isolement de l'infrastructure judiciaire
    
    • A- L'inégale répartition des juridictions
      
    • B- L'éloignement des juridictions
      
  • 2.3 Paragraphe 2 : les mécanismes de procédure et de saisine
    
    • A- La lenteur procédurale
      
    • B- Le coût élevé de la saisine
      
  • 2.4 Section II: Les difficultés législatives et fonctionnelles
    
  • 2.5 Paragraphe 1 : L'ignorance des textes
    
    • A- Le difficile accès du langage juridique
      
    • B- L'analphabétisme du monde rural
      
  • 2.6 Paragraphe 2 : La connaissance limitée des acteurs de la justice
    
    • A- Le personnel magistrat
      
    • B- Le personnel non magistrat ou auxiliaire de justice
      
• DEUXIEME PARTIE : UN ACCES PERFECTIBLE
  
• 3 CHAPITREI: LES MESURES JURIDICO-INSTITUTIONNELLES
  
  • 3.1 Section I : Les réformes juridiques
    
  • 3.2 Paragraphe 1 : L'émergence d'un droit intelligible
    
    • A- Les innovations dans la législation béninoise
      
    • B- Le dialogue entre la justice et le justiciable, le fait de la législation
      
  • 3.3 Paragraphe 2 : L'accessibilité d'une justice en langue locale
    
    • A- La restauration de la confiance
      
    • B- La place des interprètes
      
  • 3.4 Section II : Les réformes institutionnelles
    
  • 3.5 Paragraphe 1 : Le perfectionnement de l'infrastructure judiciaire
    
    • A- Les moyens matériels
      
    • B- L'amélioration des moyens matériels
      
  • 3.6 Paragraphe 2 : Le maillage des juridictions
    
    • A- La démographie des localités
      
    • B- La loi portant découpage territorial, un modèle parfait
      
• 4 Chapitre II : Le renforcement des capacités
  
  • 4.1 Section I : Le renforcement des capacités du monde judiciaire
    
  • 4.2 Paragraphe 1 : La formation du personnel judiciaire et collaborateurs externes
    
    • A- La formation des professionnels de la justice
      
    • B- La formation des collaborateurs externes
      
  • 4.3 Paragraphe 2 : L'indépendance formelle
    
    • A- La nécessité de renforcer le pouvoir judiciaire
      
    • B- La réforme du conseil supérieur de la magistrature
      
  • 4.4 Section II : Le renforcement des capacités du monde rural
    
  • 4.5 Paragraphe 1 : L'adoption d'une politique cohérente au plan socio-économique
    
    • A- Les initiatives au plan social
      
    • B- Les initiatives au plan économique
      
  • 4.6 Paragraphe 2 : La promotion d'une justice de proximité
    
    • A- La conciliation
      
    • B- La médiation
      
• CONCLUSION
  
• ANNEXES
  
• REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES