L'accès à la justice en milieu rural

AVERTISSEMENT

LA FACULTE N'ENTEND DONNER AUCUNE APPROBATION NI IMPROBATION AUX OPINIONS EMISES DANS CE MEMOIRE. CES OPINIONS DOIVENT ETRE CONSIDEREES COMME PROPRESA LEURS AUTEURS.

DEDICACE

À

ü mon père Chabi François KORA ;

ü ma mère Antoinette SABI DABA.

Vous êtes pour moi un modèle de bravoure. Que Dieu vous protège !

REMERCIEMENTS

Rédiger un mémoire en fin de formation n'est pas chose facile. C'est en fait le fruit d'une série de recherches avec la collaboration de plusieurs personnes. 

Conscient de la réalité selon laquelle un travail de cette envergure ne peut s'accomplir dans la solitude, nous tenons donc à exprimer toute notre profonde gratitude :

Ø à notre maître de mémoire Docteur Moktar ADAMOU, Maîtreassistant des Facultés de Droit, pour avoir accepté de diriger ce mémoire malgré ses multiples occupations et pour l'attention qu'il a accordée tout au long de sa réalisation ;

Ø à nos très chers parents pour leurs soutiens sans nul pareil, ainsi qu'à nos frères et soeurs ;

Ø à tout le personnel enseignant de la Faculté de Droit et de Science Politique de l'Université de Parakou ;

Ø à tous ceux qui ont d'une manière ou d'une autre contribué à la réalisation de cette oeuvre. Qu'ils veuillent trouver dans ce travail le fruit de la conjugaison de nos efforts ;

Ø à toute la population de la commune de Gogounou, pour leur franche collaboration sur le terrain ;

Ø aux honorables membres du jury dont la pertinence de leurs observations va permettre d'améliorer la qualité de ce mémoire. Que Dieu vous comble de sa grâce. Amen !

SIGLES ET ABREVIATIONS

Al	:	Alinéa.
Art	:	Article.
CADHP	:	Charte Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples.
Cf	:	Confère.
DUDH	:	Déclaration Universelle des Droits de l'Homme.
éd	:	Edition.
INSAE	:	Institut National de la Statistique et de l'Analyse Economique.
MCA	:	Millenniun Challenge Account.
N°	:	Numéro.
Op. Cit.	:	Opus citatum (ouvrage cité).
P.	:	Page.
RGPH 3	:	Recensement Général de la Population et de l'Habitation.

SOMMAIRE

INTRODUCTION 1

PREMIERE PARTIE : UN ACCES DIFFICILE 8

CHAPITRE I : LES OBSTACLES TRADITIONNELS 10

Section I : L'attachement pathogène à la tradition 10

Section II : La justice informelle 14

CHAPITRE II : LES OBSTACLES MODERNES 19

Section I: La persistance des difficultés institutionnelles 19

Section II : Les difficultés législatives et fonctionnelles 24

DEUXIEME PARTIE : UN ACCES PERFECTIBLE 30

CHAPITRE I: LES MESURES JURIDICO-INSTITUTIONNELLES 32

Section I : Les réformes juridiques 32

Section II : Les réformes institutionnelles 36

CHAPITRE II : LE RENFORCEMENT DES CAPACITÉS 40

Section I : Le renforcement des capacités du monde judiciaire 40

Section II : Le renforcement des capacités du monde rural 43

CONCLUSION 47

ANNEXES 50

REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES 53

TABLE DES MATIERES 58